LES
Aussi loin que l'on remonte en arrière dans l'histoire du passé, on constate le besoin des hommes de s'associer entre eux, de mettre en commun leurs communes faiblesses, ou de placer leur personne, leurs familles, leurs biens sous la protection de ceux qui, par leur situation, sont capables de les défendre.
Ainsi dans la Gaule antique, le chef gaulois protégeait la famille, le bren défendait le clan et y assurait le règne de la justice.
Plus tard la civilisation romaine apporte avec elle ses collèges qui, aux yeux d'un grand nombre, sont encore considérés comme le berceau de la corporation du moyen âge.
Mais les Barbares viennent s'implanter dans notre pays et balaient ce qui reste de ces associations écrasées par la fiscalité et la centralisation impériale.
Plusieurs siècles se passent sur lesquels l'histoire ne nous a laissé que de rares documents.
C'est auprès de la grande propriété foncière, des monastères, des villae que viennent se réfugier les derniers vestiges des groupements d'artisans, tandis que ici et là se forment des guildes, associations d'assistance mutuelle ou de commerçants désireux de mettre en commun les risques de leur industrie, dans un temps où, l'état anarchique du pays ne permettant pas à l'esprit d'association de se donner libre essor, le désordre et la misère régnent là où l'autorité et la force protectrice font défaut ou manquent à leur mission.
Tel était,. à peu de choses près, l'état de la France au sortir des affres troublantes de l'an mille.
Les individualités isolées étaient fatalement vaincues et n'avaient d'autres ressources que de se lier au seigneur.
La féodalité puissante, si elle avait quelquefois la main lourde pour les humbles, était aussi pour eux leur unique protecteur, et si le souvenir du seigneur haut justicier est resté vivant dans la masse, celle-ci a peutêtre oublié un peu trop vite la fonction protectrice qu'il exerçait en sa faveur.
Nous disons qu'il « exerçait ».
Comment expliquerait-on, en effet, si cette protection n'avait été ni réelle ni efficace, si elle avait été partout tyrannique, la présence de ces agglomérations que le touriste observateur, que l'habitant des campagnes rencontre étroitement serrées autour du manoir féodal ?
Ce sont des villages, quelquefois des villes, d'humbles chaumières dont les vestiges disparaissent chaque jour, de riches maisons aux fenêtres ornementées, aux portiques gracieux et sculptés, rassemblés dans une sorte d'intimité au pied du donjon que gardent les archers
et qui étend sur elles son ombre, d'apparence sévère, mais en réalité tutélaire.
Plus loin, c'est une église, église fortifiée le plus souvent et pourvue d'une enceinte, dont le clocher gothique s'élance vers le ciel, ancien oratoire de ces moines bénédictins ou trappistes qui défrichaient landes, forêts et marais, tout en conservant le patrimoine intellectuel du passé, qui étaient alors les seuls éducateurs du peuple et préparaient dans le silence et le travail les progrès merveilleux des lettres, des sciences et des arts.
Quel sentiment a donc poussé ces hommes à se rapprocher les uns des autres?
Pourquoi cette union du puissant et du faible, du riche et du pauvre, du lettré et de l'ignorant, si ce n'est l'instinct impérieux de la nature humaine qui pousse les hommes à s'associer entre eux en vue de s'assurer la sécurité du lendemain, de perpétuer la race, d'assurer à leurs descendants le legs de ces biens moraux, matériels et intellectuels, accumulés par des années et des siècles d'efforts, de travail, de sacrifices, dans chacun des membres de la grande famille humaine?
Ces facultés de travail, cet esprit d'épargne, cet attachement aux traditions du passé, ce désir de léguer aux générations futures le patrimoine familial, si caractéristique dans la race française, furent peut-être un des mobiles les plus puissants de cette union du peuple et des seigneurs terriens, delà multiplication des guildes, des corporations de toutes natures qui fleurirent au moyen âge et contribuèrent si grandement à la renommée et à la grandeur de la France.
Car les villes s'étaient étendues, le commerce l'était développé ; entre le peuple et la noblesse, une nouvelle
classe s'était formée ; les artisans et les négociants s'étaient groupés entre eux.
Devenus plus puissants, leur indépendance s'accroît, les droits du seigneur se trouvent limités, les communes prennent leurs franchises, favorisées d'ailleurs dans ce sens par le pouvoir royal; les Parlements, les corps de métiers apportent au Pouvoir central les concours nécessaires aux besoins du pays tout entier ; ils savent aussi modérer ses excès, défendre les droits économiques de la province.
