TOME XIII

[Publié en 1782.]

[Rédigé] par MM. de Yilevault et de Bréquigny.

Contenant les ordonnances depuis le commencement du règne de Charles YII [1422] JUSQUES et compris l'année 1447.

Préface : Discours sur la législation de Charles VU, depuis \ ^21 jusqu'en 1447. I. Evénemens relatifs à la législation de ce prince. — II. Administration de Charles YII, relativement aux afTaires ecclésiastiques. — III. Des Universités sous le règne de Charles YII. — IY. De la législation de Charles YII, relativement à l'administration de la Justice.

Y. De la législation de Charles YII par rapport aux Finances.

Table contenant , année par année , les prix du marc d'or et d'argent, en œuvre et en billon, le nom des espèces, etc. [Années 1422 à 1447.]

[Ordonnances rendues par : ]

Charles YII. [Années 1422 à 1447.] Henri YI, roi d'Angleterre. [Années 1422 à 1432.]

Table des années de J.-C, des lettres dominicales, des Pâques et des indictions. [Années 1165 à 1447.]

Table chronologique des ordonnances contenues dans ce XIIP volume.

Table [alphabétique] des matières.

Table alphabétique des noms des provinces, des duchés...., des villes et autres lieux dont il est parlé dans ce volume.

Table des noms des personnes dont il est parlé dans ce volume.

Additions et corrections.

ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE

[Publié en 1790.]

[Rédigé] par M. de Bréquigny.

Contenant les ordonnances rendues depuis LA vingt-cinquième ANNÉE DU RÈGNE

DE Charles VII [1448], jusqu'à sa mort EN 1461.

Préface : I. Évéoemens relatifs à la législation de Charles VU, depuis 1448 jusqu'en 1461. — II. Législation de Charles YII relativement aux affaires ecclésiastiques depuis 1448. — III. De l'administration de la Justice. — IV. De l'administration des Finances.

[Ordonnances rendues par : ]

Charles VII. [Années 1448 à 1460.]

Table des années de J.-C, des lettres

dominicales, des Pâques et des indictions. [Années 1160 à 1460.]

Table chronologique des ordonnances contenues dans ce XIV^ volume.

Table [alphabétique] des matières.

Table alphabétique des noms des provinces, des duchés...., des villes et des autres lieux dont il est parlé dans ce volume.

Table des noms des personnes dont il est parlé dans ce volume.

Table contenant, année par année, les prix du marc d'or et d'argent, en œuvre et en billon, le nom des espèces, etc. [Années 1430 à 1456.]