partie

Articles non dénommés —

Jute.

En brins ou teille importé directement de l'Inde anglaise, ou des entrepôts du Royaume-Uni, sous pavillon de l'un

ou l'autre des deux pays —

Peigné les 400 kil.

Ilnls de jute mesurant au kilogramme :

Êcras : moins de 4,400 mètres , —

t — de 4,440 à 3,700 mètres exclusivement —

433 * Mêmes droits que sur les fils simples écrus, augmentés de 40 p. •/<>, suivant la classe.

Mêmes droits que sur les fils simples teints ou blanchis, augmentés de 40 p. °/o, suivant la classe.

46pour°/0 de lavai.

Le même régime que les toiles unies

Même régime que le

tulle de coton.

5 p. °/o de la val

45 p. °/o de la val.

Exempt.

3rles 400 kil.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

ÉcniB : de 3,700 à 4,200 Ies400kfl.|

- de 4,200 à 6,000

- plus de 6,000

Blanchis ou teint : moins de 4,400 mètres

- de 4,400 à 3,700 mètres exclusivement

- de 8,700 à 4,400

- de 4,200 à 6,000

- plus de 6,000

Tissus de jute présentant en chaîne, dans l'espace de 5 millimètres :

Écrus : 4, S et 3 fils unis

- 4, S et 3 fils croisés

- 4 et 6 fils

- 6, 7 et 8 fils

» plus de 8 fils.

Blanchis ou teints : 4, 2 et 3 fils unis

- 4, 2 et 3 fils ctoisés

- 4 et 5 fils ,

- 6, 7 et 8 fils

• — plus de 8 fils

Tapis de jute ras ou à poil

Les fils et tissus de jute mélangés avec d'autres matières suivront le même régime que les fils et tissus de jute purs, pourvu que le jute domine en poids.

Végétaux filamenteux.

Phormium tenax, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés, filaments:

Bruts ou teilles —

Peignés ou tordus

Fils la valeur.

Tissus —

Crin.

Crin brut de toute nature, même préparé ou frisé —

Tissus et ouvrages de crin, purs ou mélangés —

Cotons.

Cotou de l'Inde en laine, importé, soit directement des

lieux de production, soit des entrepôts du Royaume-Uni,

sous pavillon français ou britannique le kilog.

Coton en feuilles cardées ou gommées (ouates) —

Fils de coton simple mesurant au demi -kilogramme :

Êcrus : 20,000 mètres ou moins —

- de 24,000 à 30,000niètreà —

- de 34,000 à 50,000 1 —

- de 44,000 à 50,000 —

- de 54,000 à C0,000 —

- de 64,000 à 70,000 —

- de 74,000 à 80,000 —

- de 84,000 à 90,000 —

- de 94,000 à 400,000 —

- de 404,000 à 440,000 —

- de 444,000 à 420,000 —

de 444, à 470,000 —

- de 474,000 mètres et au-dessus —

Blanchis —

Teints —

Fils de coton retors en deux boots :

Ecrus — i

Même régime que les

tissus de lin, sui-

1 vaut la classe.

TAUX ou nom D'wrmém

Même régime que les

fils de lin.

Même régime que les fils de lin.

Même régime que les ; tissus de lin, sui- 1 vaut la classe.

Exempts.

4f les 400 kilog.

5 p. °/o de la valeur.

40 p. °/o de la valeur.

40 p. •/• de la va).

Exempt »f 40c le kilog.

Le droit sur le fil simple écru, augmenté de 45 p. •/•.

simple écru, augmenté de 25e pari.

Le droit afférent au n° du fil simple employé au retordage, augmentédeSO0/».

DENOMINATION DES ARTICLES.

Blanchis le kilog.

Teints .

Chaînes ourdies : écrites.

blanchies .

teintes.

