partie

Articles non dénommés

TAUX DES DROITS

Libres.

labre.

Libre.

Le droit sur le fil écru

ou blanchi augmenté de 10 fr.

15 n. °/0 en sus du droit sur l’écni.

25 fr. par 100 kil en sus du droit sur l’écru.

valeur. ^

TRAITÉ AVEC LA BELGIQUE

DÉNOMINATION' DES ARTICLES

Passementerie

Kuhanerie

Broderie à la main

Dentelles et blondes de coton

Les tils de coton mélangés paieront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

Tissus de coton mélangé quand le colon domine en poids. . Le gouvernement belge so réserve la faculté de substituer, en tout ou en partie, aux taxes spécifiques sur les tissus et velours de coton, un droit de 15 °/« de la valeur.

Laines.

Laines en masse

Laine teinte en masse

Laine peignée ou teinte

Les poils de chèvre, d'alpaga, de lama, de vigogne et de chameau sont assimilés à la laine.

Fils non tors et non teints »

Fils torts ou teints

Tissus de laine

Feutre de toute sorte

Couvertures de laine

Tapis de toute espèce

Bonneterie de laine

Passementerie de laine

R u huilerie de laine

Dentelles de laiue

Chaussons de lisière

Châles et écharpes do cachemire des ludes

Articles non dénommés

Lisières de drap de toute espèce, entières ou coupées.

Vêtements confectionnés neufs et vieux

Les (Ils et tissus de laine et de ses similaires mélangés de coton ou d’autres filaments quelconques paieront les mêmes droits que les fils et tissusue laine pure, pourvu que la laine et ses similaires dominent en poids dans le mélange.

Soies.

Soies en cocons

Soies grèges, moulinées et filées

Tissus de toute espèce

! Passementerie, bonneterie et rubanerie

Tulles et dentelles

Produits chimiques .

Acides: nitrique,— sulfurique

— acétique

— hydrochlorique

Chlorure de chaux

Sels ammoniacaux.

Bleu de Prusse

Carmins de toute sorte et kermès en poudre

Cendres bleues et vertes

Laques en teinture ou en troehisqiu*

Vert de montagne

Maurelle et slil de grains

Essence de houille servant comme couleur

— autre

Sels de potasse

Sels de soude : Carbonates

— Sulfates et sulfites «

— Autres, le sel marin excepté

Produits chimiques non dénommés

Teintures et couleurs préparées à l'huile

Teintures et couleurs autres

Les sels de soude mélangés de plus de 15 #/o de sel marin acquitteront le droit sur le sel raffiné.

Verrerie et cristallerie.

Glaces brutes, étamées ou polies

Bouteilles de toute forme et uutres objets en verre à bou-

TAUX DE F.n 1861

S DROITS au

l*r octobre

la valeur.

°lo.

Lit

re.

les 100 kil.

la valeur.

Libres.