Et dans le recul de l'histoire apparaissent, sous les yeux de l'observateur impartial dégagé des préoccupations de parti, l'équilibre existant entre ces divers organismes ; l'association du travail et des efforts individuels en vue d'un progrès constant, l'association des corps de métiers, de tous les corps sociaux qui constituent l'État, coopérant sans cesse au bien et à la prospérité du pays.
Mais bientôt l'équilibre se rompt.
Le pouvoir central accroît sa puissance, absorbant celle du seigneur qui va à la Cour et manque à sa mission protectrice, absorbant encore le pouvoir des Parlements qui eux-mêmes, comme le seigneur local, abdiquent en quelque sorte leurs droits.
C'est aussi la corporation dont les règlements plus étroits, l'intervention de l'autorité centrale, une fiscalité excessive enrayent le développement, qui devient chaque jour plus fermée, envisage moins la fonction qu'elle exerçait dans l'Etat que les intérêts de ses membres, et en restreignant la liberté des individus, abdique sa propre indépendance.
Dans la société plus centralisée, l'individu ne trouve plus la place adaptée à ses facultés et à ses besoins que
l'ancienne corporation élargie pouvait lui garantir.
Il retombe dans son isolement n'ayant plus à proximité de lui ses protecteurs naturels, des forces auxquelles il pourra associer sa faiblesse.
Les doctrines philosophiques viendront enfin exalter l'individualisme, proclamer la suprématie de la Raison, affirmer le principe de la Liberté, sans définir les moyens d'user de cette même liberté, sans comprendre que la liberté n'est qu'un mot vide de sens, s'il n'est pas donné à chaque individu la faculté d'en user proportionnellement à ses facultés.
Dans son « Histoire des corporations de métiers » M. Martin Saint-Léon a montré la vie de ces corporations, leurs avantages et leurs défauts, leur prospérité et leur décadence, les services qu'elles ont rendus au pays 1 .
Ainsi l'a fait aussi M. H. Fagniez dans son ouvrage Corporations et Syndicats2 où il établit une comparaison instructive entre les anciennes associations professionnelles et les nouvelles.
11 fait ressortir la grande pensée de Colbert qui voulait élargir leur action, et leur donner les moyens de donner au régime économique du pays une nouvelle ère de prospérité.
« Il faut, disait en 1653 le grand plébéien héritier des vertus professionnelles de plusieurs générations de commerçants, il faut organiser les producteurs et les commerçants en corporations. »
1. * Histoire des corporations de métiers depuis leurs origines jusqu'à leur suppression en 1791, suivie d'une étude sur l'Évolution de l'idée corporative de 1791 jusqu'à n<>s jours et sur le mouvement syndical contemporain », par Martin Saint -Léon, bibliothécaire do. Mu^ee Social, Paris, Alcan, 1909.
2. H. Fagniez, membre de l'institut, Corporation* <■/ Syndicatst Paris, LecofJ're, Bibliothèque d'Economie sociale, 1905.
Mais si Colbert était « aussi passionné pour le bienêtre des travailleurs que pour le développement de l'industrie nationale », il était aussi trop « peu confiant dans les aptitudes d'organisation de la population laborieuse » et trop « convaincu de l'efficacité du patronage et de la direction de l'État » .
De là une série de réglementations trop étroites que vinrent renforcer encore les besoins d'une fiscalité que des grandes entreprises, des guerres prolongées rendaient plus urgents.
« Le Colbertisme survécut à Colbert, ajoute M. Fagniez, mais il perdit avec lui ce dévouement à l'intérêt public, cet amour du peuple qui rachètent chez son fondateur l'excès de l'autoritarisme. »
Combattu par l'esprit individualiste, tour à tour soutenu et abandonné par le pouvoir, le régime corporatif reçut un coup mortel avec les Édits de janvier et février 1775 par lesquels Turgot, devançant l'œuvre de la Révolution, supprimait le droit de réunion et d'association entre gens de même métier.
Une réorganisation empirique, tentée par Necker en août 1776 et janvier 1777, ne réussit pas à sauver l'association professionnelle jusqu'au jour où, la crise atteignant son apogée, les liens séculaires se rompirent.
Dansles séances des 14-17 juin 1791, la Constituante, sur la proposition de Lechapelier, décida d'interdire à tous les citoyens d'une même profession de se concerter, de s'unir et de « former des règlements sur leurs prétendus intérêts communs » .
« L'anéantissement de toute espèce de corporation, de même état ou profession, ajoute l'article 2, étant l'une des bases de la Constitution, il est défendu de les rétablir sous quelque prétexte que ce soit. »
Défense vaine, contre laquelle s'élève la loi naturelle et que les faits ne tarderont pas à démentir.
