partie
Vêtements et articles non dénommés
Tissus de lin ou de chanvre mélangés quand le lin on le
chanvre domine en poids
Jute.
En brins, teillé ou peigné
Fils de jute, mesurant au kilogramme,
Écrus :
Moins de 4,400 mètres
De 1 ,400 à 3,700 mètres exclusivement
De 3,700 à 4.200 —
De 4,200 à 6,000 —
Plus de 6,000 —
Blanchis ou teints :
Moins de 4 ,400 mètres
De 4 ,400 à 3,700 mètres exclusivement De 3,700 il 4,200 —
De 4,200 à 6.000 —
Plus de 6,000 —
Végétaux filamenteux.
Phormium tenax, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés :
Filaments : bruts teillés
— peignés ou tordus
— fils.
— tissus.
Crin.
Crin brut de toute nature, même préparé on frisé
Tissus et ouvrages de crin ou de poils do vache purs ou
mélangés.
Coton.
Coton de l’Inde en laine
Coton en feuilles cardées ou gommées (ouates)
Fils de coton simple, mesurant au demi-kilogramme : Écrus : 20,000 mètres
- de 21 ,000 à 30,000 mètres
- de 31,000 il 40,000
- de 44,000 à 50,000
- de 51.000 il 60.000
- de 61,000 à 70,000
TAUX DES DROITS
En 1861.
nu
1er octobre
les 400 kil.
SS
la valeur.
Même régime que les
toiles unies.
Exe
npt.
les 400 kil.
Même régime que les
fils d
E» lin.
Même régime que les
fils d
e lin.
la valeur.
Exei
npts.
la valeur.
Exempt.
le kilog.
Écrus : de 71 ,000 à 80,000 . . .
— de 91,000 à 100,000 ...
— de 101,000 à 110,000 ...
— de 111,000 à 120,000
— de 121,000 à 130,000 ...
— de 131,000 à 110,000 ...
— de 141,000 à 170,000 ...
— de 171,000 et au-dessus.
Fils de coton retors en deux bouts :
Ecrus
Chaînes ourdies : ccrues.
Fils écrus blanchis ou teintsjà simple torsion les 1,000 m.
en trois bouts ou plus là plusieurs torsions ou câbles. —
Tissus de coton écrus, unis, croisés, coutils; lr® classe pesant H kilogrammes et plus les 100 mètres carrés :
De 35 fils et au-dessous aux 5 millimètres carrés le kiiog.
De 36 fils et au-dessus —
2e classe, pesant de 7 à 11 kilogrammes exclusivement, les 100 mètres carrés v
De 35 fils et au-dessous —
De 36 à 43 fils —
De 44 fils et au-dessus —
3e classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement, les 100 mètres carrés :
De 27 fils et au-dessous —
De 28 à 35 fils —
De 36 à 43 fils —
De 44 fils et au-dessus —
Tissus de coton : blanchis —
Le droit sur le fil simple écru augmenté de 15 p. °fo.
Le droit sur le fil simple écru, augmenté de 25 c. par kilogramme.
Le droit afférent au numéro du fil simple employé en retordage, augmenté de 30 p. °/0.
Le droit sur le fil écru njjors en deux bouts, augmenté de 15 p. °/0.
Le droit sur le fil écru retors en deux bouts , augmenté de 25 c. pur kilog.
Le droit sur le fil simple, augmenté de 30 p. ®/0.
Le droit sur les chaînes ourdies ëcrues, augmenté de 25 c.
)Lc droit sur les cbai- ? nés ourdies écrues, I augmenté de 25 c.
— imprimés la valeur.
Velours de coton ; façon soie (dits velvets) :
Écrus le kilog.
Teints ou imprimés. —
Autres {coras, moleshins , etc.) :
Ecrus —
Teints ou imprimés —
Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes par 100 mètres carrés la valeur.
Piqués, basins, façonnés, damassés et brillantes —
15 p. °/0 en sus du droit sur l’écru.
25 c. par kilogramme en sus du droit sur l'écru.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
Couvertures de coton la valeur.
Tulles unis ou brodas —
Gazes et mousselines, brodées ou brochées, pour ameublements ou tentures —
Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie. . . —
Articles non dénommés —
Broderies à la main —
Dentelles et blondes de coton — -
Les fils de coton mélangés paieront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.
Tissus de coton mélangés quand le coton domine en poids. — Laines.
