MACHINES ET MECANIQUES

Appareils complets.

Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières, avec ou

sans volant —

Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou sans

chaudières —

Machines locomotives ou locomobiles —

Tenders complets de machines locomotives —

Machines pour la filature —

Machines pour le tissage —

Machines pour fabriquer le papier —

Machines a imprimer —

Machines pour l'agriculture —

Machines a bouter les plaques et rubans de cardes —

Métiers à tulle —

Appareils en cuivre, à distiller —

Appareils à sucre —

Appareils de chauffage —

Cardes non garnies —

Chaudières à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphéri-

ques. avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs —

Chaudières à vapeur tabulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton, étirée ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylindrique ou sphérique simple —

Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toute forme —

Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères en

tôle ou en fonte et tôle —

Machines-outils et machines non dénommées contenant 75

p. 0/0 de fonte et plus. —

Machines-outils et machines non dénommée» contenant de 50

à 75 p. 0/0 exclusivement de leur poids en fonte —

Machines-outils et machines non dénommées contenant moins

de 50 p. 0/0 de leur poids en fonte —

Pièces détachées de machines.

Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc, ou sur

tissus purs ou mélangés —

Dents de rots en fer ou en cuivre —

Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre. —

Pièces en fonte, polies, limées et ajustées —

Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel

que soit leur poids —

Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives. . . — Pièces en {acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus

d'un kilogramme —

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant un

kilogramme ou moins - —

Pièces en cuivre pur ou allié de tous autres métaux —

Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes — 90

Or battu en feuilles — 400

Sucres raffinés — 44

5p.°/ode la val.

DENOMINATION DES ARTICLES.

Carrosserie

Tabletterie et ouvrages en ivoire

Peaux vernies, teintes ou maroquinées les 400 kil.

Peaux préparées de toute autre espèce

Ouvrages en peaux et en cuir de toute espèce. la valeur.

Futailles vides, neuves ou vieilles, (cerclées en bois —

montées ou démontées (cerclées en fer

Pelles, fourches, râteaux et manches d'outils en bois, avec ou

sans viroles —

Avirons —

Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage en bois. —

Pièce» de charpente, brutes ou façonnées —

Pièces de charronnaget brutes ou façonnées —

Autres ouvrages en dois non dénommés —

Meubles —

Bâtiments de mer construits dans le Royaume-Uni, non encore immatriculés ou naviguant sous pavillon britannique :

En bois le tonneau.

En fer —

Coques de bâtiments de mer : en bois —

— enfer —

AT. B . Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d'après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique machines et mécaniques. ____^^____^___

TAUX

MgMOlTC P'KHTKJE.

En 1860. En 1861.

délavai.

Exempt.

40 p. •/<, délavai.

Exempts Exempts Exempts Exempt.

Exempt.

40 p. •/„ délavai.

40 p. •/« délavai.

350f • 30 ■ 40 p. •/« de la vaL Exempt.

40 p. •/, de lavai.

Exempts Exempta Exempts Exempt.

Exempt.

de la val.

Par tonneau de

jauge française.

25* » SOf »