Fils écrus blanchis ou teintslà simple torsion par4,000m.

en trois bouts ou plus. ... (à plusieurs torsions ou câbles. Tissus de coton «écrus, unis, croisés, coutils; 4r* classe

pesant 44 kilogrammes et plus les 400 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous aux 5 millimètres carrés le kilog.

De 36 fils et au-dessus —

3* classe, pesant de 7 à 44 kilogrammes exclusivement les 400 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous ■ —

De 36 à 43 fils —

De44 fils et au-dessus

3« classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement les 400 mètres carrés :

De 37 fils et au-dessous —

De 98 à 35 fils -1

De 36 à 43 fils

De 44 fils et au-dessus —

Tissus de coton : blanchis —

teints.

imprimés la valeur.

Velours de coton ; façon soie (dite velvets). Autres (cords,

moleskins, etc.) :

Écrus le kilog.

Teints ou imprimés

Écrus

Teints ou imprimés !!..!.! —

Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de

3 kilogrammes par 400 mètres carrés —

Piquets, basins façonnés, damassés et brillantes —

Couvertures de coton ,-

Tulles unis ou brodés la valeur. )

Gazes et mousselines brodées pour ameublement ou ten-

tures

Articles confectionnés en tout ou en partie

Articles non dénommés

TAUX BEsraom p'ETrmii

Bo 1880. I En 1864.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 45 p. °jm.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 35 c. par.

kilogramme.

Le droit sur le fil simple, augmenté de 50 p. •/„.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 45

Le droit sur les chat-

nés ourdies écrues,

augmenté de 35 c.

par kilogramme.

45 p. °/o en sus du

droit sur l'écru.

35* pkr kilog. en sus

, du droit sur l'écru.

45 p. °/o de la val

Broderies à la main

Dentelles et blondes de coton.

Les fils et tissus de coton mélangés payeront les mêmes droits que

les fils ou tissus de coton purs, pourvu que le coton domine en poids

dans le mélange.

Laines.

Laine en masse d'Australie importée, soit directement des lieux de production, soit des entrepots du Royaume-Uni sous pavillon français ou britannique

Laine teinte en masse les 400 kil.

Laine peignée teinte ou non —

Fila de laine pure, blanchis ou non, mesurant au kïlogr. ... —

— de 4,000 à 30,000 mètres 7 le kilog.

- de 34,000 à 40,000 .!...... -

45 p.°/0 de la val.

40 p. °/odelaval.

5 p. % de la val.

Exempte.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Fila de laine pure, de 41 ,000 à 50,000

— de 51,000 à 60,000

— de 81.000 à 90,000

— de 91,000 à 100,000

— de 401,000 et au-dessus

Fils de laine blanchis ou non, retors pour tissage.

le kilog.

TAUX

m» MtoiTS ù'txmi*

Ie"

Fils de laine retors pour tapisseries —

Fils de laine simples ou retors teints —

Tissus de laine pure , la valeur.

Feutres de toute sorte , —

Couvertures de laine pure —

Tapis de toute espèce —

Bonneterie de laine —

Passementerie de laine pure —

Rubanerie de laine —

Dentelles de laine —

Chaussons de lisière —

Articles non dénommés —

Lisières de drap de toute espèce, entières ou coupées —

Vêtements confectionnés : neufs * . —

— vieux leslOOkil,

Les fils et tissus d'alpaca, de lama, de vigogne, purs ou mélangés de laine, suivront le même régime que les fils et tissus de laine, quelle que soit la proportion du mélange.

Les fils et tissus de laiqe et des autres matières ci-dessus dénommées, mélangés de coton ou d'autres filaments quelconques, payeront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dans le mélange.

Les fils de poil de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

Les tissus de poils de chèvre, autres que les châles et écharpes de cachemire des Indes, suivront le régime des tissus de laines. Soies.

