LE3 SYSTÈMES SOCIALISTES
Eaux. — En Allemagne, les entreprises d'eau municipales sont très nombreuses ; 49 villes de plus de 50 000 âmes exploitent ce service en régie ; Berlin et Hambourg en retirent un bénéfice de 2 à 2 millions et demi de marks; les petites communes elles-mêmes sont entrées dans cette voie (Hugo, Die deulsche StddievcrimlUmg, p. 183 et suiv., Stuttgart, Dietz, 1901, in-8°).
— En Suisse, toutes les villes gèrent elles-mêmes ce service. — En Italie, 136 villes, parmi lesquelles Milan, Florence, Padoue, la Spezzia. — En Autriche, Vienne et Buda Pesth. —En Russie, Saint-Pétersbourg, Moscou, Kief, Nijni-Novgorod, Riga, Odessa, Varsovie, etc. — Aux États-Unis, 4 787 localités; sur 102 villes de plus de 30 000 habitants, 75 ont municipalisé le service des eaux. — Au Canada, 109 villes. — En Australie, presque toutes. — Aux Indes, Calcutta, Bombay, Madras, etc. — En Belgique, quelques communes ont formé des syndicats intercommunaux pour cette entreprise. — En France, il ressort d'une enquête de la Société de médecine publique de France, citée par M. Paul Pic {Traité élémentaire de législation industrielle, 2« éd., p. 473) qu'en 1892, sur 438 villes de plus de 5 000 habitants, 284 exploitaient ce service en régie.
Gaz. — En Allemagne, on compte 41 grandes villes exploitant le gaz en régie, notamment Berlin depuis 1847, Hambourg, Leipzig, Dresde, Cologne, Mayence, Breslau, Magdebourg, Nuremberg, Dusseldorf, Brème, Stettin, Chemnitz, Charlottenbourg; les seules exceptions notables sont Francfortsur-le-Mein et Hanovre. Les villes qui tirent les bénéfices les plus importants de cette exploitation, après paiement de l'intérêt et de l'amortissement, sont Hambourg (3 337 000 mk.), Berlin (2 699 000 mk.), Dresde, i 732 000 mk.) et Cologne (1 097 000 mk.).
En Suisse, 11 exploitations municipales : Berne (1861), Bàle (1867), Lucerne, Zurich, Genève, Lausanne, Saint- Gall, etc. — En Autriche- Hongrie, 23 exploitations municipales; parmi les grandes villes, Vienne, Prague, Trieste, Cracovie. — En Italie, 13 villes, notamment Bologne, Côme, Padoue, Venise, Pavie, la Spezzia, Asti, Pise, Livourne. — En Suède, 28 villes : Gotheborg (1852), Stockholm (1853), etc. En Non-ège, Christiana ^1848), Bergen. Au Danemark, Copenhague (1858). — En Hollamle, Amsterdam, la Haye, Rotterdam, et toutes les villes importantes.
— Aux États-Unis, 14 villes. — En Belgique, Gand, Bruxelles (1875), qui tire de cette exploitation un revenu annuel de 1 1/2 à 2 millions, intérêt et amortissement non déduits, sans compter la gratuité de l'éclairage public; Dinant, et quelques localités moins importantes. — En France, Tourcoing, Grenoble, Valence et quelques petites villes. Enfin certaines villes, comme Turin, Buda-Pesth, le Havre, ont fait des concessions à des compagnies en stipulant une part dans les produits. — (Adrien Véber, Rapport sur V organisation du régime du gaz à Paris, Ch. des dép., Session extr. de 1902, Annexe n" 483, p. 164 et suiv.; ^'otes à l'appui de l'organisation du service du gaz en régie directe, Conseil municipal de Paris, 1901, n** 111. — Louis-Jaray, Industries municipalisées. Questions pratiques de législation ouvrière et d'économie sociale, mai et juin 1903.)
Eclairage électrique. — En Allemagne, 36 grandes villes possèdent des
usines municipales pour Téclairase électrique, notamment Cologne, Francfort-s.-M., Nuremberg, Breslau, Dantzig, Dresde, Hambourg, Munich, Nuremberg, Dusseldorf, Hanovre ; le plus fort bénéfice net est celui de Francfort (1 OoO 000 mk.). — En Autriche, Vienne. — En Suisse, Zurich, Genève, Lausanne, Xeuchâtel, et de nombreuses localités. — En Italie, 24 villes, parmi lesquelles Florence, Côme, Padoue, la Spezzia, Parme Vérone. — Aux États-Unis, 460 localités, notamment Chicago et 4 autres villes de plus 100 000 habitants. — En Belgique, Bruxelles (i 300 000 francs de bénéfices) et Saint-Gilles. — En France même, Grenoble; la ville de Paris possède aussi un secteur électrique.
Tramways. — En dehors de l'Angleterre, les villes qui exploitent elles mêmes leurs tramways sont encore rares. On peut citer Cologne, Francfort, Munich, Brème, Mayence, Vienne, Bàle, Berne, Lucerne, Zurich, Saint-Gall, Saint-Pétersbourg, et quelques villes d'Australie. Le système du bail, ou de la concession avec participation au produit brut ou aux bénéfices, est suivi à Berlin, Elberfeld, Milan et Turin; c'est également le système appliqué à Paris et à Boston pour l'exploitation du chemin de fer métropolitain.
