‹ Les traités de commerceChapitre 36 sur 191 · BOIS ET OUVRAGES EN BOIS · texte numérisé non relu

BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

Bois à brûler

Bois de construction et d’usage de toute sorte.

Bois de teinture moulu

Ouvrages en bois, communs, bruts et non teints, de tonnelier, de menuisier, de tourneur et de charron simplement rabotés; articles de tonnellerie communs cerclés en fer, mais avant déjà servi, vannerie commune. . . Bois scies en feuilles pour placage, liège en planches, feuilles et semelles aïnsi que les bouchons

Ustensiles de ménage (meubles) et autres ouvrages de menuisier, tourneur et tonnelier teints, passés au mordant, vernis, polis ou en combinaison partielle avec du fer, du laiton, du cuir tanne, ainsi que les articles de tonuellerie neufs cerclés en fer

Meubles rembourrés, môme recouverts d’étoffe.

Vannerie fine

Articles en bois, fins (marqueterie), articles dits de Nuremberg, de toute sorte; bimbeloterie et tabletterie, autre que d’ écaille ; tous ouvrages fins de tourneur, de sculpteur et de peignier; ouvrages en écume de mer, de même que tous ces ouvrages en combinaison avec d’autres matières (mais à l’exception de métaux précieux, de métaux dorés ou argentés, de l’écaille, des perles fines, des coraux, ou pierres précieuses); articles en bois bronzé; horloges en bois, feuilles de placage avec marqueterie, crayons de toute sorte

Tabletterie d' écaille ou combinaison avec d’autres matières

Bâtiments de mer en bois la valeur.

Bâtiments de mer en fer

Remarque. — Les droits précités ne comprennent pas ceux dont seraient passibles les ancres, les chaînes-câbles et autres chaînes, ainsi que tous les objets ne faisant pas partie des apparaux ou articles d’arnmment ordinaire des navires; ni ceux applicables aux machines à vapeur installées dans les navires.

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