‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 45 sur 196 · I . De Un ou chanvre. — Lin et chanvre en tiges · texte numérisé non relu

I . De Un ou chanvre. — Lin et chanvre en tiges

TAUX BBS DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

Mr. Srr.

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48 48 S p. 100 val

8 p. 100 val.

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DÉNOMINATION DES ARTICLES

ou bottes, brut ou roui le quintal,

Lio et chanvre peigné ou taillé

Fils simples : Ecrus filés à la mécanique

— Ecrus filés à la main

— Blanchis, simplement débouillis ou lessivés, et teints. .

Fils retors de toute espèce, écrus, blanchis ou teints

Toile d'emballage grise et toile à voiles

N'est à considérer comme toile d'emballage que celle qui ne contient pas plus de 34 fils en chaîne par pouce de Prusse Toiles, coutils et treillis écrus

Toiles blanchies, teintes, imprimées ou aj tées de toute au ire manière; toiles ti avec des fils blanchis, coutils et treillis blan chis ou autrement apprêtés, linge de table, de lit et essuie-mains écrus, blanchis et confectionnés, blouses de toile et linge de corps neuf; batiste et linons.

Rubans, bordures, franges, gazes, toile de Cambrai, tulle en bandes façonné et tissé, lacets, bonneterie, métaux filés sur lin et passementerie en métal et lin

Dentelles de fil de lin

9. De jute et tons autres filaments végétaux non spécialement dénommés. — Jute et tous autres filaments végétaux non spécialement dénommés, écrus, peignés ou teilles

Fils simples, écrus

Fils simples, blanchis ou teints et fils retors de toute espèce, taxés comme les fils de lin et de chanvre

3. De poil d'animaux, à l'exception de la laine et du poil de chèvre. — Poils bruts, débouillis, assortis, peignés, blanchis, teints ou frisés

Tissus purs ou mélangés avec d'autres matières pourvu que soit la chaîne soit la trame tout entière se compose exclusivement de poils purs

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