TOME XV

[Publié en 1811.]

[Rédigé] par M. le comte de Pastoret.

Contenant les ordonnances rendues depuis le commencement du règne de louis XI [1461] jusqu'au mois de juin 1463.

Préface : Des revenus publics en France, depuis le commencement de la troisième race jusqu'au régne de Louis XI.

— Du domaine et des droits domaniaux. — I. Du Domaine en général.

— II. Du droit d'amortissement. — III. Du Franc-fief. — IV. De la régale.

— V. Droit d'aubaine. — VI. Droit de bâtardise. — VII. Déshérence, biens vacans, épaves, trésors découverts, etc.

— VIII. Mines. Droits sur les métaux.

Droits sur les carrières. — IX. Forêts. Droits de gruerie, tiers et danger. — X. Monnoîes. — XI. Des amendes et confiscations. — XII. De quelques autres droits perçus dans l'administra-

on de la Justice, ou relatifs à cette administration.

Table des années de J.-C, des lettres dominicales, des Pâques et des indictions depuis le commencement de la IIP race jusqu'aux premières années du règne de Louis XI. [Années 987 à 1463.]

Table contenant, année par année, les prix du marc d or et d'argent, le nom des espèces, leur loi, leur poids, etc. [Années 1113 à 1456.]

[OrdoxXnances rendues par : ]

Louis XI. [Années 1461 à 1463.]

Table chronologique des ordonnances contenues dans ce XV* volume.

Table [alphabétique] des matières.

Table alphabétique des noms des provinces, des duchés...., des villes et autres lieux dont il est parlé dans ce volume.

Observations et corrections.

ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE