‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 27 sur 196 · INDUSTRIES TEXTILES · texte numérisé non relu

INDUSTRIES TEXTILES

Un.

Lin ou chanvre peigné les 100 ML

Fils de Un ou de chanvre, mesurant au kilogramme :

Simples, écrus : 6,000 mètres ou moins —

— plus de 6,060. pas plus de «,000 —

TAUX

DM DROITS D'ERTtim

En 1860.

En 1864.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Simples, plus de «,000, pas plus de 24,000 les 400 kil.

— plus de 24,000, pas plus de 36,000 —

— plus de 36,000, pas plus de 73,000 —

— plus de 73,000 ' —

Blanchis ou teints : 6,000 mètres ou moins. . ♦ —

— plus de 6,000, pas plus de 12,000 —

— plus de 42,000, pas plus de 24,000 —

— plus de 24,000, pas plus de 36,000 —

— plus de 36,000, pas plus de 72,000 —

— pins de 72,000 —

TAUX

MM OlOtTS D'EttlftÉS

Retors, écrus.

blanchis ou teints.

Tissus de lin ou de chanvre unis ou ouvrés, présentant en

chaîne, dans l'espace de S millimètres carres : fieras : 8 fils ou moins

- 9, 40 et 41 fils

- 42, 43 et 14 fils

- 45, 46 et 47 fils

- 48, 19 et 20 (Ils

- 24, 22 et 23 fils

- 24 fils et au-dessus

Blanchis, teints ou imprimés : 8 fils ou moins

— 9, 40 et 44 fils

— 46, 49 et 20 fils

— 24, 22 et 23 fils

— 24 fils et au-dessus

Coutils unis ou façonnés, présentant en chaîne, dans l'espace

de 5 millimètres carrés :

ËcruB : 8 fils en chaîne ou moins

— 9, 40 et 44 fils —

— 42, 43 et 14 fils —

— plus de 14 fils —

Blanchis, teints ou imprimés : 8 fils ou moins —

- 9, 40 et 44 fils —

- 42, 43 et 44 fils —

- plus de 44 fils *.. . —

Les fils et tissus de lin ou de chanvre mélangés. suivront le même

régime que les fils et tissus de lin ou de chanvre purs, pourvu que le lin ou le chanvre domine en poids.

Linge damassé la valeur.

Batiste

Linon

Mouchoirs encadrés

Tulle de lin —

Dentelles de lin —

Bonneterie de lin —

Passementerie de lin —

Rnbanerie de fils écrus, blanchie ou teinte —

Articles en lin ou en chanvre, confectionnés en tout ou en

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