DROITS A L'ENTRÉE EN BELGIQUE

DENOMINATION DES ARTICLES.

Fer.. Minerai et limailles les 100 kil.

— ! ■ ntf brute et vieux fer —

— Battu, étiré ou laminé —

Ferblanc non ouvré —

Acier non ouvré —

Cuivre pur ou allié de zinc ou d’étain, brut —

Cuivre pur ou allié de zinc ou d’étain, battu, étiré ou laminé, —

doré ou argenté, filé sur fil ou sur soie —

Zinc brut —

— laminé ou étiré —

Plomb brut —

, — laminé ou étiré —

Etain brut —

— laminé, comprenant l’étain de glace —

Bismuth brut . —

Antimoine brut —

Nickel brut —

— battu, étiré ou laminé *. —

Minerais de toute sorte —

Outrages en métaux.

Fonte ouvrée —

Fer ouvré —

Clous en fer —

Ferblanc ouvré la valeur.

Acier ouvré (ouvrages d’acier y compris les outils d'acier).. —

Coutellerie de toute espèce —

Instruments de chirurgie, de précision, de physique et de

chimie (pour laboratoire) —

Armes blanches et à feu de toute espèce, y compris les

pièces détachées —

Les objets d’équipement mueront le droit afferent à la matière dont ils sont fabriques.

Ouvrages en cuivre, étain, plomb, zinc et nickel purs ou

mélungés, y compris la chaudronnerie —

Toiles métalliques en fer ou en acier —

Toiles en jl/s de cuivre ou de laiton.

Pour machines ou méeuniques —

Autres —

Caractères d’imprimerie neufs, clichés et planches gravées

pour impression sur papier les 100 kil.

Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine et aluminium, lu valeur.

MOntTOB fit mouvements d'horlogerie —

Fournitures d’horlogerie —

Machines et pièces détachées de machines.

En fonte les 100 kil.

En fer ou en acier —

En cuivre ou en toute autre matière —

En bois . la valeur.

Or et argent battus en feuilles —

Sucres :

Brut de betterave (droit de consommation compris) les 100 ki .

Raffinés, mélis, lumps et candis (droit de consommation

compris) —

Carrosserie la valeur.

Tabletterie (ouvrages en ivoire) —

Peaux brutes ; —

Peaux de chèvre et de mouton, tannées en croûte les 100 kil.

Peaux tannées et corroyées —

Peaux autrement préparées —

Ouvrages eu peaux et en cuir de toute espèce la valeur.

Meubles et ouvrages eu bois de toute espece et futailles .... —

TAUX DF en 1861.

S DROITS au

l,r octobre

Lib

res.

!WK

Libre.

Lilu-e.

Libre.

Lib

res.

Lib

•es.

Libres.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

(Le tonneau

Bâtiments de mer de toute espèce et bateaux de rivière. de jauge de

Articles d'emballage ayant déjà servi —

Lins, etc.

Filaments végétaux bruts, peignés, non spécialement tarifés. — . Fils de fin , de chanvre et ae jute, mesurant au kilogr.

20,000 mètres ou moins, non tors et non teints les 100 kil.

— tors ou teints —

Plus de 20,000 mètres , non tors et non teints —

— tors ou teints —

Tissus de lin, do chanvre et de jute de toute espèce la valeur.

Bonneterie, passementerie et rubanerie —

Tulles de lin —

Batistes et linons —

Dentelles de lin —

Vêtements et autres articles en lin, confectionnés en tout

ou en partie —

Articles non dénommés —

Tissus mélangés quand le lin ou le chanvre domine en poids. —

Les fils de tous autres végétaux filamenteux purs ou mélangés Suivront le même régime que les fils ae lin et de chanvre.

Tissus en végétaux non dénommés —

Crin brut, fnsé ou autrement préparé —

Tissus et ouvrages de crin ou de poil de vaehe pur ou mélangés —

Coton.

Coton brut y compris les ouates —

Fils de coton écru ou blanchi mesurant au demikilogramme.

,000 mètres ou moins les 100 kil.