Cantal — Dyle

1053. Escaut — Gers.

1054. Gironde — Loire.

1<)55. Loire (Haute-) — Maine-et-Loire.

1056. Manche — Montenotte.

1057. Mont-Terrible — Orne.

1058. Ourte — Sambre-et-Meuse.

1059. Saône (Haute-) — Seine.

1060. Seine-Inlerieure — Tarn.

1061. Var — Yonne.

1062-1063. Correspondance relative aux ordonnances sur lesquelles ont été opérées des annulations.

1062. Ain — Lozère.

1063. Maine-et-Loire — Yonne.

F1 1064-1074. Travaux d'intérêt général; dépenses approuvées. (1819-1824.)

1064. Ain — Ardennes.

1065. Ariège — Cantal.

1066. Charente — Dordogne.