ii

Blanchis .

Teints .

Fils de colon retors en deux bouts :

Ecrus

Môme régime que les fils de lin.

4 Of »

Môme régime que les fils de lin.

Exempts.

4f les 400 kilog.

5 p. °/o de la valeur.

40 p. °/0 de la valeur.

Exempt.

10 p. °/o de la val.

Exempt.

40c le kilog.

Le droit sur le fil simple écru, augmenté de 45 u. ®/o.

Le droit sur le fil simple écru, augmenté de 25e par k.

Le droit afférent au n° du fil simple employé au retordage, augmenté de 50 °/*.

TRAITÉ AVEC l’ ANGLETERRE

DENOMINATION DES ARTICLES.

TAUX

DSS DROITS D'ENTRÉE

Eu 1860. 1

Eu 1864.

Blanchis

le kilog.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 15 p. °/o.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 35 c. par kilogramme.

Le droit sur le fil simple, augmenté de 50 p . •/„.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 15

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 25 c.

par kilogramme.

Chaînes ourdies : écrues

Fils écrus blanchis ou teintslà simple torsion P. .... par 1,000 ni.

en trois bouts ou plus (à plusieurs torsions ou câbles.

Tissus de colon écrus, mus, croisés, coutils; lrc dusse pesant 11 kilogrammes. et plus les 100 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous aux 5 millimètres carrés le kilog.

2* classe, pesant de 7 à 11 kilogrammes exclusivement les 100 mètres carrés :

De 36 à 43 fils

3* classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement les 100 mètres carrés :

De 28 h 35 fils

De 36 à 43 fils

Tissus de coton : blanchis

— teints

— imprimés

Velours de coton ; façon soie (dite velvets). Autres (cords,

molcskins, etc.) :

Écrus

Teints ou imprimés

le kilog.

15 p. ®/« en sus du droit sur l'écru.

25c par kilog. eu sus du droit sur l’écru.

15 p. •/• de la val.

Il AO

Teints ou imprimés

Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de

3 kilogrammes par 100 mètres carrés

Piquets, basins façonnés, damassés et brillantés

la valeur.

do la val.

Gazes et mousselines brodées pour ameublement ou ten-

Articles confectionnés en toutou en partie

Articles non dénommés

10 p. °lo

Dentelles et blondes de coton —

Les fils et tissus de coton mélangés payeront les mêmes droits que les fils ou tissus de coton purs, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

Lai tir s.

Laine en masse d'Australie importée, soit directement des lieux de production, soit des entrepôts du Royaume-Uni

sous pavillon français ou britannique —

Laine teinte en masse les 100 kil.

Exci

de la val.

ipte.

Fils de laine pure, blanchis ou non, mesurant au kilogr. . . .

— de 1 ,000 à 30,000 mètres

— de 31,000 il *0,000

le kilog.

dSsomination des articles.

Fils de laine pure, de 41,000 à 50,000 le kilog.

— de 51,000 à 60,000 —

— de 61.000 à 70,000 —

— de 71,000 à 80,000 —

— de 81.000 à 90,000 —

— de 91,000 à 100,000 —

— de 101,000 et au-dessus —

Fils de laine blanchis ou non, retors pour tissage —

Fils de laine retors pour tapisseries —

TAUX

ors droits d'ciubée

Kn 1860. Eu 186V.

Fils de laine simples ou retors teints —

Tissus de laine pure la valeur.

Feutres de toute sorte —

Couvertures de laine pure —

Tapis de toute espèce

Bonneterie de laine m

Passementerie de laine pure

Rubaneric de laine

Dentelles de laine

Chaussons de lisière

Articles non dénommés

Lisières de drap de toute espèce, entières ou coupées.. .

Vêtements confectionnés : neufs —

— vieux les 100 kil.

Les fils et tissus d’alpaca, de lama, de vigogne, purs ou mélangés de laine, suivront le même régime que les fils et tissus de laine, quelle que soit la proportion du mélange.

Les fils et tissus de laiue et des autres matières ci-dessus dénommées, mélangés de coton ou d'autres filaments quelconques, payeront les mêmes droits que les fils et tissus de laiue pure, pourvu que la laiue domine dans le mélauge.

Les fils de poil de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

Les tissus de poils de chèvre, autres que les châles et écharpes de cachemire des Indes, suivront le régime des tissus de laines.

Soies.

En cocons —

Grèges et moulinées

Teintes : à coudre, à broder et à dentelles le kilog

— Autres

Bourre de soie : en masse

— peignée

Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, teinte :

— De 80, 000 mètres simples au kilogramme et

au-dessous

— De 81,000 mètres simples au kilogramme, et

au-dessus

— Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. . .

— Crêpes, façon d'Angleterre, écrus, noirs ou de couleur

Le droit afférent aux [ fils de laine simp., i aug. de 50 p. %.

Le droit de fil simple doublé.

Le droit sur le fil non teint aug. de 25 c.

i par kilog.

kde la val .

de la val.

— | 15 p. °/o de la val.

[15 p. °l l de la val

de la val .

de la val.

* al.

Exemptes

lu val . | de la val

de la val.

Exemptes.

3f » Exemptes Exemptes.

Exempte.

1 *20 Exempts.

‘ A part, de 1866 ex.

Tulles : unis, écrus.

de la val.

- ' appâtés..::::::::::::;:;;;;;;:;;::;;;;;;;;;;; ia valeur. — façonnés, écrus ou apprêtés

Tissus de bourre de soie pure, de soie et bourre de soie,

écrus, blancs, teints, imprimés le kilog. )

Tissus, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de \

soie : j

Avec or ou argent fin — >

Avec or ou argent mi-fin ou faux — I

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou la

bourre de soie dominant eu poids -

I Rubans de soie ou bourre de soie : de velours -

Exempts.

Ex. à partir du 1er oc 1. 1864.