I. — Base theorique et expfrimentale du comptabilisme

Le comptabilisme social se presente a nous comme le developpement naturel et logique des institutions economiques actuelles. // est un sys-

1 . Le comptabilisme n'est pas une ecole. 11 est la conception abstraite, logique et rigoureuse d'un esprit qui semble d'autant plus ^pris de logique mathe'matique et theorique qu'il a 6t6, dans la vie pratique, un plus grand realisateur. Cf. Owen, les disciples de Saint- Simon. M. Solvay, l'auteur de ce system e, est un grand industriel beige. Fils d'un raffineur de sel, il fut employe 1 a 20 ans dans une usine a gaz. U e'tudia sans autre directeur que lui-m6me, inventa en 1861 un precede* de fabrication de la soude, dont l'exploitation, apres des efforts infinis, lui a permis de r£aliser une grande fortune.

G'est comme membre du Slnat beige, ou il fut a la fin du xix e

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teme de substitution du cridit a la monnaie.Le credit sert en effet non seulement a prolonger le delai de paiement d'une dette mais a supprimer la ne-

siecle le chef du parti liberal , qu'il formula ses theories sur le productivisme et le comptabilisme, sous forme de discours, de lettres au parlement, d'articles de journaux. Il fonda, pour approfondir etelucider ses vues theoriques, un Institut des sciences sociales ou il eut comme collaborateurs les socialistes de Greef, Hector Denis, Vandervelde. Nous avons indique au cours de cette etude les principales publications parues dans les Annates de V Institut, de 1894 & 1900 (On les trouve au Musee social).

L'Institut cessa de fonctionner en 1900.

C'estalors que M. Solvay fit construire au pare Leopold, a Bruxelles, plusieurs laboratoires scientifiques qui sont des merveilles d'organisation, d'architecture et de confort : un museum d'histoire naturelle, un Institut de chimie, un Institut de physiologic et de inedecine, une ecole de commerce, un Institut de sociologie. 11 y a la toute une ruche intellectuelle en pleine activity. Le dernier institut est dirigre par un sociologue eminent, M. Waxweiler, auquel nous adressons nos meilleurs rem ere i em en ts pour la bonne grace de son accueil.

Nous remercions egalement M . Solvay qui a bien voulu lire notre manuscrit et y joindre quelques observations. Nous les ajouterons au texte sans le modifier, fournissant ainsi, a ceux qui nous liront, quelques elements d'information et de jugement, qui n'ont pu nous faire changer d'avis sur le fonds de la question. Nous publierons egalement une note de plusieurs pages parlaquelle M. Solvay a desire preciser lui-meme pour le lecteur « ce qui dans l'elaboration de son systeme l'a seulement preoccupe" et en constitue le fonds ».

Ge document constitue done le dernier etat de la pens£e de M. Solvay. O.n ne saurait en m£connaitre l'interet.

Que M. Solvay veuille bien accepter l'hommage de notre vive gratitude, et croire que, s'il nous reste des preventions contre Implication pratique de son systeme, nous ne meconnaissons pas la qualite du but qui l'inspire, ni l'ardeurdefoi quile defend. M. Solvay ecrivait dans une Preface recente aux Principes d'orientation sociale qu'a publics son Institut : « Certes, je ne me dissimule aucunement corabien je derange ceux que satisfait pleinement l'£tat de choses actuel, les soranolents, les incrustes de bonne foi dans le pass£... je pourrais

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cessite de ce paiement. II est a la base des deux modes d'extinction des creances et des dettes que sont la compensation et la confusion.

i. — Lorsque 2 personnes se doivent r^ciproquement des objets semblables, « des choses fongibles de la m6me espece » dit Fart. 1291 al. 1 du C. G. il n'est pas n^cessaire que chacune d'elles paie a l'autre ce qu'elle lui doit ; il est plus simple de les considerer comme liberees toutes deux jusqu'a concurrence de la plus faible des deux deltes, de sorte que Texcedent de la plus forte reste seul pour faire Fobjet d'une execution effective (art. 1289 C. C.) « La compensation est done, dit M. Pla-

moi aussi m'arr^ter en cherain en cherchant a me persuader que je suis satisfait comme eux, et que tout est pour le mieux autour de moi. Pourtant, ma conscience se re>olte comme devant un crime, en pensant que je ferais taire ce que je crois pouvoir devenir la soulageante ve>it6 du moment. » Ces paroles meritent d'attirer a M. Solvay de nouveaux lecteurs et nous souhaitons qu'elles lui yaillent de plus surs interpretes. II ne saurait en trouver qui fassent de meilleure fbi Peffort de le bien com prendre.