En cocons —

Grèges et moulinées — i

Teintes : & coudre, à broder et à dentelles le kilog

Autre* —

Bourre de soie : eu masse —

peignée —

Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, teinte :

De 80,000 mètres simples au kilogramme et

au-dessous —

De 84.000 mètres simples au kilogramme, et

au-dessus —

Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. . . — Crêpes, façon d'Angleterre, écrus, noirs ou de couleur —

Tulles: unis, écrus

Le droit afférent aux fils de laine simp., aug. de 50 p. •/•.

Le droit de fil simple doublé.

Le droit sur le fil non teint aug. de«c par kilog.

le lavai.

40 p. •/• de la val.

15 p. °/o de la val.

15 p. •/, dç la val

10 p. •/• de la val .

40 p. °/o de la val

de la val. I de lavai.

Exemptes

45 p. •/, de la val .

sot

délavai

Sr » Exemptes Exempte.

— apprêtés la valeur.

— façonnés, écrits ou apprêtés.

ide la val .

10 p. •/• ide la val.

4 90 Exempts.

A part de 4866 ex,

Tissus de bourre de soie pure, de soie et bourre dt» soie,

écrus, blancs, teints, imprimés le kilog.

Tissus, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de soie :

Avec or ou argent fin —

Avec or ou argent mi-fin ou faux —

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou la

bourre de soie dominant en poids —

Rubans de soie ou bourre de soie : de velours —

Exempts.

Ex. à partir du 1" oct.4864,

8 • 40 p. •/, délavai.

Exempts.

Rubans de soie ou bourre de soie : autres le kilog.

— mélanges, la soie ou la bourre de soie dominanten poids, la valeur. Produits chimiques.

Iode —

Brome —

Acides : sulfurique,— nitrique,— tartrique,— benzofque,

borique,— citrique, — arsénieux —

Jus de citron —

Oxydes : de fer,— de aine gris,— d'étain, — d'urane,— de

cuivre —

Safre et autres composés du colbalt —

Sulfures d'arsenic —

Chlorure de potassium —

lodure de potassium —

Salin de betteraves —

Carbonate de potasse —

Nitrate de potasse —

Sulfate de potasse —

Tartrates de potasse. —

Cendres végétales vives et lessivées — [

Lie* devin — \

Borax brut — )

Nitrate de soude —

Soude de varech —

Noir d'os —

Os calcinés, blancs —

Phosphates naturels —

Citrates de chauz —

Sulfate de magnésie —

Carbonate de magnésie ' —

Chlorure de magnésium —

Acétate de fer liquide —

Garancine —

Sucre de lait —

Albumine —

Phosphore blanc les 400 kil.

Oxyde de zinc (blanc de zinc) —

Oxydes et carbonates de plomb —

Acide oléique —

Acide oxalique et oxalates de potasse —

Prussiate jaune de potasse —

Prussiate rouge de potasse —

Extraits de bois de teinture : i pour les noirs et violets. . —

— } pour les rouges et jaunes. —

Curcuma en poudre —

Acide hydrochlorique (acide muriatique) —

Soude caustique —

Carbonate de soude (sel de soude à tous degrés) —

Soude artificielle brute — : —

Carbonate de soude cristallisée (cristaux de soude) —

Sulfate et sulfite de soude —

Sulfate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber) —

Bi-carbonate de soude et autres sels de soude non dénommés. —

Chlorure de chaux —

Chlorate de potasse —

Savons ordinaires et de parfumerie —

Outre-mer —

Phosphore ronge la valeur.

Aluminium —

Aluminate de soude —

Chlorure d'aluminium —

Chromâtes de potasse — v JA . . . .

Chromâtes de plomb — f «0 p. •/. de lavai.

Couleurs non dénommées, sèches et en pâte et liquides. ... —

Acide stéarique —

Colle-forte et gélatine \ —

Vernis à l'huile, — à l'essence, — à l'esprit de vin —

Orseilles de toute sorte — ( ,A. M,

Produits chimiques non dénommés — a p. •/• ae la vai.

Verrerie et cristallerie. |

Miroirs ayant moins de un mètre carré — 40 p. °/e de la val.

sor

If 4f i