F* : COMPTABILITÉ

F! 1067. Doubs — Gers.

1068. Gironde — Loire.

1069. Loire (Haute-) — Maine-et-Loire.

1070. Manche — Nord.

1071. Oise— Rhin (Bas- .

107i>. Rhin Haut-) — Seine.

[073. Seine-Inférieure — Tarn-et-Garonne. 1(»7 i. Var — Yonne.

F' 107."). Liquidation de l'arriéré des dépenses de l'Etat. 1815 Ain — Vosges.

1854-1856. Intérieur. Commissaires bvaluateurs des pertes causées par l'ennemi ans Y- VII).

1854. Ain — Creuse.

1855. Doire — Manche.

1856. Marne — Yonne.

F* 1863-1865. Intérieur : Prisons (ans Y-IX).

1863. Aisne — Eure-et-Loir.

1864. Finistère — Morbihan.

1865. Moselle — Yonne.

F'1 1800. Ponts et chaussées : navigation, (an Y- 1809). Ain — Yonne.

F1 1S67. Ponts et chaussées: travaux de routes, (an Y-1808). Allier — Yonne.

I' ' 2023. Cours successifs du papier-monnaie dans les départements (1791 -an IV).

Aisne — Yaucluse.

I (') i F4 : COMPTABILITÉ

I"' 2029. Fonds libres des communes et produits d'immeubles

SES A LA CAISSE d' AMORTISSEMENT 1808-1814).

Aisne — Yonne.

F' 2031-2040. Dixième du revenu foncier i>fs communes ver s é a

LA CAISSE D'AMORTISSEMENT ET DESTINE AUX BESOINS DU CULTE. (1808-181.).

•2031. Ain - Aube.

2032. Aude — Côte-d'Or.

2033. Côtes-du-Xord — Frise.

2034. Gard — Jemmapes.

2035. Jura — Maine-et-Loire.

2036. Manche — Morbihan.

2037. Moselle — Pas-de-Calais.

2038. Pô — Haut-Rhin.

203U. Rhin-et-Moselle — Simplon.

2040. Somme — Zuyderzée.

F1 2041-2049. Mandats délivrés sur le produit des biens com-

MUNAIX VERSÉS A LA CAISSE D'AMORTISSEMENT l'OlR LES DÉFENSES DES HOSPICES, FABRIQUES, ETABLISSE- MENTS PUBLICS ET DE MENDICITÉ. 1806-1826.)

2041. Ain — Ariège.

2042. Aube — Dordogne.

2043. Doubs — Indre.

2044. Isère — Marne.

2o i."). Marne (Haute- — Meurthe.

2046. Meuse — Moselle.

2047. Xèthes Deux-) — Sambre-et-Meuse.

2048. Saône Haute-] — Seine-Inlerieure.

2040. Seine-et-Marne — Yonne.

F; 2532-2535. Dépots de mendicité; états d'allocations et correspondance (1808-1818 .

2532. Ain — Dvle.