Nous citerons le plus souvent M . Solvay d'apres le recueil de ses Notes intitule 1 Notes sur le productivisme et le comptabilisme, public en 1900 chez Lamertin, 20, rue du Marche-au-Bois (Bruxelles). Le volume contient d'ailleurs des notes importantes qui ne se trou vent pas aux Annales.

Un resum£ tres bref (92 pages de petit format) a 6t6 publie par l'Institut de sociologie en 190^ sous le titre Principes d'orientation sociale. Mich et Thron (Bruxelles). Ne contient que quelques lignes sur le comptabilisme, mais fixe bien sa place dans 1'ensemble des preoccupations de M. Solvay.

Une conference de M . Solvay au V* Congres international de chimie appliquee, le 5 juin 1903, a Berlin (Monnom, 3a, rue de 1'Industrie, Bruxelles), fburnirait aux biographes d'utiles renseignements sur les recherches et les d^couvertes de M. Solvay.

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niol, un mode d'extinction special aux obligations r6ciproques qui dispense mutuellement les deux d6biteurs de Texecution effective. »

2. — La confusion se produit alors pour chacun de ceux dont les creanceset les dettes s'opposent ainsi. Elle est en effet « la reunion sur la mdme t6te des deux qualit6s de cr^ancier et de d6biteur» (art. i3oo). La dette est reputee eteinte dans ces conditions.

Ainsi,lorsquedeuxcommercantsparexemplesont en rapport constant d'affaires et que de Techange alternatifde leurs produits sont nees des cr6ances inverses, on concoit que Tun etl'autre ne s'attardent pas, pour multiplier leurs frais, a solder leurs dettes au fur et a mesure qu'elles naissent ; ils attendent que, de leur reciprocity, surgisse le mode d'extinction des creances qu'on appelle compensation ; ils ne font le compte que de l'excedent et Tinscrivent au credit de Tund'entre eux ou le soldent immediatement. Ainsi sont evit^es les allees et venues, inutiles et on6reuses des capitaux de paiement.

Ge mode de reglement peut 6tre largement employ6 par exemple par les compagnies de chemins de fer. Du faitde la commission de transport dont elles se chargent tour a tour, elles se trouvent en cet etat de reciprocity n6cessaire a Textinction par compensation. Mais en general ces rapports reciproques sont assez accidentels : avec Textension des marches, avec la speciality des

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operations de production substitute a Tuniversalite du commerce naissant, subsistent demoins en moins les anciennes relations de reciprocite.

Cependant, la compensation joue un role de plus en plus considerable. C'est qu'elle est favoris^e par des institutions particulieres, par les banques. I/usage s'est introduit, notamment chez les commercants, defairede la banque Tagent des encaissements et des acquittements, de diliguer le banquier dans toutes les operations derecouvrement et de paiement. La banque centralise ainsi les creances et les dettes d'un nombre considerable de clients. Cette centralisation lui permet d'6teindre un grand nombre d'entre elles sans deplacement de fonds.

Supposons une banque qui fasse les affaires commerciales de 10 clients. Elle se substitue a eux dans toutes leurs operations. Dfes lors, une creance de Tun des clients de la banque, A par exemple, sur l'un quelconque des 9 autres, devient une creance de la banque sur elle-m6me. A est luim6me debiteur, sinon de celui dont il est creancier, du moins de Tun des 9 clients, mais sa dette est provisoirement une dette de la banque vis-avis d'elle-m6me. Elle peut done 6teindre la creance et la dette. II y a la une centralisation des operations financieres qui permet de ne faire entre les clients de la banque qu'une liquidation finale.

La banque devient une caisse commune ; en elle s'accumulent les capitaux de roulement de tous

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les commercants. Elle pourrait en quelque sorte individualiser cescapitaux, et, si Ton imagine que les fonds de chacun soient deposes dans un tiroir particulier, on verra, d'une facon claire, qu'une creance de A sur B peut seliquider par le transport de ioo francs du tiroir de B dans celui de A ; qu'une dette de A peut se traduire par un retranchement et qu'ainsi, en fin de compte, il se sera fait une repartition particuliere et nouvelle des somme& primitives. Maisl'argent n'a pas besoin d'etre individualise : au lieu de ces modifications constantes du niveau des caisses individuelles, on concoit qu'il soit aussi simple de ne pas distinguer mat6riellement dans la masse ce qui est la part de chacun et de tenir seulement par 6crit le compte des operations actives ou passives propres a chaque client. Auvirement de fonds, il est plus simple de substituer levirement d'icritures. On obtiendra de la m6me facon un solde, un r^sidu qui sera porte a l'actif ou au passif de chacun. G'est de cette facon qu'en effet procfedent les banques. Elles recoivent les fonds de leurs clients : elles ont alors deux moyens de regler avec euxleurs relations : i° oubien elles ouvrentun compte courant, c'est-a-dire qu'en face de Tactif qui se complete de tousles recouvrements ulterieurs, elles inscrivent les dettes passives et font la balance;

2° Ou bien elles delivrent un carnet de cheques, c'est-a-dire un carnet de mandats de paiements a chacun de leurs clients.

