TOME XVI

[Publié en 1814.]

[Rédigé] par M. le comte de Pastorct.

Contenant les ordonnances rendues depuis LK MOIS DE JUIN 1463 JUSQU'AU MOIS DE JUIN 1467.

Préface : Des revenus publics en France, depuis le commencement de la IIT® race jusqu'au régne de Louis XI [suite]. — Des diverses sortes de contributions publiques. — ï. Des aides. — II. De la Taille. — III. Du cens et du terrago ou champarl. — IV. Des droits sur la transmission des immeubles ou les mutations de propriétés. — V. Droits sur la vente des marchandises en général. — VI. Droits sur quelques objets de consommation, sur les comestibles et les boissons en particulier. — VU. Droits sur le sel, gabelle. — VIII. Droits sur le transport des marchandises dans l'intérieur du royaume ; droits sur les routes, les ponts et les rivières. — IX. Droits à l'entrée et à la sortie des villes ; droits sur les foires

et les marchés ; droits imposés par les communes; octrois. — X. Traites; impositions foraines. — XI. Du droit de gîte et du droit de prise. — XII. Des corvées et de quelques autres droits levés sur les personnes, sur leur travail ou leur industrie.

[Ordonnances rendues par : ]

Louis XI. [Années 1463 à 1467.]

Table des années de J.-C, des lettres dominicales, des Pâques et des indictions. [Années 1463 à 1467.]

Table chronologique des ordonnances contenues dans ce XV1« volume.

Table [alphabétique] des matières.

Table alphabétique des noms des provinces, des duchés... .^ des villes et autres lieui dont il est parlé dans ce volume.

Table des noms des personnes dont il est parlé dans ce volume.

Observations et corrections.