MACHINES ET MÉCANIQUES

Appareils complets.

Machines à vapeur fixes, avec ou sans enaudières, avec ou

sans volant —

Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou sans

chaudières —

Machines locomotives ou locomobiles —

Tenders complets de machines locomotives —

Machines pour la filature —

Machines pour le tissage.. —

Machines pour fabriquer le papier —

Machines a imprimer —

Machines pour l’agriculture —

Machines à bouter les plaques et rubans de cardes —

Métiers à tulle —

Appareils eu cuivre, à distiller —

Appareils à sucre —

Appareils de chauffage —

Cardes non garuies —

Chaudières h vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphéri-

ques, avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs —

Chaudières à vapeur tubulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton, étirée ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylin-

drique ou sphérique simple —

Chaudières à vapeur en tôle d’acier de toute forme —

Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères en

tôle ou en fonte et tôle —

Machines-outils et machines non dénommées contenant 75

p. 0/0 de fonte et plus —

Machines-outils et machines non dénommées contenant de 50

à 75 p . 0/0 exclusivement de leur poids en fonte —

Machines-outils et machines non dénommées contenant moins

de 50 p. 0/0 de leur poids en fonte —

Pièces détachées de machines.

Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc, ou sur

tissus purs ou mélanges. —

Dents de rots en fer ou en cuivre —

Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre. —

Pièces en fonte, polies, limées et ajustées —

Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel

que soit leur poids —

Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives. . . —

Pièces en! acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d’un kilogramme

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant un

kilogramme ou moins *..... —

Pièces en cuivre pur ou allié de tous autres métaux —

Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécia-

lemeut destinés pour cardes —

Or battu en feuilles —

Sucres raffinés —

TRAITÉS RK COMMERCE.

DENOMINATION DES ARTICLES.

Carrosserie

Tabletterie et ouvrages en ivoire

Peaux vernies, teintes ou maroquinées

Peaux préparées de toute autre espèce

Ouvrages en peaux et en cuir de toute espèce

les 100 kil.

la valeur.

Futailles vides, neuves ou vieilles, icerclées en bois

montées ou démontées (cerclées en fer

Pelles, fourches, râteaux et manches d’outils en bois, avec ou

Avirons

Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage en bois.

Pièces de charpente, brutes ou façonnées

Pièces de charronnage, brutes ou façonnées

Autres ouvrages en bois non dénommés

Meubles

Bâtiments de mer construits dans le Boyaume-l’ni, non encore immatriculés ou naviguant sous pavillon britannique : En bois

le tonneau.

Coques de bâtiments de mer : en bois —

— en fer —

N. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d’après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique machines et mécaniques .

TAUX

DES DROITS D K1TM;l.

En 1R64.

de la val.

Exempt.

10 p. o/o délavai.

Exempts

Exempt.

de la val.

Exempt.

de laval.

Exempts

Exempt.

10 p. •/• de la val.

Par tonneau de jauge française.