LE C0MPTAB1LISME SOCIAL $83

Le banquier recoit-il 1'ordre de verser une certaine somme a Fun des clients de sa banque, le cheque fait foi de l'element passif introduit dans l'actif du debiteur. II collabore a la constitution ulterieure d'un compte qui sera arr6t6 sur ces elements. A vrai dire, le plus souvent Pusage du cheque n'est pas exclusif de la constitution d'un compte courant.

Nous allons voir en effet qu'il a son maximum d'utilit6 quand on envisage les rapports non plus des clients d'une m6me banque mais des clients de banques differentes, car il devient alors Tinstrument du Clearing 1 .

Nous avons jusqu'ici envisage le travail de compensation a l'interieur d'une banque unique, centralisant par hypothese les operations financieres d'un grand nombre d'individus. Mais il n'en est pas ainsi dans la realite. Dans une m6me ville, plusieurs banques se partagent la clientele et, dans des villes differentes, ce ne sont pas les m6mes Gtablissements qui operent. Les banques substitutes aux individus dans leurs relations de creanciers ou de debiteurs deviennent done, si on laisse de cote le travail de reglement int^rieur qui s'en suivra, reciproquement cr^ancieres et debitrices les unes des autres.

Elles ont elles-m6mes deux moyens d'operer dans une large mesure la compensation. i° Ou bien

i. Y. Diagram me de la fonction du Clearing. J evons, La monnaie, ch. xx (Paris, F. Alcan), et Revue d'econ. polit., 1899, p. 3i5.

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les banquiers (surtout ceux d'une m6me ville) se rassemblent a certaines heures de la journ6e ; a la crGance de chacun d'eux sur Tautre constatee par un ordre de paiement dont il est porteur (cheque) repond la dette qu'il a lui-m6me vis-a-vis de ce premier banquier. Et c'est seulement pour le residu qu'il y a lieu a un versement effectif. 2° Ou bien les banquiers realisent a un second degre cette centralisation qui, au premier, a dejapermis une foule de reglements par simple virement. lis sont par exemple en compte courant avec une banque superieure, unique et commune qui proc^de vis-avis des banquiers comme ils ont procede vis-a-vis de leurs clients.

On voit done a quelles conditions et par quels moyens se realise la compensation a travers Tenchev6trement infini des rapports individuels. Elle suppose :

i° Une centralisation des fonds ;

2° Une centralisation des creances et des dettes.

Les moyens dont elle use sont : i° le compte courant; 2° le cheque.

Insistons sur la premiere condition :le banquier n'ouvre a son client un compte courant, ne lui delivre un carnet de cheques que lorsque celui-ci a pr6alablement fait chez lui un d6pot d'argent. Un article fondamental des statuts de la Banque de France interdit la constitution d'un compte courant a d6couvert. Et il est bien evident que l'inter6t personnel du banquier Tempdchera d'accorder,

sans garantie prealable, un credit quelconque a ses clients. La caisse de chacun est transportee a la banque. Sur la page ou s'enregistre l'actif primitif viendront dans la suite, a Tetat de chiffres abstraits, elements d'additions et de saustractions, s'adjoindre les rentrSes et les sorties oper6es au compte du client. On obtient ainsi comme le plan figuratif de la situation de chacun a chaque moment ; a chaque moment, la balance peut 6tre faite de l'actif et du passif; le banquier arr&tera le compte quand il y aura equivalence, a moins d'une absolue certitude de solvability.

Pour le cheque, deux raisons font qu'il doit 6tre encore plus imperieusement garanti par une provision disponible : i° Tinsufflsance de securite qu'ilprocurerait a celui qui le recoit, sile banquier pouvait en refuser le paiement. 2° Le caractere eph^mere de cette monnaie qui doit 6tre r^alisee dans un intervalle de quelques jours. Aussi la loi francaise du i4 juin i865 dispose-t-elle expressement, dans son article 2, que « le cheque ne peut 6tre tire que sur un tiers ayant provision prealable », et la loi du 19 fevrier 1874 (art. 6 in fine) etablit la sanction : « Celui qui 6met un cheque sans provision prealable et disponible est passible de lamftme amende (6 pour 100 de la somme inscrite au cheque sans qu'elle puisse 6tre inferieure a 100 francs), sans prejudice des peines correctionnelles, s'il y a lieu » (peines de Tabus de confiance).

