‹ Les traités de commerceChapitre 37 sur 191 · TAUX DES · texte numérisé non relu

TAUX DES

DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

Thlr.

Fl.

Thlr. Ser.

Fl. Xr.

Thlr.l S*r.

Fl. | Xr.

Thlr.

Fl.

It

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exemptes.

26 il

48 45 5 p. 100 val.

8 p. 100 val.

DENOMINATION DES ARTICLES.

ou bottes, brut ou roui le quintal.

Lin et chanvre peigné ou taillé

Fils simples : Êcrus files à la mécanique. — Êcrus filés à la main

Blanchis, simplement débouillis ou lessivés, et teints

Fils retors de toute espèce, êcrus, blanchis ou teints

Tuile d’emballage grise et toile à voiles.

N’est à considérer comme tuile d’emballage que celle qui ne contient pas plus de 34 fils eu chaîne par pouce de Prusse Toiles, coutils et treillis écrus

Toiles blanchies, teintes, imprimées ou apprêtées de toute autre manière; toiles tissées avec des fils blauchis, coutils et treillis blanchis ou autrement apprêtés, linge de table, de lit et essuie-mains êcrus, blanchis et confectionnés, blouses de toile et linge de corps neuf; batiste et linons

Rubans, bordures, franges, gazes, toile de Cambrai, tulle en bandes façonné et tissé, lacets, bonneterie, métaux filés sur lin et passemen terie en métal et lin

Dentelles de fil de lin .

2. De jute et tous autres filaments végétaux non spécialement dénommés. — Jute et tous autres filaments végétaux non spécialement dénommés, écrus, peignés ou teilles....

Fils simples, écrus

Fils simples, blanchis ou teints et fils retors de toute espèce, taxés comme les fils de lin et de

chanvre

3. De poil d'animaux, à l’exception de la laine et du poil de chèvre. — Poils bruts, débouillis, assortis, peignés, blanchis, teints ou frisés.

Tissus purs ou mélangés avec d’autres matières pourvu que soit la chaîne soit la trame tout entière se compose exclusivement de poils purs

Page 1