partie

Vêtements et articles non dénommés —

Tissus de lin ou de chanvre mélangés, quand le lin ou le

chanvre domine en poids —

Jute.

En brins, teille ou peigné —

Fils de jute, mesurant au kilogramme,

Êcrus :

Moins de 1,400 mètres. les 400 kit,

De 4,400 à 3,700 mètres exclusivement. —

De 3,700 à 4,200 — —

De 4^00 à «,000 — —

Plus de «,000 mètres exclusivement —

Blanchis ou teints :

Moins «?e 4,400 mètres. —

TAUX DES DROITS

Le droit afférent au fil simple écru employé au retordage, augmenté de 30 p. •/„.

Le droit afférent au fil simple teint ou blanchi employé au retordage augmenté de 30 p. •/©.

Même régime que les

toiles

unies.

Exe

npt

Même régi

filsd

me que les e lin.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

De 1,400 à 3,700 mètres exclusivement les 100 kil.

De 3,700 à4,200 m — —

De4,900à6,000 — —

Plus de 6,000 mètres exclusivement. —

Tissus de jute, présentant en chaîne, dans l'espace de 5 millimètres, Écrus:

4, S et 3 fils unis —

1, 9 et 3 fils croisés —

A et 5 flls —

6, 7 et 8 flls —

Plus de 8 flls —

Blanchis ou teints :

4, 9 et 8 fils unis —

I, 3 et 8 fils croisés —

A et 5 fils —

6, 7 et 8 fils —

Plus de 8 flls —

Tapis de jute, ras ou à poil —

Les fils de jute mélangés avec d'autres matières suivront le même régime çrae les fils de jute purs, pourvu que le jute domine en poids.

Tissus de jute mélangés quand le jute domine en poids. . . la valeur. Végétaux filamenteux.

Phormium tenax, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés :

Filaments : bruts teilles —

— peignés ou tordus la valeur.

— tissus —

Crin.

Crin brut de toute nature, même préparé on frisé —

Tissus et ouvrages de crin ou de poils de vaches purs ou mélangés. la valeur.

Coton.

Coton de l'Inde en laine —

Coton en feuilles cardées ou gommées (ouates) le kilog.

Fils de coton «impie, mesurant au demi-kilogramme :

Écrus : 90,000 mètres ou moins —

- de 94,000 à 80,000 mètres —

- de 34,OOOà 40,000 -^

- de 44,000 à 50,000 —

- de 54,000 à 60,000 —

- de 64,000 à 70,000 —

* de 74,000 à 80,000 —

- de 84,000 à 90,000

- de 94,000 à 400,000 —

- de 404,000 à 140,000 —

- de 144,000 à 490,000 —

- de 444,000 à 470,000 —

- de 474,000 et au-dessus —

Blanchis '. —

Teints —

Fils de coton retors en deux bouts :

Écrus

TAPI DES DROITS En 1861

l«r octobre

Même régime que les fils de lin.

Même régime que les tissus de lin, sui vant la classe.

Même régime que les tissus de lin, suivant la classe.

Exempts.

Exempt.

Le droit sur le fil simple écru augmenté de 45 p. °/o.

Le droit sur le fil simple écru, augmenté de 95 c. par kilogramme.

Le droit afférent au numéro du fil simple employé au retordage, augmenté de 30 p. °/o.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Blanchis.

le kilog.

Teints.

Chaînes ourdies : écrues

— blanchies. .

— teintes. . . .

Fils ëcrus blanchis on teints} à simple torsion les 1 ,000 m,

en trois bouts ou plus . . . . ( à plusieurs torsions ou cables. — Tissus de coton écrus, unis, croisés, coutils; 4™ classe

pesant 44 kilogrammes et plus les 400 mètres carrés :

Be 85 fils et au-dessous aux S miilimères carrés le kilog.

Be 36 fils et au-dessus —

S* classe, pesant de 7 à 44 kilogrammes exclusivement les 400 mètres carrés :

Be 35 fils et au-dessous. —

De 36 à 43fils —

Be 44 fils et au-dessus —

3* classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement, les 400 mètres carrés :

Be 97 fils et au-dessous —

De 28 à 35 fils —

Be 36 à 43 fils —

De 44 fils et au-dessus —

Tissus de coton : blanchis —

teints.

— imprimés la valeur.

Velours de coton ; façon soie (dite velvets) :

Ecrus le kilog.

Teints ou imprimés —

Autres {corda, molestons, etc.) :

Écrus. —

Teints ou imprimés —

Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes par 400 mètres carrés la valeur.

Piqués, basins, façonnés, damassés et brillantes —

Couverture de coton —

Tulles unis ou brodés —

Gazes et mousselines, brodées ou brochées, pour ameublements ou tentures

Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie. . .

