VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

Glaces : Brutes, non polies

— Polies, étamées ou non, lorsque la pièce ne dépasse pas 388 pouces car rés prussiens

— Lorsque la pièce dépasse 388 pouces carrés prussiens. les 444 pouces car.

Verre creux vert (vases et bouteilles)

Verre creux blanc, non moulé, non poli aux bouchons au fond ou au bord ; verre à vitre et verre en tables de couleur naturelle (vert, blanc ou mi-blanc)

Verre blanc, pressé, poli, dépoli, taillé, moulé ; pendants pour lustres (ornements) ; boutons en verres, perles, vitrifications

Verre de couleur, peint ou doré, sans distinction de forme ; ouvrages en verre en combinaison avec d'autres matières (à l'exception de métaux précieux, de métaux finement dorés ou argentés, d'écaillé, de perles fines, de corail ou pierres fines)

Groisil et verre cassé

Émaux.

Poterie grossière, carreaux de terre cuite, creusets, pipes en terre..

Faïence unicolore ou blanche et poterie de grès fin

Faïence et poterie de g mée, dorée ou argenu

Porcelaine blanche

i fin, peinte, impri-

Porcelaine de couleur, et blanche avec bandes ou raies de couleur, peinte ou dorée ; ouvrages en terre cuite de toute sorte en combinaison avec d'autres matières (à l'exception

TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOCARX

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FI. Xr.

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Exempts.

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Exemptes

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DÉNOMINATION DES ARTICLES

de métaux précieux, de métaux finement dorés ou argentés, d'écaillé, de perles fines, de corail ou de pierres fines) le quintal

PRODITITS DIVERS.

Fleurs artificielles ,

Plumes de parure apprêtées

Chapeaux pour hommes : De feutre, de laine ou de poil (non montés, montés ou garnis) . . ,

Chapeaux de soie non montés, montés ou gar-

Treases en paille de toute sorte

Chapeaux en paille, jonc, tresses de bois, écorce, palmier, sans garniture. la pièce.

Mercerie fine et quincaillerie de luxe, objets serrant à la parure des hommes et des femmes, objets propres à garnir les toilettes et les étagères, en métaux communs, mais d'un travail fin et plus ou moins dorés ou argentés ou Ternisses, ou en combinaison avec de l'albâtre, de l'ivoire, de l'émail, du corail, de la lave, de la nacre, de l'écaillé, de l'agate et des pierres analogues, des pierres fausses, ou enfin avec des sculptures, des pâtes de verre fines, des camées, des ornements en métaux fondus, etc.; parapluies et parasols, éventails et généralement tous objets qui appartiennent à la mercerie fine, quincaillerie ou au commerce de luxe et qui ne sont pas spécialement tarifés; de même les ouvrages composés en partie de tissus de coton, de lin, de soie, de laine, en partie d'os (y compris l'ivoire et la baleine;, de fer, de verre, ae bois, de corne, de cuir, de moleskine (leathercloth), de laiton, de papier, de carton, d'acier ou de poterie et qui ne sont pas spécialement tarifés, tels que boutons sur moules de bois, d'os, de corne, de cuir, de métal, etc

Brosserie : Commune, unie au bois ou au fer non polie ni vernissée

— JKne, unie à d'autres matières (àl'ex

clusion des métaux précieux, métaux dorés ou argentés, perles fines, coraux ou pierres précieuses)

Instruments de musique ,

Caoutchouc : Brut sous la forme de souliers,

— Bouteilles, etc

— En fils sans mélanges avec d'autres matières

Caoutchouc ouvré, voir : tissus et cuir

La gutta percha suit le régime du caoutchouc : Qre à cacheter

Orage.

TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

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FI. Xr.

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Encre à écrire ou à dessiner la pièce,

Encre d'imprimerie

Filets de pèche fabriqués avec des fils non blau cbis

DÉXOMIXATION DBS ARTICLES.

Poissons d'eau douce, frais

— préparés. .

TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

rblr. Ser.

PI. Xr.

Th!r. Sjr.

FI. Xr.

