F1 : COMPTABILITÉ I

F4 '2~y.V-*>. Escaut — Marengo.

2534. Marne — Home.

2535. Sambre-et-Meuse — Yonne.

F1 i2«it>"7 — :2< >T 4 . Dépenses imprévues autorisées. 1815-1824.

2667. Ain — Aveyron.

2668. Bouches-du-Rhône — Creuse.

2669. Dordogne — Gironde.

2670. Hérault — Lozère.

2<>~ I . Maine-et-Loire — Nord.

2672. Oise — Hhône.

2673. Saône Haute- — Somme.

'}('>" i . Tarn — Yonne.

F' Comptabilité départementale.

F3n : Série <1 îpartementale. — Chaque département contien des dossiers relatifs aux objets suivants : dépenses; budgets; correspondances Kl DIVERS ; RÉQUISITIONS ET AFFAIRES MILITAIRES; GARDE NATIONALE ; TRAITEMENTS ; TITRES DE PERCEPTION' ; ÉTATS DE RECOU- VREMENTS.

Dates extrêmes : 1793-1890.

Il n"v a pas de série numérique unique ; chaque département est représenté par une trentaine de cartons ; la communication se fait sur demande spéciale.

Comptabilité communale.

F6n : Série départementale; — Chaque département comprend un certain nombre de cartons d'objets généraux suivis de cartons où les dossiers sont classés par ordre de communes ; ainsi le département de L'Ain comprend 6 cartons d'objets généraux de l'an VI à 1845, plus 7 cartons de dossiers communaux.

Dates extrêmes : an VI-1845 ; la communication se fait sur demande spéciale.

Police générale ' .

F7 3043-3044. Renseignements sur l'existence de créanciers uk