partie

Vêtements et articles non dénommés —

Tissus de lin ou de chanvre mélangés, quand le lin ou le

chanvre domine en poids —

Jute.

En brins, teille ou peigné —

Exempt.

Fils de jute, mesurant au kilogramme, Écrus :

Moins de 1,400 mètres les 100 kil.

De l ,400 à 3,700 mètres exclusivement. —

De 3,700 h 4,200 — —

De 4,200 à 6.000 — —

Plus de 6,000 maires exclusivement —

Meme régime que les

fils de lin.

Blanchis ou teints :

Moins do | ,400 mètres —

DENOMINATION DES ARTICLES.

De 1,400 à 3,700 métros exclusivement les <00 kil.

De 3,700 à 4,200 — —

De 4,200 à 6.000 — —

Plus de 6,000 mètres exclusivement —

Tissus de jute, présentant en chaîne, dans l’espace de5 millimètres,

Êcrus :

I, 2 et 3 fils unis —

!, 2 et 3 fils croisés —

4 et 5 fils —

6, 7 et 8 fils —

Plus de 8 fils —

Blanchis ou teints :

1, 2 et 3 fils unis —

1 , 2 et 3 fils croisés —

4 et 5 fils —

6, 7 et 8 fils —

Plus de 8 fils —

Tapis de jute, ras ou à poil —

Les fils de jute mélangés avec d’autres matières suivront le même régime <jue les fils de jute purs, pourvu que le jute domine en poids.

Tissus de jute mélangés quand le jute domine en poids. . . la valeur. y égetavx JUamtnteux.

Phormium tenax, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés :

Filaments : bruts teillés —

és ou tordus la valeur.

— tissus

Crin.

Crin brut de toute nature, même préparé ou frisé

Tissus et ouvrages de crin ou de poils de vaches purs ou mélangés.

Colon.

Coton de l'Inde en laine

Coton en feuilles cardées ou gommées (ouates)

Fils de coton simple, mesurant au demi-kilogramme : Êcrus : 20,000 mètres ou moins

— de 21,000 k 30,000 mètres

— de 31,000 k 40,000

— de 41,000 k 50,000

— de 51,000 il 60,000

— de 61,000 k 70,000

— de 71,000 k 80,000

— de 81,000 k 90,000

— de 91,000 k 100,000

— de <01,000 k 110,000

— de < H, 000 k 120,000

— de <21,000 k 130,000

— de <31,000 k <40,000

— de <4<,000 k <70,000

— de <7<,000 cl au-dessus

Blanchis

la valeur.

le kilog.

Teints

Fils de coton retors en deux bouts :

.Êcrus

TAUX DES DROITS

Eu 1881.

1er octobre

Même régime que les fils de lin.

Même régime que les tissus de lin, suivant la classe.

Même régime que les tissus do lin, suivant la classe.

Exempts.

Exempt.

Le droit sur le fil simple écru augmenté de <5 p. °/o.

Le droit sur le fil simple éoru, augmenté de 25 c. par kilogramme.

Le droit afférent au numéro du fil sim-

1 pie employé au retordage, augmenté de 30 p. •/«>.

TRAITE AVEC LA BELGIQUE

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Blanchis le kilog.

Teints —

Chatnes ourdies : écrues —

— blanchies —

— teintes —

Fils écrua blanchis ou teints! il simple torsion les 1,000 m.

en trois bouts ou plus. . . . jà plusieurs torsions ou câbles. — Tissus de coton écrus, unis, croisés, coutils; 4r» classe pesant 41 kilogrammes et plus les 400 mètres carrés :

De 35 tils et au-dessous aux 5 raillimèros carrés le kilog.

De 36 tils et au-dessus —

2* classe, pesant de 7 à 44 kilogrammes exclusivement les 400 mètres carrés :

De 35 tils et au-dessous. —

Do 36 à 43 tils —

De 44 tils et au-dessus —

3e classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement, les 400 mètres carrés :

De 27 fils et au-dessous —

De 28 à 35 fils —

De 36 à 43 tils —

De 44 tils et au-dessus —

Tissus de coton : blanchis —

— - teints —

— imprimés la valeur.