Articles, non dénommés —

Broderies à la main —

Dentelles et blondes de coton —

Les fils de coton mélangés paieront les mêmes droits que les flls de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

Tissus de coton mélangés quand le coton domine en poids. — Laines.

Laine en masse de Belgique ou d'Australie —

Laine teinte en masse les 400 kil

Laine peignée, teinte ou non —

Fils de laine, blanchis ou non, simples, mesurant au kilogr.:

— de 30,000 mètres et au-dessous —

! — de 34,000 à 40,000 mètres —

— de 44,000 à 50,000 —

l — île* 51,000 à 60,000 —

TAUX DES DROITS

1er octobre

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 45 p. %.

écru retors en deux bouts, augmenté de25c. le kilogr.

Le droit sur le Al simple, augmenté de 30 p. •/..

Le droit sur les chat ne* ourdies écrues, augmenté de 45 °/o.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 25 c.

45 p. °/o en sus du droit sur recru.

25 c. par kilogramme

en sus du droit sur

l'écru.

Exempte.

DENOMINATION DBS ARTICLES.

Fils (te laine de 61,000 à 70,000 le kilogr.

— de 71,000 à 80,000 —

— de 81,000 à 90,000 —

— de 91,000 à 400,000. —

— de 404,000 mètres et au-dessus. —

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage —

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tapisserie —

Fils de laine, teints, simples ou retors —

Tissas de laine la valeur.

Feutres de toute sorte —

Couvertures de laine —

Tapis de toute espèce —

Bonneterie de laine —

Passementerie de laine —

Rubanerie de laine — i

Dentelles de laine —

Chaussons de lisière

Châles et écharpes de cachemire des Indes

Articles non dénommés.

Lisières de draps de toute espèce, entières ou coupées. ...

Vêtements et articles confectionnes : neufs

— vieux Ies400kil.

Les fils et tissus d'alpaca, de lama, de vigogne et de chameau, purs ou mélanges de laine, suivront Te même régime Sue les flh et tissus de laine; quelle que soit la proportion u mélange.

Les fils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, mélangés de coton ou d'autres filaments quelconques, paieront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dans le mélange.

Les fils de poil de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

Les tissus de poil de chèvre suivront le régime des tissus de laine.

Soies.

En cocons —

Grèges et moulinées —

Teintes : à coudre, à broder et à dentelles le kilog.

— Autres —

Bourre de soie : en masse —

— peignée —

Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, teinte :

— De 80,000 mètres simples au kilogramme et au-dessous —

— De 84,000 mètres simples au kilogramme et au-dessus —

— Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. ... — «— Crêpes, façon d'Angleterre, écrus, noirs ou de

couleur —

Tulles : unis, écrus —

— apprêtés la valeur.

— façonnés, écrus ou apprêtés —

Tirons de bourre de soie pure, de soie et bourre de soie,

écrus, blancs, teints, imprimés le kilog.

Tissus, passementerie et dentelle de soie ou de bourre de '

soie :

Avec or ou argent fin —

Avec or ou argent mi-fin ou faux —

Tissus de soie ou de bourre de soie mélanges, la soie ou la

Exemptes.

45 p. jL.|Ï0 p. •/.

TAUX DES DROITS ISS»

Le droit afférent am fils de laine sim pies employés au retordage, augmenté de 30 p. B/o

Le droit du fil simple élevé au double.

Droit sur le fil non teint, augmenté de 35 c. par kilogr.

Exemptes.

Exemptes,

3f • I Exemptes

Exemptes | Exemptes

Exempte.

Exempts.

A partir de 4866 exempts.

A partir du 4«* octobre 4864 °/o. Exempts

ao*

DÉNOMINATION DES ARTICLES

bourre de soie dominant en poids lekilog.

Rubans de soie on de bourre de soie : de velours —

— autres —

— mélangés la valeur.

Les vêtements et articles confectionnés en soie suivront

le régime des tissus dominant en poids. Produite chimiques.

Iode 7?V —

Brome —

Acides : sulfuriaue, — nitrique, — tartrique, — benzoïque,

borique, — citrique, — arsénieux —

Jus de citron —

Oxydes : de fer, de zinc gris, — d'étain, — d'urane, de

cuivre —

Safre et autres composés du cobalt. —

Sulfures d'arsenic —

Chlorure de potassium —

Iodure de potassium —

Salin de betteraves —

Carbonate de potasse —

Nitrate de potasse —

Sulfate de potasse —

Tartrates de potasse —

Cendres végétales vives et lessivées —

Lies de vin —

Borax brut —

Nitrate de soude —

Soude de varech. —

Noir d'os —

Os calcinés, blancs —

Phosphates naturels —

Citrates de chaux —

Sulfate de magnésie —

Carbonate de magnésie —

Chlorure du magnésium —

Acétate de fer liquide. —

Garancine —

Sucre de lait —

Albumine —

Curcuma en poudre. —

Maurelle —

Bleu de Prusse —

Carmins de toute sorte —

Cendres bleues ou vertes —

Laque en teinture on en trochisques

Vert de montagne

Sûl de grain

Kermès en grains et en poudre (animal)

Essence de nouille et ses dérivés la valeur.

