Pollock, p. 391 : + 4o

vée ». Il n’est pas besoin ici, de prouver que la conduite du défendeur a causé au demandeur un préjudice actuel : il sufit qu'elle contredise formellement l'existence du droit de servitude. On peut voir dans cette règle un nouveau trait de ressemblance entre la « nuisance » privée et le « trespüss pi.

Enfin, on désigne d'ordinaire par le terme ( nuisance », pris dans son sens technique, le fait d'accomplir d'une façon continue certains actes qui portent atteinte au bien-être ou à la santé d’un propriétaire voisin À. C'est à l'étude des conditions nécessaires pour qu'on puisse dire qu'il y a ( nuisance » dans ce sens spécial, el à la comparaison des règles du droit anglais avec celles du droit français et du droit allemand en matière d'inconvénients de voisinage, que nous allons consacrer le reste de cet exposé.

Il. Pour qu'il y ait « nuisance », le dommage causé au propriétaire voisin doit être continu, sérieux et anormal.

Il doit tout d'abord être continu ! : une simple incommodité passagère subie par le voisin ne constitue par une (nuisance ». En elfet, le voisinage entraîne toujours une foule de petits inconvénients de peu de durée : c’est, par exemple, mon voisin qui brûle dans son champ de mauvaises herbes dont la fumée vient impressionner désagréablement mon

17: En effet, pour qu'il y ait ( trespass » 1l n’est pas nécessaire qu'il y ait préjudice.

18. « The continuous doing of something which interferes with anothers health or comfort inthe occupation of his property ». Pollock, p. 391 ; + 4o7, cite comme exemple l’exercice d’une profession bruyante, d’une industrie insalubre. La définition est peut-être un peu étroite. En effet, 1l y a ( nuisance » quand les fumées produites par une usine font mourir la végétation. Stephen’s, vol. 3, p. 4o7. On pourrait ajouter à la définition « ou, d’une manière générale, à la jouissance de sa propriété ».

19. Pollock, p. 391, 392 ; + 4o7, {o8. « Continuity is a material factor ». Encyclopedia, v° Air, vol. 1, p. 291-298.

odorat. Je n'aurai pas d'action contre lui, car de telles incommodités sont essentiellement transitoires et réciproques ; victime aujourd'hui, je serai demain auteur du dommage, et la ps ance s'impose : ( venian pelimus, damusque VICISsim » ? ï à ‘ C'est ne la raison pour laquelle le dommage doit être sérieux 21, Sans doute, il est impossible de déterminer d'une manière pr écise quel est le degré de gène et d' incommodité nécessaire pour’ ‘constituer une ( nuisance » aux yeux de la . Sans douïe, il n’est pas nécessaire que l’état de fait dont

se D le demandeur,-ait des conséquences nocives pour sa santé. Encore faut-il qu'il y ait une atteinte bien caractérisée aux commodités ordinaires de l'existence, au confort matériel de la vie, tel que l'apprécie le bon sens du peuple anglais bu on mot, sil n'est pas nécessaire d'établir que l'état de fait dont on se plaint a déterminé l’éclosion d’une maladie, 1l faut au moins prouver qu'on a perdu quelque chose de plus qu'un simple agrément *#, Le préjudice doit, en somme, surtout s'il n’atteint pas directement la personnee présenter une certaine importance, et apparaître aux yeux de tout individu doué de sens commun, sans qu'on ait besoin, pour l’apercevoir, de recourir à des procédés scienüuliques rigoureux, à l'examen nucroscopique ou à l'ana-

lyse chimique ?°