I.ih

res.

les 100 kil.

la valeur.

les 100 kil.

Libres.

Lib

■es.

Libres.

Lib

res.

la valeur.

les 100 kil.

Verres à vitre, de couleur, polis ou gravés, de montre ou

d'optique

Objets en verre ou en cristal, unis ou moulés, non coloriés

et DOS taillés

Objets en verre et en cristal, taillés, gravés ou coloriés. . . .

Émaux .

Objets en verre non dénommés

G roi si I et verre cassé

Le droit sur les bouteilles et autres objets en verre à bouteille sera réduit h I franc en cas de suppression de la taxe supplémentaire, prévue à l'article 5 du traité.

Poteries.

Terre cuite : carreaux, briques et tuiles

— Tuyaux de drainage el autres

Poterie commune de terre ou de grés, vernissée ou non, de

toute sorte y compris les pipes de terre

Cornues à gaz, creusets de toute sorte y compris les creusets en graphite et en plombagine

Faïences, cailloutage, grés lin

Porcelaines de toute sorte, blauches ou décorées, parian et

biscuit blanc

Articles divers.

Fleurs artificielles

Objets de mode et chapeaux

Tresse de paille de toute sorte

Mercerie de toute sorte

Boutons fins ou communs autres que de passementerie. . . .

Brosserie de toute espèce

Instruments de musique et pièces détachées d’instruments.

Épingles de toute sorte

Caoutchouc et gtUta-percha.

Bruts en feuilles ou filés

Ouvrés, purs ou mélangés

Toiles cirées de toute sorte

Cire à cacheter

Cirage de toute sorte

Encre à écrire ou à dessiner

Encre à imprimer

Cordes et câbles.

De 5 centimètres de diamètre et plus

De moins de 5 centimètres de diamètre

Filets de toute espèce

Épices préparées (sauces) et moutardes

Ilières et autres boissons fermentées , droit de consommation compris.

En cercle

En bouteilles

Mélasses et sirops importés pour la distillation . .

Eaux-de-iHe de toute espece ( droit de consommation compris).

A 50 degrés ou moins

Pour chaque degré au-dessus de 50

Eaux-de-vie en bouteilles el liqueurs, sans distinction de

degré (droit de consommation compris)

Autres liquides alcooliques (droit de consommation compris).

Poils non spécialement tarifés bruts ou filés

Plumes à écrire : Brutes

— Apprêtées

Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres

Cheveux ouvrés

Cire : Brute, jaune ou blanche

— Ouvrée

Lait

Fromages de toute espèce

Beurre

Miel

Homards

les 100 kil.

la valeur.

les 100 kil.

lu valeur.

les 100 kil.

la valeur.

l'hectolitre.

la valeur.

les 100 kil

TAUX DES DROITS

1" octobre 186t.

Libre.

Libres.

libre*

Lit)

re.

Lib

res.

Libres.

Libre.

12 » (fl)

(a) Ce «lroit sera applicable aux homards et aux huîtres qui sont en destination des porcs ou bullrières comme b ceux qui sont livrés directement à la consommation.

TRAITÉ AVEC LA BELGIQUE

TAUX DES DROITS

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Huîtres les 100 kil.

Autres coquillages de toute espèce. —

Harengs de toute espèce, plies séchées et stockfish —

Autres poissons de toute espèce, frais, secs, salés ou fumés,

à l’exclusion de la morue —

Graisse de poisson et blanc de baleine ou de cachalot —

Huiles de fabrique —

— de graines et huiles alimentaires —

Fanons de baleine bruts —

Féaux de chien de mer et de phoque, brutes, fraîches ou

sèches —

Matières animales brutes, savoir : oreillons, os et sabots de

bétail et cornes de bétail brutes —

Corail brut ou taillé et nou monté —

Drogueries —

Sont compris dans cette caisse les articles suivants, savoir : cantharides, civettes, musc, castorêumt ambre gris, fruits à distiller, storax. styrax, sarcocole, kino et autres sucs végétaux desséches, racines médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès minéral, extrait de quinquina, camphre brut ou raffliié, preias, éponges de toute sorte et

colle de poisson —

Résines de toute sorte, même distillées —

Jus de réglisse —

Liège brut et râpé de toute sorte —

— ouvre la valeur.

Bois de chêne et de noyer le m. cube.

Bois de teinture, même moulus —

Joncs et roseaux bruts —

Écorces à tan de toute sorte, même moulues —

Balais communs —

Pommes de terre —

Betteraves —

Houblon les 400 kil

Graines oléagineuses —

Graines à ensemencer —

Légumes salés ou confits au vinaigre —

Racines de chicorée, vertes ou sèches —

Plan tes alcalines —

1 Brutes, taillées ou sciées —

Polies ou sculptées la valeur.

Ardoises pour toitures le mille.

Meules et pierres à aiguiser de

toute sorte —

Pierres gemmes de toute sorte —

Chaux et plâtre —

Graphite et plombagine —

Bitumes de toute sorte « —

Crayons simples et composés la valeur.

Parfumerie de toute espèce —

Amidon les 100 kil.

Chicorée brûlée ou moulue —

Bougies de toute sorte et chandelles la valeur.

Savons de toute espèce les 100 kil.

Le droit de 10 fr. sera réduit à 6 fr. en cas de suppression de la taxe supplémentaire prévue à l’article 4 du traité.

Extraits de viande —

Chocolat et cacao simplement broyé —

Eaux minérales (cruchon compris) —

Papiers de toute sorte —

Carton en feuilles de toute sorte —

Cartons moulés, coupés et assemblés la valeur.

Livres en langues française, mortes ou étrangères —

Gravures, photographies et lithographies de portefeuille. . . —

Cartes géographiques de portefeuille —

Musique gravée —

Étiquettes imprimées, gravées et coloriées —

Dessins industriels de toute sorte sur papier —

Objets de collection hors de commerce —

lor .

Libres.

1' IKK

Libres.

Libre.

Libres.

1' 50e 2 • Libres.

Libres.

If 30r 2 •

Libres.

I Statues modernes eo marbre ou en pierre

— en métal, de grandeur naturelle au moius

Bimbeloterie

Parapluies et parasols

Cartes à jouer

Soufre brut, épuré ou sublimé

Poudre à tirer

TARIF C annexé au traité de commerce concluy le 1" mai 1861, entre la France et la Belgique. (Article 3.)