Si le code civil porte l'empreinte napoléonienne, jalouse de l'ordre public et de l'autorité du pouvoir central, il n'en est pas moins vrai que Napoléon n'aurait pas été éloigné de restaurer ces organismes corporatifs du travail s'il avait pu les adapter à son système administratif et s'assurer de leur dépendance.
Au surplus le spectacle de l'anarchie industrielle et commerciale issue de la Révolution provoqua la restauration et la réglementation de certaines corporations considérées comme des institutions nécessaires, afin d'enrayer les abus et de sauvegarder les intérêts généraux du pays.
On vit alors se constituer des groupes professionnels de la boulangerie parisienne qui reçut un monopole, celle de la boucherie qui dans certaines villes, notamment à Limoges, avait conservé ses coutumes et règlements auxquels elle est encore fidèle.
« En matière industrielle de nombreuses pétitions réclamaient le rétablissement des corps de métiers, invoquant la nécessité de mettre un frein à la concurrence, d'empêcher les faillites causées par l'incapacité ou la mauvaise foi, de surveiller et de prévenir la fraude, d'assurer la bonne qualité des produits *. »
Plus tard sous le 2e Empire, d'autres corporations se constituèrent, mais, il faut le reconnaître, elles étaient
1. Levassent1, Hiëtoin det elaaet auvrièrei et de l'industrie en
France, 17HU à 1870, p. 340.
surtout des associations patronales qui, dans une société dominée parles intérêts du capitalisme industriel, paraissaient peu redoutables.
Elles n'offraient qu'un danger : le monopole ; ce danger ne compromettait pas nécessairement la paix publique, l'État pouvait y parer en lui concédant des privilèges et en l'organisant, c'est-à-dire en gardant sur ces groupements toute son influence.
Plus redoutables apparaissaient les associations ouvrières, suspectes de receler des forces aveugles dangereuses pour la paix publique, menaçantes pour le pouvoir. Jusqu'en 1848 elles furent impitoyablement poursuivies.
Au surplus la société tenait leur existence comme sans objet, ayant conservé du contrat de travail une conception individualiste, l'assimilant au contrat de louage à côté des animaux et des choses.
Pourtant, le besoin de grouper ces intérêts communs que reniait la loi de 1791, est si conforme aux aspirations naturelles des individus, la nécessité pour la classe ouvrière de développer entre ses membres l'esprit de solidarité et d'améliorer leur vie précaire en face du développement de l'industrie, était si impérieuse que les intéressés ne tardèrent pas à créer des institutions susceptibles de leur procurer un appui et les moyens de défense.
Ces dispositions provoquèrent la création des compagnonnages et des sociétés de secours mutuels bien avant que le pouvoir reconnaisse la légitimité des associations ouvrières.
Cependant, après 1848, une détente marquée se produit à leur égard. La tolérance s'accroît avec le 2e Empire; la loi de 1864 sur les ententes ou coalitions sup-
primant l'amende et la prison dont étaient frappées les associations ouvrières, marque le point de départ de leur émancipation.
Après 1870, les associations ouvrières se multiplient, des projets de loi sont déposés et, à la suite de longs débats, la loi du 21 mars 1884, contredisant à la loi de 1791, vient donner une sanction légale aux groupements de travailleurs, instituant en même temps une forme d'association corporative nouvelle dont la portée imprévue provoquera une évolution profonde de la société moderne.
L'agriculture n'avait pas participé directement à ce mouvement dont elle est devenue aujourd'hui la bénéficiaire, et nul alors ne songeait que c'était elle qui tirerait de cette loi de 1884 les effets les plus pacifiques et les plus féconds.
Pourtant l'esprit d'association ne perdait pas ses droits parmi ces cultivateurs qui pour être quelque peu jaloux parfois les uds des autres n'en pratiquent pas moins chaque jour les principes de charité et d'assistance mutuelle.
C'étaient les Cotises ou Consorses des Landes, associations de prévoyance ayant pour objet de couvrir par la mutualité les pertes résultant de la mortalité accidentelle des animaux, les Fruitières de Franche-Comté connues dès le xvne siècle dont les sociétaires mettaient le lait en commun pour la fabrication du fromage de Gruyère, qui continuaient en marge de la loi à réaliser leur mission.
Cotaient d'autre part les Sociétés d'agriculture qui
exercèrent une influence considérable sur le développement de l'industrie agricole.
Quelques-unes aujourd'hui plus que centenaires furent reconnues par le pouvoir, et le besoin d'association continuant à se manifester malgré la défense de la loi de 1791, on voit apparaître vers 1830 un nouveau type d'association : le Comice agricole, réglementé plus tard par la loi du 20 mars 1851.
