‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 50 sur 196 · SA · texte numérisé non relu

SA

Exempts.

Exempt.

88 1/fl

Exempts.

Exempts.

Exempts.

Exempts.

Exempt.

Exemptes Exemptes.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempts.

Exempts.

Exempt.

Exempt.

Exemptes.

Exempts.

Exempte.

rhlr. Scr.

PI. . Xir.

Exempt.

Exempt.

Thlr.

FI

Thlr.

FI

DENOMINATION DES ARTICLES.

Acide oléîque le quintal.

Acide oxalique, oxalate de potasse

Prussiate de potasse jaune et ronge

Extraits de bois de teinture de toute sorte. . Acide hydrochlorique (acide muriatique) . . . Soude caustique

Carbonate de soude (sel de soude) à tous les degrés

Soude brute naturelle et artificielle, carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude).. .

Sulfate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber) ou non ,

Bicarbonate de soude

Chlorure de chaux

Chlorate de potasse

Savons : Verts, uoirs et autres savons gras. — Blancs ordinaires

— Fins, en pains, boules, boîtes, cruchons, pote

Lorsque les enveloppes ou bottes qui renferment le savon sont assujetties à une taxe plus élevée que le savon, c'est cette taxe plus élevée qui devra être acquittée.

Outremer

Aluminium

Aluminate de soude

Chlorure d'aluminium

Chromate de potasse. .7

Chromate de plomb

Acide stéarique ,

Colle forte, gélatine ,

Vernis à l'huile ,

Vernis, autres

OrseiUes, même celles en pâte, et persio. . . Acétate de plomb

Vert-de-gris épuré (distillé, cristallisé) oui moulu (en poudre) I

TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

rfalr. Sgr.

PI. Xr.

Il 1/1

Il 1/1 8 40 I 10

rhlr. Sgr.

FI. Xr.

rhlr. Sgr.

FI. Xr.

rhlr. Srr.

FI. Xr.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Kermès minéral le quintal.

Alun

Sulfate de baryte .

Sulfate de fer —

Sulfate de cuivre, sulfate double de cuivre et de fer

Allumettes chimiques en bois

N. B. Les produits chimiques et couleurs, non dénommés ci-dessus, resteront soumis, selon leur nature, soit au taux de 8 4/3 écus (5fl. 50 xr.) ou de « gros (53 4/2 xr.) par quintal, soit au régime convenu pour les produits similaires.

Page 1