Laine en masse du Zollverein ou d’Australie —
Laine teinte en masse les 100 kil,
Laine peignée, teinte ou non —
Fils de laine, blanchis ou non, simples, mesurant uu kilogr.: le kilogr.
de 30,000 mètres et au-dessous —
31,000 & 40,000 mètres —
de de de de de de
de 91,000 à 1 00,000..
de 101,000 mètres et au-dessus..
61, (XK) h
TAUX DES DROITS
1m- octobre IHf.V.
Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage.
Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tapisserie.
Fils de laine, teints, simples ou retors.
5 p. «Vo-
is p. *>/o.
Exempte,
» 35 » 45 » 55 » 65 » 75 » 85 • 95 If »
Le droit afférent aux fils de laine simples employés au retordage, augmenté de 30 p.«»/o.
Le droit du fil simple élevé au double.
Le droit sur le fil non
Feutres de toute sorte
Couvertures de laine
Tapis de toute espèce
Bonneterie de laine
Passementerie de laine
Rubannerie de laine
■Dentelles de laine
| Chaussons de lisière
Châles et écharpes de cachemire des Indes. 'Articles non dénommés..
Lisières de diups de toute espèce, entières ou Vêtements et articles confectionnes : neufs
coupées..
| Les fils et tissus d'ulpaca, de lama, de vigogne et de cha- [ nieau, purs ou mélanges de laine, suivrontle même régime
3 ue les fils et tissus ae laine, quelle que soit la proportion u mélange.
Les fils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, mélangées do coton ou d’autres filaments quelconques, paieront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu nue la laine domine dans le mélange.
Les fils de poils de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.
Les tissus de poils de chèvre suivront le régime des tissus de laine.
Soies.
En cocons
Grèges et moulinées
1 — Autres
Bourre de soie : en masse.
* — peignée...
i 25 c. par kilogr.
la valeur.
Exemptes.
les 100 kil.
Exen
îptes.
Exemptes.
le kilog.
Exemptes
Exemptes | Exemptes
Exemple.
TAUX DES DROITS
DÉNOMINATION DES ARTICLES
Ri) 1861.
au
1" octobre
Filée, simple et retorse, écnie, blanche, azurée, teinta :
— De 80, (KH) métrés simples au kilogramme et
au-dessous.
— De 81,000 métrés simples au kilogramme et
le kilog.
Exei 10' > 20' >
apis.
A partir de 1866 exempts.
— Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. . . .
— Crêpes, façon d’Angleterre, éerus, noirs ou de
couleur
— apprêtés
— % façonnés, éerus ou apprêtés
Tissus de bourre de soie pure, de soie et bourre de soie,
éerus, blancs, teints, imprimés
Tissus, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de soie :
Avec or ou argent fin
Avec or ou argent mi-fin ou faux .
Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou la
bourre de soie dominant on poids
Rubans de soie et de bourre de soie : de velours
la valeur, le kilog.
le kilog.
à partir du l«r octobre 1 864 a
Exempts.
— mélangés
Les vêtements et articles confectionnés en soie suivront le régime des tissus dominant en poids.
Produit s chimiques.
la valeur.
Acides : sulfurique, — nitrique, — tartrique, — benzoïque,
borique, — citrique, — arsénieux
Jus de citron
Oxydes : de fer, de zinc gris, — d’étain, — d’urane, de
Safre et autres composés du cobalt
Sulfure d’arsenic
Chlorure de potassium
Iodure de potassium
Carbonate de potasse
Nitrate de potasse
Tartrates 6e potasse
Cendres végétales vives et lessivées
Lies de vin
Nitrate de soude «
Exei
ipts.
Phosphates naturels
Chlorure de magnésium
Curcuma en poudre
Laque en teinture ou en trochisques
Vert de montagne
Stil de grain
Kermès en grains et en poudre (animnll
DENOMINATION DES ARTICLES.
Essence de houille et ses dérivés
Phosphore blanc
Oxyde de zinc (blanc de zinc)
Oxydes et carbonates de plomb
Acide oléique
— oxalique et oxalates de potasse
Prusbiate jaune de potasse
— rouge —
Extraits de bois de teinture : pour les noirs ou violets
— pour les rouges et jaunes. . ... .
Acide hydrochlorique (acide muriatique)
Soude caustique
Carbonate de soude (sel de soudeJ à tous degrés
Soude artificielle brute
Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude)
Sulfate et sulfite de soudo
— cristallisé (sel de Glauber) ......
