‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 46 sur 196 · De coton. — Coton en laine, brut. . . Ouate · texte numérisé non relu

De coton. — Coton en laine, brut. . . Ouate

Fils purs ou mélangés avec de la laine ou du lin

— à 4 ou 2 bouts, écras

— à 4 ou 9 bouts, blanchis ou teints

— à 8 bouts ou plus, écrus, blanchis ou teints,

Tissus de coton purs ou mêlés avec des fils de lin ou de métal, à l'exclusion de toutj mé-

TAUX DBS DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

Thlr.

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Exempt.

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Exempta.

Exempt.

TftAITÉ AVKC LA PBU88B KT LE tOUVBBItN.

lange de soie, de laine ou de poil de chèvre

a Épais non transparents, écrits (tissés avec fils écrus), blanchis, apprêtés, à l'exclusion des tissas veloutés le quintal.

6. Tous les tissus épais non transparents qui ne rentrent pas dans les rubriques a. et c; tous les tissus légers, transparents à l'état cru ; bonneterie, passementerie et bou tonnelle

c. Tous les tissus légers, transparents, tels que jaconas, mousseline, tulle, marly, fçaze, en tant qu'ils ne rentrent pas sous la rubrique 6.; dentelles, broderies et articles de mode.. .

5. De laine ou de poil de chèvre : Laine en masse et poil de chèvre brut

Fila de laine ou de poil de chèvre purs ou mélangés avec de la soie : Simples, non teints ou teints, et retors à 2 bouts non teints. . ,

DENOMINATION DES ARTICLES

Retors à S bouts teints, et retors à 8 bouts ou plus non teints ou teints

Tissus en laine ou en poil de chèvre, purs ou mélangés avec d'autres filaments à l'exclusion de la soie : Lisières de drap

Tapis de pied

Draps et tous autres tissus foulés ou feutrés, non imprimés et bonneterie

Tissus non foulés, non imprimés; passementerie et boutonnerie

Tissus imprimés de toute sorte

Broderies à la main et articles de modes

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