SÉRIES

du Roi sous la Restauration, ceux de l'Intendance générale de la liste civile sous la Monarchie de juillet et ceux du Ministère de la Maison de l'Empereur sous le second Empire, sont conservés aux Archives nationales sous les cotes 0', O3, 0'% 0 '. L'inventaire détaillé des deux premières subdivisions (0~-03) est à la disposition des travailleurs, a la Salle du public ; l'inventaire de O1 (Monarchie de juillet), ainsi que celui de O5 (second Empire), sont conservés dans les bureaux de la section moderne et permettent d'instruire toute demande portant sur cette catégorie de documents, depuis 1830 jusqu'à 1 8 o 6 .