Velours de coton ; façon soio (dits velvets ) :

Êcrtis le kilog.

Teints ou imprimés —

Autres ( coras , moleskins , etc.) :

Écrus, —

Teints ou imprimés —

Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes par 400 mètres carrés la valeur.

Piqués, hasins, façonnés, damassés et brillantes —

Couverture de coton —

Tulles unis ou brodés —

Ga7.es et mousselines, brodées ou brochées, pour ameublements ou tentures —

Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie. . . —

Articles non dénommés —

Broderies à la main * —

Dentelles et blondes de coton. • —

Les tils de coton mélangés paieront les mêmes droits que les tils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

Tissus de coton mélangés quand le coton domine en poids. — Laines.

Laine en masse de Belgique ou d’Australie —

Laine teinte en masse les 400 kil

Laine peignée, teinte ou non —

Fils de lame, blanchis ou non, simples, mesurant au kilogr.:

— de 30,000 mètres et au-dessous —

— de 31,000 à 40,000 mètres „.... —

— de 41,000 à 50,000 —

— de 51,000 h 60,000 —

Le droit sur le fil écrn retors en deux bouts, augmenté de 45 p. °/«.

Le droit sur le fi) éeni retors en deux bouts , augmenté de 25 c. le kilogr.

Le droit sur le fil simple, augmenté de 30 p. •/„.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 15 °/o.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 25 c.

TAUX DES DROITS

15 p. °/0 en sus du droit sur récru.

25 c. par kilogramme en sus du droit sur l’écru.

Exemple.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

— de 71,000 h 80,000

— de 81,000 à 90,000

— de 91,000 à 100,000

— de 101,000 mètres et au-dessus

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage .

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tapisserie. Fils de laine, teints, simples ou rotors

Feutres de toute sorte

Couvertures de laine

Tapis de toute espèce

Bonneterie de laine

Passementerie de laine

Rubanerie de laine

Dentelles de laine

Chaussons de lisière

Châles et écharpes de cachemire des Indes

Articles non dénommés

Lisières de draps de toute espèce, entières ou coupées.

Vêlements et articles confectionnes : neufs

— vieux

Les fils et tissus d'aluaca, de lama, de vigogne et de chameau, purs ou mélanges de laine, suivront le même régime ~ue les fil3 et tissus de laine, quelle que soit la proportion u mélange.

Les fils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, mélangés de coton ou d’autres filaments quelconques, paieront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dans le mélange.

Les fils de poil de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

Les tissus de poil de chèvre suivront le régime des tissus de laine.

Soies.

En cocons

Grèges et moulinées

ntes : à coudre, à broder et à dentelles

— Autres

Bourre de soie : en masse

— peignée

Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, teinte :

— De 80,000 mètres simples au kilogramme et

au-dessous

— De 81,000 mètres simples au kilogramme et

au-dessus

— Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. . . — Crêpes, façon d’Angleterre, écrus, noirs ou de couleur

Tulles : unis, écrus

— façonnés, écrus ou apprêtés

Tissus de bourre de soie pure, de soie et bourre de soie,

écrus, blancs, teints, imprimés

Tissus, passementerie et dentelle de soie ou de bourre de soie :

Avec or ou argent fin

Avec or ou argent mi-fin ou faux

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou la

TAUX DE En 1861.

DROITS

1» octobre

le kilogr.

Le droit afférent aux

fils de laine simples employés au retordage , augmenté de 30 p.°/o.

Le droit du fil simple

élevé au double.

Droit sur le fil non

la valeur.

teint, augmenté de 25 c. par kilogr.

15 p. °/o. MO p. °/o.

Exemptes.

les <00 kil.

Exen

iptes.

Exemples.

le kilog.

Exemptes

Exemptes | Exemples

Exemple.

Exempts.

A partir de 4806

exempts.

A partir

du Ier octobre 4 864 exempts.

Exempts.

le kilog.

TRAITÉ AVEC LA BELGIQUE

DÉNOMINATION DES ARTICLES

bourre de soie dominant en poids

Rubans de soie ou de bourre de soie : de velours

— autres

— mélangés

Les vêtements et articles confectionnés eu soie suivront

le régime des tissus dominant en poids.

