INDUSTRIES TEXTILES

Lin et chanvre. — Brut ou peigné —

Fils de lin ou de chanvre, simples, écms, lessivés ou blanchis les 100 kil.

Fils de lin ou de chanvre teints —

— — retors, écrus, lessivés ou blanchis. —

— — teints —

Tissus de lin ou de chanvre unis, ayant moins de 6 fils en

chaîne dans l’espace de 5 millimétrés, écrus ou blanchis. — Tissus de lin ou de chanvre, de 6 fils en chatne dans l’espace de 5 millimétrés et au-dessus, écrus, blanchis ou mélangés de blanc —

Tissus de lin ou de chanvre teints ou fabriqués avec des fils

teints, ayant moins de 6 fils —

Au-dessus. —

Imprimés le kilogr.

Coutil, linge damassé, batiste, etc —

Tulles et dentelles de lin —

Bonneterie, passementerie et boutons —

Rubanerie de fil écru, blanchie ou teinte —

Vêtements, lingerie et articles non dénommés —

Tissus de lin ou de chanvre mélangés de laine ou de coton.

Tapis de pieds

Jute. — Fils et tissus ....

DÉNOMINATION DES ARTICLES

TAUX DES DROITS au

Eu 1865. 1» octobre

Exempts.

Fils et tissus, à partir du Ier janvier 1864.

Phoi'mium tenax —

Crin. — Brut de toute nature —

Frisé et cordes les 100 kil

Ouvrages grossiers —

Tissus de crin pour tamis —

Tissus de crin pour autres —

Coton. — En laine ou en masse —

En feuilles cardées ou gommées (ouates) —

Fils de coton écrus, simple, du n° 45 et au-dessous —

— écrus, simples, au-dessus —

— écrus, retors, de tout numéro —

— blanchis ou teints, de toute qualité ou numéro.

— écrus ou blanchis —

— teints —

— de fils teints —

— Imprimés —

— brodés en lin, coton ou laine, gazes et mousse-

lines, brodées ou brochées —

IV. B . — Le gouvernement italien se réserve la faculté de remanier le tarif des fils et des tissus de coton. En tout cas, on ne pourra dépasser, pour les qualités inférieures, les droits du tarif conventionnel français, et, pour les qualités supérieures, 25 centimes le kilogramme pour les fils, et 90 centimes le kilogramme pour les toiles.

Velours de coton de toute espèce —

Tapis de coton, de pied —

Tulles, dentelles et blondes le

Vêtements, lingerie et autres articles non dénommés . . .

Comme les tissus.

Comme l'étoffe principale dont ils sont formés.

j Régime de la matière dominante.

(Même traitement que les fils et tissus de chanvre.

{Mêmes droits que Ceux du tarif franco-belge.

Même régime que le liu et le chanvre.

Exempt.

j kilogr.

Exempt.

Tissus de coton mélangés de lin ou de laine —

Laines. — Laines en masse et bourre de laine les 100 kil.

laines en masse et bourre de laine teintes —

Fils de laine de toute espèce —

Fils de laine teints —

Tissus de laine la valeur.

Même régime que l’« toffe principale | dont ils sont tonnés. ( Régime de la matière dominante.

Exemptes 3' 45'

TRAITÉ AVEC L’iTALIE.

TAUX DES DROITS

DÉNOMINATIOX DES ARTICLES.

En 1863.

1« octobre 186t.

Tissus de laine la valeur.

iV. B. — Toutefois, l’importateur aura la faculté de payer, au lieu des droits ad valorem sus-indiqués, le droit spécifique de I franc 60 centimes par kilogramme pour les tissus do laine. L’importateur devra faire son option entre les droits à la valeur et les droits spécifiques au moment de la déclaration en douane.

Feutras pour chapeaux • • •

Couvertures de bourre de laine, do lambeaux et lisières de

drap

mverture do toute autre qualité : . . . •

Tapis de laine

Bonneterie et passementerie de laine

Rubaneric de laine ou poil, mémo mélangée de fil de coton.

Dentelles de laine

Châles, mouchoirs, cravates et autres articles à la pièce;

châles valant 50 fr. au moins

Châles de valeur supérieure, même mélangée de soie ou

Au Ier octobre 1864.

les 100 kil.

le kilogr.

Même régime que les tissus.

lu valeur.

En plus 5 p. %.

Vêtements et tous autres ouvrages non dénommés —

Vêtements vieux —

(Les poils et tissus de chèvre, d’alpaca, do vigogne et de chameau, purs ou mélangés de laine, suivront le même régime que les poils, fils et tissus de laine, quelle que soit la proportion du mélange. Les tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, mélangées de coton ou d’autres filaments quelconques, paieront les mêmes droits que les tissus de laine pure, pourvu que la laine domine en poids dans le mélange.)

Soie.— En cocons, grège ou moulinée le kilogr.

Bourre de soie et déchets de soie, on masse ou filées —

Soie et bourre de soie teinte —

— au I *r octobre 1 866 —

Tissus de soie pure, en 1863 —

— au 1er janvier 1865 —

— au l«r janvier 1868 —

Tissus de bourre de soie ou de bourre et de soie, en 1863. . —

— au janvier 1865 —

— même époque 1868 —

(Les tissus mélangés paieront le droit de la matière dominante en poids; toutefois, lorsqu’ils contiendront plus de

12 °/o et jusqu’à 50 "/o de soie ou de bourre de soie, ils seront soumis à un droit de 3 fr. par kilogr.).

Rubans de soie ou de bourre de soie, de velours, en 1863 ... —

— au 1 #r janvier 1 865 —

— même époque 1868 —

— autres, en 1863 —

— — au 1*r janvier 1865 —

— mélangés la valeur.

Foulards écnis, imprimés ou teints le kilo.

Passementerie, bonneterie, couvertures et tapis —

Tulles et dentelles la valeur.

Tissus, passementerie et dentelles, avec or ou argent fin . . le kilo.

— — — avec or ou argent faux . —

Vêtements et tout autre article non dénommés —