Bicarbonate do soude, et autres sels de soude, non dénommés
Chlorure de chaux
Chlorate de potasse
Savons ordinaires et de parfumerie
Outremer
Phosphore rouge
Aluminium
Alurainale de soude
Chlorure d’aluminium
Chromâtes de potasse
Chromâtes de plomb
Couleurs non dénommées, sèches, en pâte et liquides
Acide stéarique
Colle forte et gélatine
Vernis à l’huile, àTessence, à l'esprit de vin
Orsrilles de toute sorte
Produits chimiques non déuommés
Verrerie et cristallerie.
Miroirs ayant moins de un mètre carré
Glaces brutes
— é taillées ou polies.
Bouteilles de toutes formes
Verres à vitres
— de couleur, polis ou gravés
— de montre et d’optique
Gobeleterie et cristaux, Dlancs et colorés
Vitrifications
Emaux
Objets en verre non dénommés
Groisil et verre cassé
Cristal de roche brut ou ouvré
N. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l’orfèvrerie.
Poteries.
Poterie grossière :
Carreaux, briques et tuiles
Cornues a gaz, tuyaux de drainage et autres creusets de toute sorte, y compris ceux en graphite et plombagiue. .
Pipes en terre
Vernissées ou non, de toutes formes
Poterie avec décorations à reliefs unicolores et multicolores,
platerie et creux
Poterie de grès :
Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits
chimiques
Commune de toute sorte, platerie et creux comprenant la forme bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles
de cuisine, etc
Faïence :
Stanifère, pâte colorée, çlaçure blanche
Stanifère, glaçure colorée, majoliques, vernissée, multicolore
TAUX DE En 1861.
S DROITS
BU
l" ociolire
la \alcur.
les 100 k.
kor »
la valeur.
le uifct. c.
les loo kil.
la valeur.
Exempts.
Exe
inpt.
Excr
ipts
les 400 kil.
Exempts.
Exempte.
la valeur.
Grès fins
Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et
biscuit blanc
Articles divers.
Fleurs artificielles.
Objets de mode
Boutons fins ou communs, autres que de passementerie . . . Brosserie de toute espèce
Caoutchouc ouvré :
Pur ou mélangé. .
Appliqué sur tissus en pièces ou sur d'autres matières.
Vêtements confectionnes.
En tissus élastiques, pièces de toute dimension
Chaussures.
A. II. Les ouvrages en gutta-percha suivront le même régime.
Toiles cirées :
Pour emballage
Pour ameublement, tentures ou autres usages
Cire à cacheter
Cirage de toute sorte
Encre à écrire, à dessiner ou imprimer
Filets do pèche
Poisson d’eau douce :
Frais
Préparé
Épices préparées (sauces)
Alcool, par 100 degrés, en sus des droits de consommation. Eaux-de-vie en bouteilles, et liqueurs sans distinction de
degrés, en sus des droits de consommation
Ardoises :
Poils non spécialement tarifés, bruts et filés
Poils de chèvre peignés
Plumes à écrire, brutes ou apprêtées
Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres
'ait
Miel
Oreillons
Poissons do mer, frais, secs, salés ou fumés, à l’exclusion de
la morue
Moules et autres coquillages pleins
Graisses de poisson
Graisses de toute sorte et dégras de peau
Blanc de baleine et de cachalot
Fanons de baleine bruts
Peaux de chien de iner et de phoque brutes, fraîches ou
sèches
Corail brut taillé et non monté
Camphre brut et raffiné, kermès minéral
Eponges de toute sorte
Os, sabots de bétail et dents de loup
Cornes de bétail .
Brutes
Préparées et débitées en feuillets de toute dimension .
Résines de toute sorte, même distillées
Jus de réglisse
Liège.
Brut et râpé de toute sorte
"'ouchons, planches, semelles
Bois de teinture, môme moulus...
Joncs et roseaux bruts
la valeur.
Exemptes.
les 100 kil.
la pièce, la valeur.
les 100 kil.
SOf •
Exempt.
lor »
l’hecl.
le mille.
ht 0
le cent.
les 100 kil.
lor -
Exemptes.
Exempts.
lor 0
Exempts.
Exempts.
Exempts.
Exemptes.
Exempts.
Exemptes.
Exemptes.
Exempts.
la valeur.
to p. «/„.
Exempts.
