RENTES VIAGÈRES

3043. Ain — Manche.

3044. Marne — Haute-Vienne.

V~ 3089-3142. Feuilles de travail classées par arrondissements

de police2, .(an Xll-1814.)

3089-3092. Premier arrondissement.

3093-3107. Deuxième

3108-3118. Troisième

3119-3142. Quatrième

1. Cf. mon article intitulé Une source de l'histoire contemporaine : le fonds de la Police générale aux Archives nationales Revue d'histoire moderne et contemporaine, t. IV, p. 313-327 .

2. Le décret du 21 Messidor an XII qui recréait le Ministère de la Police général©, distribuait les départements en quatre arrondissements à la

F7 3241 -3264 9 Comptabilité de la Police départementale des ports d'armes et des passeports série départementale, an Y-18151.

F" 3268-3271. Demandes de places et nominations de commissaires de POLICE. (1793-1825.)

3268. Ain — Forêts.

2269. Gard — Manche.

3270. Marne — Hautes-Pyrénées.

3271. Pyrénées-Orientales — Zuvderzée.

F" 3277-3308. Prisons d'État. Détenus par mesure de haute p.. lice. (1792-1818.

3277. Ain — Alpes-Maritimes.

327S-79. Apennins (Compiano).

3280. Ardèche — Bouches-du-Rhin.

328F Bouches-du-Rhône.

3282. Calvados — Côte-d'Or.

32S3. Côles-du-Nord — Doubs.

3284. Drôme — Eure-et-Loir.

3285. Finistère — Gers.

3286-87. Gironde— Hérault.

3288. Ille-et-Vilaine — Landes.

3289. Léman — Lot-et-Garonne.

3290. Lozère.

3291. Lys — Mayenne.

3292. Méditerranée — Moselle.

3293. Nèthes (Deux-)— Oise.

tèlf de chacun desquels était placé un conseiller d'Etat La répartition des départements dans les arrondissements varia de l'an XII à l <S 1 4 : seul le quatrième arrondissement fut toujours composé de Paris, du département de la Seine et des communes de Meudon. Saint-Cloud et Sèvres, du département de Seine-et-Oise arrêté du 3 Brumaire an IX : il sera donc nécessaire, pour consulter utilement les papiers classés par arrondissements, de se reporter à VAlma.na.ch qui indique chaque année la répartition des départements.

3294. Ombrone — Pô.

3205. Puy-de-Dôme — Bas-Rhin.

3296. Rhin (Haut-) — Sarthe.

3297-3305. Seine (le numéro 3299 est à lui seul représenté par 19 cartons).

3306. Seine-Inférieure — Somme.

33(»7. Stura — Var.

3308. Yaueluse — Yonne.

F" 3312-3313. Prisonniers de guerre espagnols 1806-1814).

3312. Aisne — Moselle.

3313. Deux-Nèlhes — • Yonne.

1"' 3340-3355. Emigrés : listes et objets généraux (1792-1825

3340. Ain — Ardèche.

3341. Ardennes — Bouches-du-Rhône.

3342. Calvados — Côte-d'Or.

3343. Côtes-du-Xord — Escaut.

3344. Eure — Gironde.

3345. Hérault — Jemmapes.

3346. Jura — Loiret.

3347. Lot — Manche.

3348. Marne — Mayenne.

3349. Meurthe— Morbihan.

3350. Moselle — Puy-de-Dôme.

3351. Pyrénées (Basses-) — Haut-Rhin.

3352. Rhône — Sarthe.

3353. Seine — Seine-et-Oise.

3354. Sèvres (Deux-. —Var.

3355. Y;iueluse — Yonne.

A la suite de cette série départementale, une série de cartons contenant des dossiers d'émigrés classés par ordre alphabétique de noms de personnes (1789-1830 :

F7 3536-3563. Passeports; états des passeports délivrés (anIV-1813 .

3536. Ain — Basses-Alpes.

3537. Alpes (Hautes-) — Bouches-du-Rhin.

3538. Bouches-du-Rhône — Cantal.

3539. Charente — Dordogne.

3540. Doubs.

3541. Drôme — Haute-Garonne.

3542. Gênes — Gironde.

3543. Hérault — Indre.

3544. Indre (service des princes à Valançay).

3545. Indre-et-Loire — Landes.

3546. Léman.

3547. Lippe — Mayenne.

3548. Méditerranée — Meuse-Inférieure.

35 19. Mont-Tonnerre.

3550. Morbihan — Moselle.

3551-52. Nèthes (Deux-).

.5553. Nièvre — Nord.

3554-552. Oise — Pas-de-Calais.

3556. Pô — Pyrénées-Orientales.

3557. Rhin (Bas-).

3558. Rhin(Haut-j.

3559. Rhin-et-Moselle — Rhône.

3560. Rœr — Saône-et-Loire.

3561. Sarre — Seine-Inférieure.

356*2. Seine-et-Marne — Trasimène.

3563. Yar — Zuyderzée.

Suit une série alphabéticpue par noms de personnes (1793-1818). F7 3564-3580 : A-Z.

F7 3584-3615. Conscription (an YII-1815).

3584. Ain — Basses-Alpes.

3585. Alpes (Hautes-) — Ardèche.

3586. Ardennes — Aude.

3587. Aveyron - — Bouches-de-la-Meuse.

3588. Bouches-du-Rhin — Calvados.

t70 V' : POLICE GÉNÉRALE

F7 3589. Cantal — Cher.

3590. Corrèze — Côtes-du-Nord.

3591. Creuse — Doubs.

3592. Drôme — Dyle.

3593. Ems occidental — Eure-et-Loir.

3594. Finistère — Gard.

3595. Garonne (Haute-) — Gironde.

3596. Hérault — Ille-et- Vilaine.

3597. Indre — - Jura.

3598. Landes — Loir-et-Cher.

3599. Loire — Loire-Inférieure.

3600. Loiret — Lozère.

3601. Lys — Marne.

3602. Marne (Haute-) — Meuse-Inférieure.

3603. Mont-Blanc — Deux-Nèthes.

3604. Nièvre.

3605. Nord.

3606. Oise — Ourte.

3607. Pas-de-Calais — Puy-de-Dôme.

3608. Pyrénées Basses-i — Pyrénées-Orientales.

3609. Rhin Bas- — Rœr.

3610. Sambre-et-Meuse — Seine.

3611. Seine-Inférieure — Seine-et-Oise.

3612. Sésia — Tarn.

36L>. Tarn-et-Garonne — Yar.

3614. Yaucluse — Haute- Vienne.

3615. Vosges — Zuvderzée.

F" 3616-3618. Garde nationale an IV-1815 .

3616. Ain — Lys.

3617. Maine-et-Loire — Sambre-et-Meuse.

3618. Saône Haute-) — Zuvderzée.

F' 3619-3642. — Mercuriales, Commerce et subsistances an XII-1816).

3619. Objets généraux : 1791-1813.

3620. Ain — Alpes-Maritimes.

3621. Ardèche — Aube.

3022. Aude — Bouches-de-la-Meuse.

3623. Bouches-du-Rhin. — Bouches-du-Weser.

3024. Calvados — Corse.

3625. Côle-d'Or — Dyle.

3020. Ems occidental — Gard.

3627. Garonne (Haute- — Gers.

3628. Gironde.