‹ Les traités de commerceChapitre 38 sur 191 · De coton. — Coton en laine, brut · texte numérisé non relu

De coton. — Coton en laine, brut

Ouate

Fils purs ou mélangés avec de la laine ou du

lin

à I ou 2 bouts, écrus

— à I ou 2 bouts, blanchis ou teints

— à 3 bouts ou plus, écrus, blanchis ou teints.

Tissus de coton purs ou mêlés avec des fils de lin ou de métal, à l'exclusion de tout'mé-

TAUX DF.S DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

Thlr. SKr.

Fl. Xr.

Exempt.

tilr.j Ser.

iï. Xr.

Exempts.

Exempts.

Exempt.

rhlr. Str Fl. Xr.

Thlr. Ser.

Fl. Xr.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

lange de soie, de laine ou de poil oe chèvre :

а. Épais non transparents, écrus (lissés avec

fils écrus), blanchis, apprêtés, à l’exclusion des tissus veloutés le quintal.

б. Tous les tissus épais non transparents qui

ne rentrent pas dans les rubriques a et c.; tous les tissus légers, transparents à l'état cru ; bonneterie, passementerie et boutonnerie

c. Tous les tissus légers, transparents, tels que jaconas, mousseline, tulle, marly, gaze, en tant qu’ils ne rentrent pas sous la rubrique b. ; dentelles, broderies et articles de mode.. .

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