Phosphore blanc les 400 k

Oxyde de zinc (blanc de zinc) —

Oxydes et carbonates de plomb —

Acide oléique —

Acide oxalique et oxalates de potasse —

Prussiate jaune de potasse —

Prussiate rouçe de potasse —

Extraits de bois de teinture : pour les noirs et violets —

— pour les rouges et jaunes. ... —

Acide hydrochlorique (acide muriatique) —

Sonde caustique —

Carbonate de soude (sel de soude) à tous degrés —

Soude artificielle brute —

Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude; —

Sulfate et sulfite de soude —

Sulfate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber) —

Bi-carbonate de soude et autres sels de soude non dénommés

Chlorure de chaux —

Chlorate de potasse —

Savons ordinaires et de parfumerie —

TAUX DES DROITS

1« octobre

Exempts.

«or

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Ou treraer les 100 kil ,

Phosphore rouge la valeur.

Aluminium —

Alurainate de soude —

Chlorure d'aluminium —

Chromâtes de potasse —

Chromâtes de plomb —

Couleurs non dénommées, sèches, en pâte et liquides. .... —

Acide stéarique —

Colle forte et gélatine —

Vernis à l'huile, à l'essence, à l'esprit de vin —

Orseilles de toute sorte —

Produits chimiques non dénommés. —

Verrerie et cristallerie.

Miroirs ayant moins de un mètre carré. —

Glaces brutes le met. c.

— * étamées ou polies. —

Bouteilles de toutes formes les 400 kil.

Verres à vitres —

— de couleur, polis ou gravés la valeur.

— de montre et d'optique —

Gobeleterie et cristaux, olancs et colorés —

Vitrifications —

Émaux —

Objets en verre non dénommés —

Groisil et verre cassé. —

Cristal de roche brut ou ouvré —

N. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l'orfèvrerie.

Poteries.

Poterie grossière :

Carreaux, briques et tuiles —

Cornues a gaz, tuyaux de drainage et autres creusets de toute sorte, y compris ceux en graphite et plombagine. . —

Pipes en terre —

Vernissée ou non, de toutes formes —

Vernissée avec décoration à reliefs unicolores et multicolores, platerie et creux les 100 kil,

Poterie de grès :

Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques —

Commune de toute sorte, platerie et creux comprenant la forme bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles

de cuisine, etc —

Faïence :

Stanifère, pâte colorée, fflacura blanche —

Stanifère, glaçure colorée, majoliques, vernissée, multicolore la valeur.

Fine

Grès fins

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et

biscuit blanc —

articles divers.

Fleurs artificielles. —

Objets de mode —

Tresses en paille de toute sorte les 400 kil

Chapeaux de paille la pièce.

Mercerie de tonte sorte la valeur.

Boutons fins ou communs, autres que de passementerie . . .

Brosserie de toute espèce

Instruments de musique et pièces détachées d'instruments.

Epingles de toute sorte les 100 kil

Caoutchouc ouvré :

Pur ou mélangé

Appliqué sur tissus en pièces ou sur d'autres matières

Vêtements confectionnes. *.

En tissus élastiques, pièces de toute dimension

Chaussures

N. B. Les ouvrages en gutta- percha suivront le môme

régime.

TAUX DES DROITS

En 1861.

isr »

iftf »

Exempts.

Exempt.

Exempts

vttieur.

JAA kil

Exempts.

Exempte.

Exemptes.

Exempts.

sor •

DENOMINATION DES ARTICLES.

Toiles cirées :

Pour emballage les 100 kil.

Pour ameublement, tentures ou antres usages —

Cire à cacheter —

Cirage de toute sorte —

Encre à écrire, à dessiner ou imprimer —

Filets de pèche —

Poisson d'eau douce :

Frais —

Préparé —

Épicéa préparées (sauces) —

Fromages de pâte dure —

Fromage» de pète molle —

Bière l'hect.

