De coton. — Coton en laine, brut
Ouate
Fils purs ou mélangés avec de la laine ou du
lin
à I ou 2 bouts, écrus
— à I ou 2 bouts, blanchis ou teints
— à 3 bouts ou plus, écrus, blanchis ou teints.
Tissus de coton purs ou mêlés avec des fils de lin ou de métal, à l'exclusion de tout'mé-
TAUX DF.S DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE
Thlr. SKr.
Fl. Xr.
Exempt.
tilr.j Ser.
iï. Xr.
Exempts.
Exempts.
Exempt.
rhlr. Str Fl. Xr.
Thlr. Ser.
Fl. Xr.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
lange de soie, de laine ou de poil oe chèvre :
а. Épais non transparents, écrus (lissés avec
fils écrus), blanchis, apprêtés, à l’exclusion des tissus veloutés le quintal.
б. Tous les tissus épais non transparents qui
ne rentrent pas dans les rubriques a et c.; tous les tissus légers, transparents à l'état cru ; bonneterie, passementerie et boutonnerie
c. Tous les tissus légers, transparents, tels que jaconas, mousseline, tulle, marly, gaze, en tant qu’ils ne rentrent pas sous la rubrique b. ; dentelles, broderies et articles de mode.. .