Habitations ouvrières. — En Allemagne, Ulm, Dusseldorf, Fribourg, Mannheim, Gottingue, Darmstadt, Kiel, Cologne, Stuttgart, ont construit des habitations ouvrières ; la municipalité de Francfort s'est associée pour celte entreprise à des sociétés privées. — En Suisse, Berne, Zurich, Neuchàtel, Genève, Lausanne, Bàle. — En Italie, Venise, avec l'aide de la caisse d'épargne, Milan, Parme; Gênes et Syracuse ont édifié un lodging-house. — En Belgique, les habitations ouvrières sont souvent construites par les bureaux de bienfaisance.
Divers. — En .^.ngleterre, Glasgow et quelques autres villes exploitent un réseau téléphonique. Certaines villes ont des magasins frigorifiques pour la viande. Une douzaine de municipalités, comme S. llelens, Ilyde, Liverpool, vendent du lait stérilisé, et sont parvenues ainsi à abaisser le taux delà mortalité infantile. Il en est même qui demandent à exploiter des houillières.
En Italie, les boulangeries municipales sont nombreuses; il en existe notamment à Pise, Mantoue, Crémone, Catane, Ravenne, Livourne. On y remarque aussi un moulin municipal à Palerme, et quelques boucheries et pharmacies municipales.
Caisses publiques d'assurances contre lincendie. — Asselairanz Jahrbach d'Ehrenzweig, 26*^ année. Vienne, Manz, 1905, in-8°. — Paul Alglave, Les assurances contre l'incendie par l'Élat, les provinces ou les villes en Allemagne, Chevalier-Marescq, 1901, in-8° ; Les assurances contre V incendie par l'Élat ou les cantons en Suisse et dans les pays Scandinaves, Chev.-Mar., 1902, in-8°; L'assurance contre l'incendie par la province ou la ville en Autriche- Hongrie et Russie, Chev.-Mar., 1904, in-8°.)
En Allemagne, quelques caisses publiques existent depuis le wiii® siècle.
Le service de l'assurance contre l'incendie est entrepris par certaines grandes villes comme Berlin, Hambourg, Breslau, ou par des syndicats de commune, par les provinces et par l'État. On compte aujourd'hui en Allemagne 52 caisses publiques, assurant contre les risques d'incendie les propriétés bâties urbaines ou rurales, quelques-unes même assurant les meubles. L'assurance est facultative ou obligatoire suivant les régions, et beaucoup de caisses publiques ont le monopole de l'assurance immobilière, même dans les localités où l'assurance est facultative. Ces caisses sont des personnes civiles, elles ont une administration distincte confiée à des comités de fonctionnaires et de délégués des assurés.
En d903, sur un capital de 154 milliards de marks assurés contre l'incendie, les sociétés par actions assuraient 84 milliards, les mutuelles 12 milliards et demi, et les caisses publiques 56 355 millions. Sur ce chiffre, l'assurance mobilière figurait seulement pour 5 412 millions. Les caisses investies d'un monopole assuraient 33 540 millions, et les autres 22 815 millions. Dans l'ensemble, elles avaient encaissé 66 1/2 millions de primes, et payé 53 1/2 millions d'indemnités. — Les compagnies par actions assurent un capital plus considérable, mais ce chiffre se trouve grossi par les assurances à l'étranger et les réassurances. Leurs primes sont notablement plus élevées (en moyenne 2,09 p. 1000 au lieu de 1,27 p. 1000), bien qii'elles ne soient pas obligées, comme les caisses publiques, d'assurer les mauvais risques, ceux des bâtiments ruiaux; mais elles ont des frais d'administration et d'intermédiaires beaucoup plus considérables, surtout en comparaison des caisses obligatoires; elles ont aussi des réassurances plus importantes, et des bénéfices à réserver aux actionnaires. Elles attirent cependant une nombreuse clientèle, grâce aux démarches de leurs agents et à l'assurance des risques mobiliers.
En Autriche, la création des premières caisses publiques d'assurances contre l'incendie remonte au début du xix^ siècle; on y compte actuellement 8 caisses provinciales, et la caisse de la ville de Prague. Sur un capital assuré de 47 103 millions de couronnes en 1903, les caisses publiques assurent 4 415 millions, les mutuelles 6 763, et les sociétés paradions 35 924 millions. Quelques-unes pratiquent, avec l'assurance contre l'incendie, l'assurance vie, accidents, grêle et mortalité du bétail. Leur caractère est facultatif. — En Russie, depuis 1864, il existe des caisses de gouvernements et de provinces; l'assurance immobilière est obligatoire dans les districts ruraux, et même dans quelques districts urbains. — La Norvège possède une caisse d'État depuis 1767, qui fut obligatoire au début; la Suède depuis 1782, le Danemark depuis 1761 et 1792, possèdent deux caisses d'État, pour les immeubles urbains et ruraux; il y a aussi une caisse municipale à Copenhague. — En Suisse, les caisses publiques cantonales '17) remontent aux premières années du xix« siècle; elles sont la plupart obligatoires, de sorte que la prime y a le caractère d'un impôt. Deux de ces caisses assurent les risques mobiliers. — En France même, nous avons 5 caisses départementales d'assurances contre l'incendie.