Hélasses contenant :

Moins de 50 °/« de richesse saccharine les 100 kil,

Plus de 50 p. °/o de richesse saccharine . —

Importées pour la distillation —

Alcool, par 400 degrés, en sus des droits de consommation. l'hect. Eaux-de-vie en bouteilles, et liqueurs sans distinction de

degrés, en sus des droits de consommation —

Ardoises :

Pour toitures le mille.

En carreaux ou en tables polies le cent.

Poils non spécialement tarifés, bruts et filés —

Poils de chèvre peignés les 100 kil

Plumes à écrire, brutes ou apprêtées '. —

Plumes a lit de toute sorte, duvet et autres —

Cire brute, jaune ou blanche —

Cire ouvrée —

Lait. —

Beurre frais ou fondu —

Beurre salé —

Miel —

Oreillons —

Poissons de mer, frais, secs, salés ou fumés, à l'exclusion de

la morue. —

Homards —

Huîtres fraîches. le mille.

Huîtres marinées les 100 kil.

Moules et autres coquillages pleins —

Graisses de poisson —

Graisses de toute sorte et dégras de peau —

Blanc de baleine et de cachalot —

Fanons de baleine bruts —

Peaux de chien de mer et de phoque brutes, fraîches ou

sèches —

Corail brut taillé et non monté —

Droguerie*.

Produits compris sous la désignation de drogueries : Cantharides desséchées, civette, musc, castoréum, ambre gris, fruits à distiller, storax, styrax, 6arcocolle, kino et autres sucs végétaux desséchés ; racines médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès minéral, extrait de quinquina, camphre brut et raffiné, praiss —

Éponges de toute sorte —

Os, sabots de bétail et dents de loup —

Cornes de bétail.

Brutes —

Préparées et débitées en feuillets de toute dimension —

Résines de toute sorte, même distillées —

Jos de réglisse —

Liège.

Brut et râpé de toute sorte —

Ouvré la valeur.

Bois de teinture, même moulus —

Joncs et roseaux bruts —

TAUX DES DROITS

1er octobre

ftr »

Exempt.

En sus du droit de

consommation. 9f

Le droit sur le sucre

brut.

Exemptes.

isr »

kt »

Exemptes.

sor »

Exempt.

9r 50 Exempt.

Exempts.

ir 50*

Exempts.

Exemptes.

Exempt.

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

DENOMINATION DES ABTICLES.

Écorces à tan de toute sorte, même moulues

Betteraves

Pommes de teire

Houblon

Graines à ensemencer

Fruits et graines oléagineuses

Légumes salés ou confits au vinaigre

Racine* de chicorée.

Vertes :

Sèches

Plantes alcalines

Marbres et albâtres de toute sorte. Bruts, équarris ou sciés à 1 6 centimètres et plus d'épaisseur .

Autrement sciés, sculptés, moulés ou polis

Ecaussines et antres pierres de construction, y compris

les pierres <T ardoise.

Brutes, taillées ou sciées

Sculptées ou polies

Pierres gemmes de toute sorte*.

Agates et autres pierres de même espèce ouvrées

Meules

Pierres à aiguiser de toute sorte

Chaux et plâtre

Graphite et plombagine

Crayons.

Simples en pierre

Composés, à gaine de bois

Parfumeries.

Alcoolique*

Autres

Moutarde

Chicorée brûlée ou moulue

Bougies de toute sorte

Chandelles

Colle de poisson

Extraits de viande

Chocolat et cacao simplement broyé

Eaux minérales, cruchons compris

Papier de toute sorte

Cartons en feuilles de toute sorte

Cartons moulés, coupés et assemblés

Livres en langues française, mortes ou étrangères

Gravures, lithographies, photographies et dessins de toute

sorte sur papier

Cartes géographiques

Musique gravée

Étiquettes imprimées, gravées et coloriées

Objets de collection hors de commerce

Statues.

Modernes en marbre on en pierre

Modernes en métal de grandeur naturelle au moins

Bimbeloterie

Vannerie

Parasols et parapluies

Cheveux ouvrés

Balais communs

Bois de chêne et de noyer

Bitumes de toute sorte

Amidon »

Soufre brut, épuré ou sublimé

Huiles d'origine ou de fabrication belge

Cartes à jouer

Cordes et câbles

lesiOOkil.

la valeur.

les 100 kil, la valeur.

lesiOOkil,

la valeur, les 100 kil

la valeur.

TAUX DES DROITS

Exempts.

Sf »

if • 1 so

Exemptes.

Exempts.

, lesiOOkil.

. la valeur.

. les 100 kil.

Régime de l'alcool 10r »

«or »

Exempts.

lOf » | V »

Exempts.

If 50*

Exempt.

TARIF B annexé au traité de commerce conclu, le 1" mat 1861, entre la France et la Belgique. (Article 2.)