Moins académiques que les Sociétés d'agriculture, les Comices contribuèrent avec elles à multiplier les concours, à distribuer des récompenses aux anciens serviteurs, à provoquer, à encourager par des expériences, par leurs Bulletins, l'amélioration des méthodes de cultures, celle de l'élevage, à introduire l'emploi des machines et des engrais, jusqu'au jour où la loi de 1884 vient ouvrir à l'agriculture des horizons nouveaux.
C'était en effet l'élite du monde rural, des agronomes plutôt que la masse des exploitants du sol et moins encore les simples ouvriers, que l'esprit d'association avait amenés dans ces groupements, tandis que dans les classes moyennes de la culture, l'association était réalisée par le régime du métayage et du colonat partiaire.
On médit beaucoup aujourd'hui ce dernier régime qui fut pourtant un modèle d'association du capital et du travail et qui contribua si puissamment à transporter dans le domaine pratique les expériences coûteuses tentées par la grande propriété.
Là le propriétaire détenteur du sol apporte avec la terre le crédit, c'est-à-dire le capital et des connaissances supérieures tandis que le métayer, le colon apporte son travail, son expérience du sol, sa
compétence dans les soins journaliers des animaux.
C'est au régime du métayage, c'est-à-dire à l'association, que certaines provinces comme le Limousin durent l'amélioration de leur race et leur prospérité, car l'association des intérêts matériels entraîne avec elle l'association des intérêts moraux, développe l'esprit d'épargne, assure la protection du foyer, effets qui rejaillissent sur la nation toute entière et que nous verrons découler de l'institution des syndicats agricoles1.
Mais après une période de prospérité l'agriculture traversait une crise redoutable ; le caractère académique des Sociétés d'agriculture et des Comices était impuissant à la conjurer.
Une situation économique nouvelle exigeant rabaissement des prix de revient, l'augmentation des rendements, la recherche de nouveaux débouchés, la nécessité de se protéger contre les accidents, contre la fraude, contre les aléas, de perfectionner les méthodes de la petite culture, nécessitait une autre forme d'association plus étendue, plus ouverte, rendant des services économiques plus immédiats, ne restant pas étrangère aux problèmes sociaux qui de l'industrie s étendaient directement ou par voie d'incidence jusqu'à l'agriculture.
Les Syndicats agricoles prirent naissance au moment même où la loi de 1884 était promulguée.
\. C'est encore à l'esprit d'association, mais sous une forme moins étroite, que la Rretagne est en partie redevable de sa prospérité. Le bail à domaine oongéable si vivement critiqué par certains parlementaires socialistes et qui d'ailleurs est sur le point de disparaître, ne fut pourtant pas autre chose qu'un bail à forme dans lequel le fermier se trou\ait indemnisé de toutes les améliorations qu'il avait apportée! au fond. Ce régime a permis à l'agriculture bretonne au cours du sic cle dernier de mettre en valeur des étendues considérables de landes.
Ils commencèrent à remplir la fonction bienfaisante d'union et de paix sociale que Waldeck-Rousseau entrevoyait pour les associations professionnelles et qu'il définissait dans une circulaire adressée le 25 août 1884 aux Préfets.
« Pénétré de l'idée que l'association des individus, suivant leurs affinités professionnelles, est moins une arme de combat qu'un instrument de progrès matériel, moral et intellectuel, le législateur a donné aux syndicats la personnalité civile, pour leur permettre de porter au plus haut degré de puissance leur bienfaisante activité. Grâce à la liberté complète d'une part, à la personnalité civile de l'autre, les syndicats, sûrs de l'avenir, pourront réunir les ressources nécessaires pour créer et multiplier les utiles institutions qui ont produit chez d'autres peuples de précieux résultats. »
La plus vaste carrière est ouverte par la loi, ajoutaitil, devant l'activité des associations professionnelles et leur fécondité ne doit pas rencontrer de limites légales. Les difficultés qui pourront surgir devront toujours être tranchées dans le sens le plus favorable au développement de la liberté.
C'est surtout l'agriculture qui a réalisé ce programme, c'est parce qu'ils ont pris ces libertés, parce qu'ils ont élargi les cadres de la loi que les Syndicats agricoles ont pu rendre la loi de 1884 aussi féconde, si bien que le 31 octobre 1897 lorsque furent proclamés au Musée Social les résultats du concours institué par M. le Comte de Chambrun entre les syndicats agricoles, M. Méline qui représentait le gouvernement comme président du Conseil et ministre de l'agriculture pouvait leur rendre hommage en ces termes :
« Chose curieuse et bien digne de remarque, vous n'avez rien eu à apprendre à ceux que vous appeliez ici ; c'est de ce monde agricole qu'on avait cru pendant si longtemps voué à l'esprit de routine invétérée et dépourvu de toute initiative qu'est partie l'étincelle qui doit régénérer le monde moderne. »