‹ Les traités de commerceChapitre 10 sur 191 · D'EST* ÉE · texte numérisé non relu

D'EST* ÉE

En 1860.

En 1*6*.

MÉTAUI. — Fer.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Fonte brute en masse

les tOO kil.

Ferrailles et débris de vieux ouvrages en fer

Fer brut en niassiaux ou prismes retenant encore des scories. Fers en barres carrées, rondes ou plates, rails de toute forme et dimension, fers d’angle et à T et fils de fer, sauf les exceptioos ci-après

TRAITÉ AVEC l’ ANGLETERRE

DENOMINATION DES ARTICLES.

TAUX

DES DROITE D UNTfi »■ Eu 1860. 1 En 186V.

Fers fctiillards en bandes d'un millimètre d’épaisseur ou

Tôles laminées ou martelées de plus d'uu millimètre d’épais-

seur, on feuilles pesant 200 kil. ou moins, et dont la largeur n’excède pas ! mèt. 20 cent, ni la longueur, 4 inèt.

Idem, en feuilles pesant plus de 200 kilog, ou bien ayant plus du 1 mèt. 20 cent, de largeur, ou plus de * inèt.

50 cent, de longueur —

Tôles minces et fers noirs en feuilles d'un millimètre d’épais-

seur ou moins • —

(Les feuilles de tôle ou fers noirs, planes, découpées d'une façon quelconque, payeront un dixiéme en sus des feuilles rectangulaires).

Fer étainé (fer blanc), cuivré, zinguc ou plombé

Fil de fer de .VIO" de millimètre de diamètre et au-dessous

Aciers en barre de toute espèce —

Aciers en tôles de plus de 2 millimètres d'épaisseur —

Aciers en tôles de 2 millimètres d'épaisseur ou moins —

Fil d’acier, même blanchi, pour cordes d’instruments —

Cuivre.

Exempt.

Exempt»

Exempt.

Exempts

Limailles et débris de vieux ouvrages en cuivre

Cuivre pur ou allié de zinc ou d’etain, de première fusion, en masses, barres, saumons ou plaques

Exempt.

Exempt.

Cuivre pur ou allié de r.inc ou d’étain, laminé ou battu

en barres ou planches

Cuivre pur ou allié en fils de toute dimension. polis ou non. . —

Cuivre doré ou argenté, battu, tiré ou lamine, filé sur fil ou

Zinc.

Minerai cru ou grillé, pulvérisé ou non

Limailles et débris de vieux ouvrages

Exempts

Exempts

En musses brutes, saumons, barres, ou plaques

or 10

Plomb.

Minerai et scories de toute sorte

Exempts

Exempts

l imailles et débris de vieux ouvrages

Exempts

Exempt»

F.n masses brutes, saumons, barres ou plaques

Exempt.

Allié d’antimoine en masses —

Vieux caractères d’imprimerie. —

Étain.

Exempt.

Exempts

Exempt.

Exempt.

En masses brutes, saumons, barres ou plaques

Exempts

Exempts

Allié d’antimoine (métal britannique) en lingots

Pur ou allié, battu ou laminé — •

Bismuth brut

Exempt.

Exempt.

Antimoine.

Exempt.

Exempt.

Sulfuré fondu

Métallique ou régule

Nickel.

Minorai de nickel et speiss

Exempt.

Exempt.

Pur ou allié d’autres métaux, notamment de cuivre ou de zinc

(argentan», en lingots ou masses brutes

Exempt.

Exempt.

Pur ou allié d’autres métaux, laminé ou étiré —

Manganèse —

Arsenic.

Exempts

Arsenic métallique —

Minerais non dénommés —

OUVRAGES EN MÉTAUX

Fonte.

Ouvrages en fonte moulée, non tournés ni polis :

1™ classe. Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres

pièces coulées ô découvert —

3r so

DÉNOMINATION DES ARTICLES

OKI» DROIT Eu 1860.

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