MACHINES ET MÉCANIQUES

Machines et mécaniques non dénommées la valeur.

/V. li. — Le gouvernement italien se réserve la faculté de dénommer dans le tarif des machines non dénommées, et de les assujettir à des droits spécifiques qui, en tout cas, ne pourront dépasser les droits établis dans le tarif fran-

Pièces détachées de machines —

Peignes à tisser et broches les 100 kil.

Ressorts pour carrossiers et autres —

Cardes à carder et leurs garnitures —

Or battu en feuilles le kilogr.

Argent battu en feuilles * —

Sucres rafünés les 100 kil.

— non raffinés —

Voitures et wagons pour voyageurs la pièce.

— pour marchandises —

(La tabletterie et les ouvrages en ivoire sont compris dans la mercerie) .

Peaux brutes —

— vernies et maroquinées les 100 kil.

— teintes de mouton —

— tannées en 1863 —

— tannées au l*r janvier 1864 —

— tannées au l«r janvier 1865 —

Autres, préparées de toute sorte en 1863 —

— — au 1 *r janvier 1 864 —

Gants [ad valorem) la valeur.

Ouvrages en peaux et en cuirs les 100 kil.

Futailles vides, neuves ou vieilles, montées ou démontées,

cerclées en bois —

Cerclées en fer la valeur.

Bois feuil lards et merrai ns —

— de construction, brut, scié, ou simplement équarri —

— — éclisses, pour caisses, boites, tamis,etc. —

Avirons —

Êchalas et perches —

Meubles en bois commun, vernissés ou plaqués, sculptés on

non, même garnis do métal, simples ou rembourres —

Ustensiles et ouvrages divers en bois —

Batiments, barques et bateaux —

TAUX DES DROITS En 1868.

Même régime que les ouvrages de la matière dont elles sont formées.

Même régime que les machines.

Plus 5 p. “/• de la val.

Plus 5 p.°/«de la val

Exemptes.

Exempts.

| Exempts.