Produits chimiques.

Iode

Brome

Acides : sulfurique, — nitrique, — tartrique, — benzoïque,

borique, — citrique, — arsénieux

Jus de citron

Oxydes : de fer, de zinc gris, — d’étain, — d’urane, de

cuivre

Safrc et autres composés du cobalt *

Sulfures d’arsenic

Chlorure de potassium.

Induré de potassium. «

Salin de betteraves

Carbonate de potasse

Nitrate de potasse

Sulfate de notasse

Tartrates de potasse

Cendres végétales vives cl lessivées

Lies de \ in

Borax brut

Nitrate de soude

Soude de varech.

Noir d'os

Os calcinés, blancs »

Phosphates naturels

Citrates de chaux

Sulfate de magnésie

Carbonate de magnésie

Chlorure do magnésium

Acétate de fer liquide

Garancine

Sucre de lailt

Albumine

Culmina en poudre.

Maurelle

Bleu de Prusse

Carmins de toute sorte

Cendres bleues ou vertes

Laque en teinture on en trochSsqnèB

Vert de montagne

Stil de graiu

Kermès en grains et en poudre (animal)

Essence de houille et ses dérivés

Phosphore blanc

Oxyde de zinc (blauc de zinc)

Oxydes et carbonates de plomb

Acide oléique

Acide oxalique et oxalatesde potasse

Prussiate jaune de potasse

le rouge de potasse

Extraits de bois de teinture : pour les noirs et violets

— pour les rouges et jaunes. . . .

Acide hydrochlorique (acide muriatique)

Soude caustique

Carbonate de soude (sel de soude) à tous degrés

Soude artificielle brute

Cari h mute de soude cristallisé (cristaux de soudej

Sulfate et sulfite de soude

Sulfate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber)

Bi-carbonate de soude et autres sels de soude non dénommés

Chlorure de chaux

Chlorate de potasse

Savons ordinaires et de parfumerie

En 1861

lckilog.

la valeur.

1** octobre

Exempts.

la valeur, les 100 k.

ggg

Outremer les 400 kil.

Phosphore rouge..... la valeur.

Aluminium —

Aluminate de soude — I

Chlorure d’aluminium ; —

Chromâtes de potasse — ‘

Chromâtes de plomb —

Couleurs non dénommées, sèches, en pâte et liquides —

Acide stéarique —

Colle forte et gélatine —

Vernis à l’huile, à l’essence, à l’esprit de vin —

Orseilles de toute sorte —

Produits chimiques non dénommés —

Verrerie et cristallerie.

Miroirs ayant moins de un mètre carré ; —

Glaces brutes le mèt. c.

— étamées ou polies —

Bouteilles de toutes formes • les 100 kil.

Verres à vitres —

— de couleur, polis ou gravés la valeur.

— de montre et d’optique —

Gobeleterie et cristaux, blancs et colorés — I

Vitrifications —

Émaux —

Objets en verre non dénommés

Groisil et verre cassé

Cristal de roche bmt ou ouvré

N. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l’orfèvrerie.

Poteries.

Poterie grossière :

Carreaux, briques et tuiles

Cornues à gaz, tuyaux de drainage et autres creusets de toute sorte, y compris ceux en graphite et plombagine. .

Pipes en terre

Vernissée ou non, de toutes formes

Vernissée avec décoration à reliefs unicolores et multico>

lores, platerie et creux

Poterie de grès :

Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits

chimiques

Commune de toute sorte, platerie et creux comprenant la forme bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles

de cuisine, etc

Faïence :

Stanifère, pâte colorée, glaçure blanche

Stanifère, glaçure coloree, majoliques, vernissée, multicolore :

io p! •/..

4f kp * •

Exempts.

Exempt.

Exempts.

Exempte.

Fine

Grès fins

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et

biscuit blanc

Articles divers.

Fleurs artificielles

Objets de mode

Tresses en paille de toute sorte

Chapeaux de paille

Mercerie de toute sorte. . *

Boutons fins ou communs, autres que de passementerie . . .

