ARTICLES DIVERS

Fleurs artificielles et leurs fournitures

Exempts.

le kilog.

Objets de mode

Tresses en paille de toute sorte

— pour cordages

Chapeaux de paille

Mercerie commune de bois

— commune autre

— line

(Les boutons et la brosserie suivent le même régime) .

Instruments de musique. — Orgues pour église

Orgues portatifs

Pianos

les 100 kil.

Autres instruments

Epingles -

Caoutchouc et gutta-pereba ouvrés

— — en passementerie et rubans.. . .

— — en fils et en courroies pour machines et mécaniques

Toiles cirées pour emballages, pour ameublements, tentures

et autres usages

Cire à cacheter

Cirage de toute sorte v

Encre à écrire ou à imprimer

Filets de pêche

Poissons a’eau douce frais

— préparés

Epices préparées (sauces)

Fromages de pâte dure

— de pâle molle

la pièce, la valeur.

les 100 kil.

la valeur, les 100 kil.

Bière .

Cidre

Mélasse

Eaux-de-vie et alcools. — En futailles simples de 22 degrés et au-dessous

Eaux-de-vie et alcools en futailles simples au-dessus de 22

degrés

en futailles, composés (liqueurs). . .

en bouteilles simples

en bou milles, composés

Ardoises

Plumes à écrire», brutes ou apprêtées

Plumes à lit de toute sorte, duvets et autres

Cire brute, jaune, blanche et ouvrée

Lait

Beurre frais ou fondu

Beurre salé

Miel .

. l'hectolitre.

' les 100 kil.

l'hectolitre

la bouteille.

les 100 kil, la valeur.

. les 100 kil.

Oreillons

Poissons de mer, frais, secs ou salés ou fumés.

— raaiinés ou à l’huile

Graisses de poisson

Plus 5 p. °/«de la val, 5< »

Plus 5 p. -/.du la va].

2 • Exempts.

Plus 5 p. °/0.

Exempts.

En sus du droit de consommation.

Exemptes.

Exempts, gr m 5 »

Exempts.

DK. NOMINATION DES ARTICLES

TAUX DES DROITS

Graisses de toute sorte et devras de peaux les <00 kïl.

Blanc de baleine et de cachalot —

Fanons de baleine bruts, peaux de chien de mer, corail brut,

taillé, non monté

Drogueries . — Cantharides desséchées, civette, musc, castoreum, ambre gris, fruits à distiller, storax, styrax, sar- Cocole, kino et autres sucs végétaux desséchés, racines médicinales de toute espèce, licrbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès, minerai, extrait de quinquina, camphre brut et raffiné, press, anis

vert. —

Éponges ordinaires —

— fines —

Os, sabots de bétail et dents de loup, cornes de bétail brutes. —

Cornes de bétail préparées —

Résine ordinaire d’exsudation et de combustion —

Résines ordinaires épurées —

Résines exotiques et gommes-résines, baumes —

lus de réglisse —

Liège brut —

— ouvré —

Sont exempta : Bois de teinture même moulus, joncs et roseaux bruts, écorces à tan de toute sorte, même moulues; sumac moulu, betteraves et pommes de terre.

Houblon * —

Graines à ensemencer, fruits et graines oléagineuses, fruits

verts de table, oranges, citrons et leurs variétés —

Fruits secs et tapés —

— confits, cornichons et concombres, olives et picho-

lines, câpres —

Légumes salés ou confits au vinaigre —

Racines de chicorée vertes —

— sèches —

Plantes alcalines — -

Marbres et albâtres de toute sorte . — Marbres et albâtres

bruts, équarris, ébauchés et pulvérisés —

Marbres et albâtres sciés en planches de <6 centimètres et

plus d’épaisseur —

Marbres et albâtres autrement sciés, sculptés, moulés ou

polis —

Êcaussines et autres pierres duf construction, brutes, taillées

ou sciées —

Êcaussines sculptées ou polies —

Pierres gemmes de toute sorte —

Agate et autres pierres de même espèce, ouvrées la valeur.

Meules et pierres à aiguiser, chaux et plâtre, graphite et

plombagine —

Crayons simples en pierre sciées ou taillées les 100 kil.

— composés à gaine de bois la valeur.

Parfumerie —

Moutarde en graine. —

— liquide ou composée les <00 kil.

Chicorée brûlée ou moulue —

Bougies de toute sorte. — Bougies en cire —

Bougies d’acide stéarique —

Chandelles de suif —

Colle de poisson —

Extraits de viande —

Chocolat et cacao simplement broyé —

Eaux minérales (crucnes et bouteilles non comprises) —

Papiers, blanc et de pâte de couleur de toute qualité —

— peint ou doré et pour tenture —

— grossier pour enveloppe et brouillard —

Cartons de toute espèce —

Livres en langues italienne, mortes ou étrangères —

Livres reliés en velours ou autrement le kilogr.

Gravures, lithographies et étiquettes —

Cartes géographiques —

Musique grevée les <00 kil.

Exempts.

Exemptes.

Exempte.

Régime de la cire ouvrée.

Exempts.

Exemptes, to »

Exempts.

t * Exemptes.

DigitL

TRAITÉ AVEC i/lTAME

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Objets de collection hors de commerce les <00 kil .

Statues modernes en marbre ou en pierre . . . —

— en métal, de grandeur naturelle au moins. —

Bimbeloterie * —

Vannerie grossière —

— fine —

— nattes —

Parasols et parapluies en soie la pièce.

— d’autre étoffe —

— fournitures leslOOkil.

Balais communs —

Bois de chêne et de noyer —

Bitume de toute sorte —

Amidon —

Soufre brut, épuré ou sublimé. —

Huiles fines d'olives —

- de sésame, d'arachides, de pavots et autres non dénommés, comestibles ou combustibles —

- de lin, de chenevis, de palme, de coco, de noix, de

poisson et autres non comestibles ou combustibles —

Essences volatiles d’orange et leurs variétés —

Canes à jouer le jeu .

Tarots —

Cordes et câbles les <00 kil.

Riz en grains, pâtes d’Italie, sangsues, champignons et

truffes, gibier, viande fraîche, volaille —

Manne —

Mules et mulets par tète.

Eau de la Chartreuse

Racines de réglisse

A l’égard des articles tarifés spécifiquement à leur importation en Italie et tarifés à la valeur à leur importation en France, le gouvernement italien se réserve la faculté de remplacer ces droits spécifiques par des droits â la valeur qui ne pourront être supérieurs à ceux fixés pour l’importation en France desdils articles.

Cette réserve n’est pas applicable aux tissus de laine.