PRODUITS DIVERS
Fleurs artificielles
Plumes de parure apprêtées
Chapeaux pour hommes : De feutre, de laine ou de poil (non montés, montés ou garnis)
Chapeaux de soie non montés, montés ou garnis
Tresses en paille de toute sorte
Chapeaux en paille, jonc, tresses de bois, écorce, palmier, sans garniture la pièce.
Mercerie fine et quincaillerie de luxe, objets • servant à la parure des hommes et des fem- ,mes. objets propres à garnir les toilettes et les etagères, en métaux communs, mais d'un travail fin et plus ou moins dorés ou argentés ou vernissés, ou en combinaison avec de l'albâtre, de l’ivoire, de l’émail, du corail, de la lave, de la nacre, de l’écaille, de l’agate et des pierres analogues, des pierres fausses, ou enfin avec des sculptures, des pâtes de verre fines, des camées, des ornements en métaux fondus, etc.; parapluies et parasols, éventails et généralement tous objets qui appartiennent à la mercerie fine, quincaillerie ou au commerce de luxe et qui ne sont pas spécia-
soie, de laine, en partie d os (y cornons 1 1voire et la baleine), de fer, de verre, de bois, de corne, de cuir, de moleskine (leathercloth), de laiton, de papier, de carton, d’acier ou de poterie et qui ne sont pas spécialement tarifés, tels que boutons sur moules de bois, d’os, de corne, de cuir, de métal, etc
Brosserie : Commune, unie au bois ou au fer non polie ni vernissée
— Fine, unie âd’autres matières (àl’ex clusion des métaux précieux, métaux dorés ou argentés, perles fines, coraux ou pierres précieuses)
Instruments de musique Caoutchouc : Brut sous
Brut sous la forme de souliers,
Bouteilles, etc
En fils sans mélanges avec d’autres matières
Caoutchouc ouvré, voir ; tissus et cuir
La gutta percha suit le régime du caoutchouc : Cire à cacheter
DÉNOMINATION DES ARTICLES
TAt’X DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE.
Thlr. Sgr. Thlr. Sgr.
Fl. Xr. Fl. Xr.
Encre à écrire ou à dessiner la pièce.
Encre d’imprimerie
Bt 1/S
Filets de pèche fabriqués avec des Dis non blan-
chia
Poissons d’eau douce, frais
Exempts.
— préparés
Sauces
Eaux-de-vie de toute espèce, arack, rhum et toutes eaux-de-vie composées, eu cercles ou bouteilles
Vins en cercles et en bouteilles
Ardoises : Pour toitures.
Exemptes.
— En tables polies
Exemptes.
Plumes à écrire, brutes ou préparées
Exemptes.
— à lit
Lait
Exempt.
Miel
Oreillons et débris ou parties de peaux, ou cuirs bruts vieux, morceaux de cuirs usés, et tous autres déchets analogues, exclusivement pro-
près à la fabrication de la colle forte
Exempts.
Poissons de mer : Frais
Exempts.
— Secs, salés, fumés
Homards et huîtres frais
Moules et coquillages non écaillés, frais
Exempts.
Huile de poisson, blanc de baleine
Suif (graisse fondue de moutons et autres bêtes à cornes)
Toutesautres graisses animales, fondues ou non.
Dégras de peaux (déchets de corroirieelgraisses de cadavres d’animaux)
Fanons de baleine bruts
Peaux de chiens de mer et de phoques, brutes, fraîches ou sèches ]
Corail brut non monté
Eponges de toute sorte
Os, sabots et cornes de bétail, dents de loup. . .
Résines de toute sorte, goudron et poix
Jus de régisse
Liège brut et râpé
Joncs et roseaux bruts .*
Ecorces à tan, même moulues .
Betteraves et pommes de terre
Houblon
Graines à ensemencer, de jardin, de trèfle et forestales
Graines oléagineuses
Si i/t
Si l/î
Exempts.
Exemptes.
ss i/i
ss i/i Exempts.
Exemptes.
3 30 Exempt.
Exempts.
Exemples.
4 SS i/S
Exemptes.
Lépimes confits an sucre, au vinaigre, à l'huile ou autrement; étuves, salés, en bouteilles, boîtes ou vases similaires, ainsi que ceux renfermés dans des boîtes en ferblanc hermétiquement closes la pièce.
Légumes simplement salés en tous autres contenants, ainsi que tous les légumes simplement séchés ou comprimés
Fruits secs ou tapés
Racines de chicorée : Fraîches
~ Sèches
DÉNOMINATION DES ARTICLES
Châtaignes et marrons
Plantes alcalines et médicinales : Fraîches.
Sèches . .
Ouvrages en marbre ou albâtre de toute sorte, à l’exception des statues et sans combinaison avec d’autres matières
Pierres à bàtil* taillées
Pierres gemmes de toute sorte non montées. . .
Ouvrages en agate et autres pierres de môme espèce
Meules, même cerclées en fer, pierres à aiguiser de toute sorte, chaux et plâtre, graphite. . Parfumerie
TV. B. Lorsque les vases ou boites qui ren ferment la parfumerie sont passibles de taxes plus élevées que leur contenu, c’est la taxe la pins élevée nui sera appliquée.
Chicorée brûlée ou moulue
Bougies de suif ou stéarine.. . .
Autres (cire, blanc de baleine)
Colle de poisson
Eaux minérales, même factices, cruchons compris .
Papier : Brouillard et à emballage; cartons de simple moulage et lustrés
Non collé ordinaire (gris et mi-blanc)
à imprimer, à emballage blanc ou de couleur
— Tous autres, ainsi que cartons prépa-
rés pour peiuture
— De teinture
Ouvrages en papier ou carton non combiné avec a antres matières
Statues en marbre on autres pierres
en métal de grandeur naturellcau moins.
Balais et ramilles
Asphalte et bitumes
TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE
Thlr. Spr.
Fl. Xr.
Thlr. Spr.
Fl.
si l/l
52 1/1 Exemptes.
17 1/1 Exemptes.
Exemptes.
Exemptes.
Exempts.
Exempts.
Thlr,
Sur.
Thlr.
Fl.
Xr.
Fl.
DÉ, NOMINATION DES ARTICLES
TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE
Tblr- Srçr.
Fl. Xr.
Tblr. Ser.
Fl. Xr.
Tblr. Sçr.
Fl. Xr.
Tblr. Ser.
Fl. Xr.
Amidon la pièce.
Huiles de toute sorte en bouteilles
Huiles d’olives en cercles
Huiles d’olives en cercles, dénaturées suivant
les prescriptions de la douane
Huiles autres en cercles
Soufre brut, épuré et sublimé
Cordes et cordages
Houilles, cokes et briquettes de charbon
Exemptes.
Bî 1/î
Exempt.
