TAUX DES

DROITS

DENOMINATION DES ARTICLES.

En 1861.

l«>r octobre 18«*.

Objets en fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier, les 100 kil.

Toiles métalliques en fer ou en acier —

Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou

Chaudronnerie —

Toiles en fl 1 de cuivre ou laiton —

Objets d’art et d'ornement et tous autres ouvrages en cuivre

pur ou allié do zinc ou d'étain —

Ouvrages en zinc de toute espèce —

Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte*. —

Caractères d'imprimerie neufs et clichés —

Poteries et autres ouvrages en étoin pur ou allié d’anti-

Ouvrages en nickel allié au cuivre on au aine (argentanl . . —

Ouvrages en plaqué sans distinction do titro —

Ouvrages en métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit par les procédés électro-chiiuiques —

Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou uuires

Horlogerie la valeur.

Fournitures d’horlogerie. les 100 kil.

RW •

Machines et mécaniques. — Appareils complets.

Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières, avec ou aaoa votant —

Machines il vapeur fixes pour la navigation, avec ou sans chaudières —

Machines locomotives ou locomobiles —

Tenders complets de machines locomotives —

Machines pour la filature —

Machines a nettoyer et ouvrer la laine, le colon, le lin, le

chanvre et autres matières textiles —

Machines pour le tissage —

Machines a fabriquer le papier —

Machines à imprimer —

Machines pour l’agriculture —

Machines a bouter les plaques et rubans de cardes —

Métiers A tulle —

Appareils en cuivre à distiller —

Appareils à sucre —

Appareils de chauffage —

Cardes non garnies —

Chaudières à vapeur, en tôle de fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou rechauffems —

Chaudières à vapeur tubulaires en tôle de fer, il tubes en fer, cuivre ou laiton, étirés ou en tôle douée, il foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylin-

Chaudières à vapeur en tôle d’acier de toute forme —

Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères et tôle ou eu fonte et tôle —

Machines-outils et machines non dénommées contenant 75 %. de fonte et plus —

Idem de 50 A 75 ®/«, exclusivement de leur poids en fonte. —

Idem moins de 50 °/o de leur poids en fonte —

Pièces détachées de machines.

Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc ou sur tissus purs ou mélangés —

Dents de rots en fer ou en cuivre —

Ilots, ferrures ou poignes A lisser, à dents de fer ou de

Pièce* en fente, polies, limées et ajustées —

Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur uoids —

Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives. —

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d’un kilogramme —

Idem lisant un kilogramme ou moins —

Pièces en cuivre pur bu allié de tous autres métaux —

TRMTÉS DE COMMERCE

DÉNOMINATION DF.S ARTICLES

TAUX DES DROITS

1er octobre 1*64.

Plaques et ni bans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes les <00 kil.

Or et argent battus en feuilles le kilog.

Carrosserie h* valeur .

Tabletterie et ouvrages en ivoire —

Peaux.

Brutes —

Vernies, teintes et maroquinées les 100 kil.

Préparées de toute autre espèce —

Ouvrages en peaux et en cuirs de toute espèce la valeur.

Objets en bois.

Futailles vides, neuves ou vieilles, montées ou démontées :

Cerclées en bois —

Cerclées en fer ; la valeur.

Pelles, fourches, râteaux et manches d’outils en bois avec

ou sans viroles —

Avirons —

Plats, cuillers, écuelleset autres articles de ménage en bois. —

Pièces de charpente, brutes ou façonnées —

Pièces de charronnage, brutes ou façonnées —

Autres ouvrages en bois non dénommés —

Meubles —

Articles d’emballage ayant déjà servi —

Navires et bateaux.

Bâtiments de mer construits dans le Zollvereinl en boi8 le tonneau.

non encore immatriculés ou naviguant sous> fer * *

pavillon des États du Zollverein . . j

Coques de bâtiments de mer et bateaux de ri- en bois.. —

vières I enfer... —

N. II. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d’après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique : Machines et mécaniques.

Industries textiles.

Lin ou chanvre peigné —

Fils de lin ou de chanvre mesurant au kilogramme :

Simples.

Ecrus, mesurant :

6,000 mètres ou moins les <00 kil.

Plus de 6,000 mètres, pas plus de <2,000 mètres —

Blanchis ou teints, mesurent :

6,000 mètres ou moins —

Plus de 6,000 mètres, pas plus de <2,000 mètres , —

Retors :

Écrus —

Exemptes.

Exempts.

Exemptes.

Par tonneau de jauge française :

Exempts.

Blanchis ou teints.

Les fils de lin ou de chanvre mélangés suivront le même régime que les fils de lin ou de chanvre purs, pourvu que le Tin ou le chanvre domine en poids.

Tissus de lin ou de chanvre unis on ouvrés présentant en chaîne dans l'espace de 5 millimètres carrés.

Écrus, présentant :

8 fils ou moins

Le droit afférent au fil simple écru employé au retordage, augmenté de 30 p. ®/0.

Le droit afférent au fil simple teint ou blanchi employé au retordage augmenté de 30 p. #/°.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

9, 40 et II fils

12 fils

13 et U fils

15, 16 et 17 fils

18, 19 et 20 fila

21, 22 et 23 fils

24 fils et au-dessus

Blanchis, teints ou imprimés, présentant :

8 fils ou moins

9, 10 et H fils

42 fils

13 et 44 fils

45, 46 et 47 fils

48, 49 et 20 fils

24, 22 et 23 fils

24 fils et au-dessus

Coutils unis ou façonnés, écrus, blanchis, teints ou imprimés

Linge damassé

Batiste

Linons

Mouchoirs encadrés

Tulle de lin

Dentelles de lin

Bonneterie de lin

Passementerie de lin

Buhannerie de fil écru, blanchie ou teinte

Articles en lin ou en chanvre, confectionnés en tout ou en