TAUX DES DROITS
DÉNOMINATION DES ARTICLES
En 1861. I" octobre
Écoities à tan de toute sorte, môme moulues
Bette raves
Pommes de terre
Houblon
Graines à ensemencer
Fruits et graines oléagineuses
Légumes salés ou contits au vinaigre
Racines de chicorée : Vertes
Sèches
Plantes alcalines
Marbres et albâtres de toute sorte : Bruts, équarris ou sciés
à 16 centimètres et plus d’épaisseur
Autrement sciés, sculptés, moulés OU polis
Écaussines et autres pierres de construction, y compris les
pierres d’ardoises : Brutes, taillées ou sciees
Sculptées ou polies
Pierres gemmes de toute sorte
Agates et autres pierres de môme espèce ouvrées
Moules
Pierres à aiguiser de toute sorte
Chaux et plâtre
Graphite et plombagine
Crayons : Simples, en pierre
Composés, à gaine de bois
Parfumeries : Alcooliques
Autres
Moutarde
Chicorée brûlée ou moulue
Bougies de toute sorte
Chandelles
Colle de poisson
Eaux minérales, naturelles ou factices, cruchons compris. .
Papier de toute sorte
Cartons en feuilles de toute sorte
Cartons moulés, coupés et assemblés
Objets de collection hors de commerce
Statues modernes, en marbre ou en pierre
En métal, de grandeur naturelle au moins
Bimbeloterie
Vannerie
Parasols et parapluies
Balais communs
Bois de chêne et de noyer
Bitumes de toute sorte
Amidon
Soufre brut, épuré ou sublimé
Huiles d’origine ou de fabrication du Zollverein
Cartes à jouer
Cordes et câbles
Exempts.
Exempts.
Exemptes.
Exemptes.
• 50* Exemptes.
Exempts.
Exempts.
Régime de l’alcool.
la valeur.
les 100 kil la valeur.
la valeur.
Exemptes.
la valeur
Exempts.
Exempts.
Exempt.
la valeur, les 100 kil
TARIF B. — Droits d l'entrée dans le Zollverein,
MÉTAUX
Fer et acier. — Minerai de fer. . (le quintal) .
Mâchefer, limailles et scories de forge
Fonte b ni te de toute espèce, ferraille, débris de vieux ouvrages en 1er
Fer en loupes retenant encore des scories, en massiaux ou prismes
Fer forgé et laminé en barres (mais non façonné), rails, acier brut et cémenté, fondu et affiné..
Fer façonné en barres, fer grossièrement travaillé à la forge pour servir à des parties de machines ou de voitures (manivelles, essieux, etc.) du poids de SO kil. et plus; fer pour socs de charrue; tôle de fer noire, tôles d’acier brut; plaques de fer et d’acier brut (non polies), ancres, chaînes d’ancre et de navires
Tôle vernie, tôle d’acier poli, plaques de fer et d’acier polies, fil de fer et d*acier
Ferblanc; tubes en fer forgé, laminé et étirés pour conduits d’eau et de gaz
Cuivre. — Minerai de cuivre
Cuivre brut et noir, cuivre de rosette, laiton brut ide 1re fusion); débris de vieux ouvrages
de cuivre et de laiton; métal de cloches
Cuivre et laiton, forgé ou laminé en barres ou feuilles; fil de cuivre et de laiton
Feuilles et fils de cuivre ou de laiton plaqués.
Zinc. — Minerai de zinc
Zinc brut, vieux débris d’ouvrages en zinc, limailles
Zinc en feuilles
Plomb , même allié (T antimoine. — Minerai
de plomb
Débris de vieux ouvrages en plomb, limailles. Plomb brut en masses, saumons, etc
Plomb laminé et en feuilles roulées
Etain , même allié d antimoine — Minerai
d’étain
Etain en masses, blocs, barres, débris de vieux
ouvrages en étain, limailles
Etain laminé
Aïc/ref, même allié d autres métaux communs. — En barres ou blocs bruts
Forgé ou laminé
Métaux autres , savoir : Cadmium brut, mercure, bismuth, antimoine brut et régule d’anlimowe, arsenic métallique
TAUX DES DROITS PAR QUINTAL I)E DOUANE
Thlr
Sirr.
Thlr.
Thlr.
Fl.
Xr.
Fl.
Xr.
Fl.
Xr.
Exempt.
Exempts.
Exempts.
Exempt.
Exempts.
Exempt.
Exempts.
Exempt.
Exempt.
Exempts.
Thlr. Srr.
Fl. Xr.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
TAUX