Brosserie de toute espèce

Instruments de musique et pièces détachées d’instruments.

Épingles de toute sorte

Caoutchouc ouvré :

Pur ou mélangé •.

Appliqué sur tissus en pièces ou sur d'autres matières

Vêtements confectionnes

En tissus élastiques, pièces de toute dimension

Chaussures

/V. B. Les ouvrages en gutta- percha suivront le même régime.

les 400 kil.

la pièce, la valeur. >

Exemptes.

Exempts.

TRAITÉ AVEC LA BELGIQUE

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Toiles cirées :

Pour ameublement, tentures ou autres usages. Cire à cacheter.

Cirage de toute sorte

Encre à écrire, à dessiner ou imprimer.

Filets de pèche

Poisson d’eau douce :

Frais

Préparé

Epices préparées (sauces)

Fromages de pâte dure

Fromages de pâte molle

Bière

Mélasses contenant :

Plus de 50 p. ®/0 de richesse saccharine

Importées pour la distillation

Alcool, par 100 degrés, en sus des droits de consommation. Eaux-de-vie en bouteilles, et liqueurs sans distinction do

degrés, en sus des droits de consommation

Ardoises :

Poils non spécialement tarifés, bruts et filés.

Plumes à écrire, brutes ou apprêtées

Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres

Cire brute, jaune ou blanche

Cire ouvrée

Lait

Beurre frais ou fondu

Beurre salé

Miel

Oreillons

Poissons de mer, frais, secs, salés ou fumés, à l'exclusion de

la morue.

Homards

Moules et autres coquillages pleins

Graisses de poisson

Graisses de toute sorte et dégras de peau

Blanc de baleine et de cachalot

Fanons de baleine bruts

Peaux de chien de mer et de phoque brutes, fraîches où

sèches

Corail brut taillé et non monté

Drogueries.

Produits compris sous la désignation de drogueries :

Cantharides desséchées, civette, musc, castoréum, ambre gris, fruits à distiller, storax, styrax, sarcocolle, kino et autres sucs végétaux desséchés, rac:nos médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès minéral, extrait de quinquina, camphre brut et raffiné, praiss —

Éponges de toute sorte

Os, sabots de bétail et dents de loup —

Cornes de bétail.

Brutes —

Préparées et débitées en feuillets de toute dimension —

Résines de toute sorte, même distillées —

Jus de réglisse —

Liège.

Brut et râpé de toute sorte —

Ouvré la valeur.

Bois de teinture, même moulus —

Joncs et roseaux bruts —

TAUX DES DROITS

r octobre

les 100 kil.

Exempt.

J'hect.

En sus du droit de

consommation. 2f

les 100 kil.

iir »

Le droit sur le sucre

brut.

Exemptes.

l’hect.

le mille.

le cent.

Exempts.

les 100 kil.

Exemptes.

Exempt.

Exempts.

lof .

Exempts.

le mille.

If 50f

les 100 kil.

Exempts.

Exemptes.

Exempt.

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

TAUX DES DROITS

détomixàtion des articles.

En 1861.

1** octobre

Écorces à tan de toute sorte, mime moulues

les 100 kil.

Exer

îpts.

•2or

Légumes salés ou confits au vinaigre

Racines de chicorée.

Exemptes.

If * *

Ext milites.

Marbres et albâtres de toute sorte.

Bruts, équarris ou sciés à 16 centimètres et plus d’épaisseur.

Autrement sciés, sculptés, moulés ou polis

Ecaussines et autres pierres de construction, y compris les pierres d'ardoise.

Agates et autres pierres de môme espèce ouvrées

la valeur.

Crayons.

les IfiO kil.

Parfumeries.

Réttime de l'alcool

les 100 kil.

lOf

les 100 kil.

*or

Gravures, lithographies, photographies et dessins de toute

Statues.

5 io p

> Exempts.

les ino kil.

Huiles d’origine ou de fabrication belge

Cordes et câbles

les 100 kil.

TRAITÉ AVEC LA BELGIQUE

TARIF B annexé au traité de commerce conclu, le 1" mai 1861, entre la France et la Belgique. (Article 2.)