‹ Les théories politiques du moyen âgeChapitre 45 sur 55 · HoMANisTEs i:t Gehmanistes · texte numérisé non relu

HoMANisTEs i:t Gehmanistes

La Réception du Droit Romain on Angleterre et en Allemnp-ne p. 11. — La Landeshohcih'l le renforcement du particularisme allemand, p. 14. • — La doctrint' d<'s Corporations et l'œuvre des glossaleurs italiens, p. 15. • — Savig-ny, l'École Ilistorirpic et les Germanistes, p. 15. — Le Code civil allemand, p. 18.

IL — Théories des Germanistes sitr la Corporation.

UUniversitas et la Genossenschaft, p. 19. — Suivant la Théorie de la Fiction, introduite par le Pape Innocent IV, la Corporation n'aurait qu'une existence fictive, p. 20. — Suivant la Théorie de la Tutelle, introduite par Savigny, les relations de la Corporation et de ses membres seraient comparables à celles d'un pupille et de son conseil de tutelle, p. 22. — Depuis Innocent IV la Societas, n'étant considérée que comme un nom collectif donné aux socii, ne constituait pas une personne comme V Uniuersitas, p. 25. — Mais l'extraordinaire développement de la Société anonyme finit par faire implicitement admettre qu'elle joue le rôle d'une personne, p. 26. — Parlnership, Gesellschafi et Société, p. 26. — Suivant la Théorie du Réalisme, la Genossenschaft est un organisme vivant et une personne réelle, p. 30. — Dans les pays anglo-saxons, le Trust supplée à l'insuffisance de la Théorie des Corporations, p. 36. — Suivant la Théorie de la Concession, une corporation est un privilège, c'est-à-dire une délégation partielle des pouvoirs de l'État, p. 39. — Vunincorporated hodij, p. 42. — Rôle politique de l'idée du Trusta p. 46. — Progrès de la Théorie du Réalisme au détriment de la Théorie de la Concession, p. 50. — La responsabilité des Corporations ne s'impose que si on leur reconnaît des « organes », comme l'a fait le Code Civil allemand, p. 54. — La Personnalité de l'État et de la Corporation, p. 54.

Page 1