‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 24 sur 196 · MÉTAUX DIVERS · texte numérisé non relu

MÉTAUX DIVERS

Outils en fer rechargés d'acier, emmanchés ou non —

Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur —

à la moitié du poids total : . « —

Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou

supérieur à la moitié du poids toial

Objets en fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, même avec

ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier —

Toiles métalliques en fer ou en acier —

Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou

Sr75

20 p. °/0 'de la valeur, abaissés à 45 . •/• de la valeur partir du 4 «r janvier 4866.

de la va

leur.

40p.o/. de la valeur.

TRAITÉ AVEC i/ANGLETERRE.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

TAUX

Ml MUOTt DKWTttl

En 1860. En 1W4

5p.°/.de

fa val.

non les 400 kil.

Chaudronnerie. —

Toiles en fils de cuivre ou laiton — ,

Objets d'art et d'ornement, et tous autres ouvrages en cuivre J

pur ou allié de zinc ou d'étain —

Ouvrages en zinc de toute espèce —

Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte —

Caractères d'imprimerie neufs —

Poteries et autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine. —

Ouvrages en nickel, allié au cuivre ou au zinc (argentan) —

Ouvrages en plaque sans distinction de titre —

Ouvrages en métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit

parles procédés électro-chimiques — -

Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres métaux —

Horlogerie la valeur.

Fournitures d'horlogerie les 400 M

Page 1