EXTRAIT DE L'INSTRUCTION DU 9 SEPTEMBRE

5. Les timbres-poste collés sur les lettres remises au bureau du point de départ seront dépréciés par ce bureau au moyen du timbre PAP?

Ce timbre sera appliqué sur chaque marque aussi complètement que possible, de manière à la rendre reconnaissable pour avoir déjà été employée, et pour en empêcher un deuxième usage.

Les dépôts de poste qui ne posséderaient pas le timbre P P annuleront les marques dont ils seront pourvus par les bureaux de poste au moyen de forts traits en croix à la plume au travers de la marque; dans ce cas, l'application du timbre P P devra avoir lieu au premier bureau qui reçoit les lettres dans cet état.

(La dépréciation des timbres-poste par la poste locale n'aura donc plus lieu, ainsi qu'il est prescrit par la circulaire du 5 avril 1850, au moyen des timbres de bureau et de date et la présente prescription s’appliquera aussi aux postes locales.)

(1) Voir plus haut le texte complet de cette circulaire, p. 76. (2) Voir plus haut le texte intégral de cette instruction, p. 86.

Documents relatifs au mode d’oblitération des timbres-poste.

6. L'employé expéditeur est, en premier lieu, responsable de la stricte exécution de ces prescriptions; toutefois, le bureau de réception ne manquera pas de vérifier soigneusement si les timbres-poste des lettres arrivées ont élé suffisamment dépréciés par le bureau expéditeur, au moyen du timbre PP, pour les rendre impropres à un usage ultérieur. Dans le cas contraire, il y suppléera en les annulant

tout à fait.