Eaux-de-vie de toute espèce, arack, rhum et toutes eaux-de-vie composées, en cercles ou bouteilles . »

Vins en cercles et en bouteilles..

Ardoises : Pour toitures.

— En tables polies

Plumes a écrire, brutes ou préparées.

— àlit...

Lait.

Miel.

Oreillons et débris ou parties de peaux, ou cuirs bruts vieux, morceaux de cuirs usés, et tous autres déchets analogues, exclusivement pro-

pres à la fabrication de la colle forte.

Poissons de mer : Frais..

Secs, salés, fumés.

Homards et huîtres frais

Moules et coquillages non écaillés, frais. Huile de poisson, blanc de baleine

Suif (graisse fondue de moutons et autres bêtes à cornes)

Toutes autres graisses animales, fondues ou non.

Dégras de peaux (déchets de corroirie et graisses de cadavres d'animaux)

Fanons de baleine bruts ,

Peaux de chiens de mer et de phoques, brutes,

fraîches ou sèches ,

Corail brut non monté

Éponges de toute sorte.

Os, sabots et cornes de bétail, dents de loup. .

Résines de toute sorte, goudron et poix

Jus de réglisse.

Liège brut et râpé

Joncs et roseaux bruts

Ecorces à tan, même moulues. .

Betteraves et pommes de terre.

Houblon

Graines à ensemencer, de jardin, de trèfle et fo-

restales

Graines oléagineuses

Exempts.

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Exempts.

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Exempts.

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Exempts.

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Exempts.

Exemples Exemptes.

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DÉNOMINATION DES ARTICLES

Légumes confits au sucre, au vinaigre, à l'huile ou autrement; étuvés, salés, en bouteilles, bottes ou vases similaires, ainsi que ceux renfermés dans des boites en ferblanc hermétiquement closes la pièce.

Légumes simplement salés en tous autres contenants, ainsi que tous les légumes simplement sèches ou comprimés

Fruits secs ou tapés

Racines de chicorée : Fraîches

— Sèches

TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DR DOUANE

rhlr. Sgr.

FI. Xr.

Châtaignes et marrons

Plantes alcalines et médicinales : Fraîches. — Sèches . .

Ouvrages en marbre ou albâtre de toute sorte, à l'exception des statues et sans combinaison avec d'autres matières

Pierres à bâtir taillées

Pierres gemmes de toute sorte non montées. . .

Ouvrages en agate et autres pierres de même espèce

Meules, même cerclées en fer, pierres à aiguiser

de tonte sorte, chaux et plâtre, graphite

Parfumerie I

N. B. Lorsque les vases ou boites qui ren ferment la parfumerie sont passibles de taxes plus élevées que leur contenu, c'est la taxe la plus élevée qui sera appliquée.

Chicorée brûlée ou moulue

Bougies de suif ou stéarine

Autres (cire, blanc de baleine) .

Colle de poisson

Eaux minérales, même factices, cruchons com

pria

Papier : Brouillard et à emballage: cartons de simple moulage et lustrés

— Non collé ordinaire (gris et mi-blanc) à imprimer, à emballage blanc ou de couleur

— Tous autres, ainsi que cartons préparés pour peinture

— De teinture. .

— Ouvrages en papier ou carton non combiné avec à/autres matières

Statues en marbre ou autres pierres

— en métal de grandeur natu relie au moins.

Balais et ramilles

Asphalte et bitumes

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Exemptes.

n 1/1 Exemptes.

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Exemptes, 81 1/1

Exemptes.

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Exemptes.

Phlr. Sgr.

FI. Xr.

Exemples.

Exempts.

Thlr.[Ser.

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DÉNOMINATION DES ARTICLES

Amidon la pièce.

Huiles de toute sorte en bouteilles ,

Huiles d'olives en cercles

Huiles d'olives en cercles, dénaturées suivant

les prescriptions de la douane

Huiles autres en cercles

Soufre brut, épuré et sublimé.

Cordes et cordages.

Houilles, cokes et briquettes de charbon.

TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

Thlr. Srr.

PI. Xr.

Exempte*.

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PJ. Xr.

Tblr.