Sur les caracteres de la provision necessaire, un

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arr6t de la Ghambre civile de la Courde Cassation du 24 mars 1890 (S. 90. 1. 267) decide : « que la provision prealable, voulue par la loi de i865, ne saurait resulter de Tinscription au compte courant existant entre le tireur et le tire d'effets n6gociables, non encore echus, et remis au dernier moment sous la condition de leur encaissement a l'echeance. »

Bref, le cheque ne peut servir qu'k effectuer un retrait. En Angleterre, ces prescriptions et ces sanctions n'existent pas; aussi le cheque n'est-il pas pour son titulaire une valeur sure car le banquier peut refuser le paiement pour absence de provision et c'est le seul cas ou il puisse le faire.

On voit done bien que dans toutesces operations ou n'apparait pas la circulation monetaire, la monnaie existe cependant a la base. M. Jones, a la conference monetaire de 1892, disait 1 :« Chaque cheque, chaque traite exige une somme specifique de numeraire ; e'est un ordre de payer un certain nombre de livres ou de dollars que le signataire du cheque ou de la traite a a son credit. Les cheques et les traites de ceux qui n'ont pas de monnaie ne sont ni acceptes ni payes par les banques... Lord Overston, banquier lui-m6me, appele a temoigner devant la commission parlementaire speciale,en i84o, fut interrog6 sur la question de la relation entre le volume de monnaie et le credit : « Je

1. Cit6 par Dechesne, Revue d'econ. polit., 1904, p. 7i4» Procfcsverbaux de la Conference internationale monetaire de 1893, p. 278.

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considere, dit-il, que la monnaie d'un pays est la fondation et que les lettres de change sont Tedifice auquel elle sert de base. »

I. — Apres ces quelques indications theoriques, il nous faut voir maintenant quelle est, dans les faits, la place qu'occupent ces deux modes de reglement : le virement et Techange de cheques.

Tout d'abord, remarquons que rien n'est moins neuf que l'existence de ces modes d'extinction. Des qu'il y eut des banquiers ils pratiquerent le compte courant et Ton pense que c'est Tusage du ricipissi de dep6t, circulant lui-m6me comme une monnaie, qui a donne Tidee du billet de banque representatif. Les bancherii de scripta venitiens du xn e si&cle et la Banque publique institute a Venise par le reglement du 28 decembre i584, la premiere qui nous soit connue, avaient ce role d'intermediaires entre cr^anciers et debiteurs et procedaient par virernent de compte 1 . Au xix e siecle se sont sansdoute multipliees les institutions qui ont favoris6 les modes d'extinction des creances et des dettes sans intervention de monnaie. Une sorte de hierarchie s'est faite entre les banques ; la preeminence ordinaire de la banque d'emission (qui est le plus souvent unique) d'une part, et d'autre part, le phenomene de concentration par suite duquel les banques se presentent maintenant

1. V. de Greef. Annates de Vlnslitul des sc. sociales, 1896, et sources cities par Haristoy, op. cit.

avec la forte unit6 d'un tronc (Tarbre etendant sa fine ramure sur tous les points du sol, semblent realiser le plan m6me de M. Walras l : celui d'une banque centrale r^glant finalement par virement celles des cr^ances et des dettes qui auraient r£sist6 a ce mode de liquidation dans le champ plus elroit des banques locales ou qui ne se seraientpascompens^es dans les Clearings*.

De plus, a limitation des premiers clearings de Londres, se sont multiplies un peu partout les « centres bruissants dies ^changes de cheques » qui semblent nous ramener, comme le dit M.Gide, a P6change direct des produits : « Ges liasses monstrueuses de cheques, lettres de change, effets de commerce qui sont echang6es et compens^es chaque jour ne sont que les signes representatifs de monceaux de caisses, de ballots, de barriques qui ont et6 echang6s en nature 3 . »

Cependant on a pu soutenir que la proportion des liquidations effectu6es sans monnaie avait peu varie : En 1866, M. Babbage 4 dans un m6moire lu devant la « Statistical Society de Londres » a montr6 que, des 1839, la quantite de numeraire echang^e dans les transactions quotidiennes etait souvent inferieure a 4 pour 100. En i865, sir

1. Walras, P Ian d'une banque de virement (Revue d'Econ. pol. 1898).

2. Sur le role de la Banque de France a cet 6gard, voir infra.