et 8 fils

Plus de 8 fils —

Tapis de jute, ras ou à poil —

Les fils de jute mélangés avec d'autres matières suivront le même régime crue les fils de jute purs, pourvu que le jute domine en poids.

Tissus de jute mélangés quand le jute domine en poids ... la valeur. FègétaucB filamenteux.

Phormium tenax, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés :

Filaments : bruts teilles —

— peignés ou tordus —

— tissus. —

Crin.

Crin brut de toute nature, même préparé on frisé —

Tissus et ouvrages de crin ou de poils de vache purs ou

mélangés. —

Coton.

Coton de l'Inde en laine le kilog.

Coton en feuillet» cardées ou gommées (ouates) —

Fils de coton simple, mesurant au demi-kilogramme :

Écrus : 90,000 mètres au moins —

— de 24,000 à 30,00* mètres —

Même régime que les

toiles unie*.

Exempt.

TAUX DES DROITS En 1863.

l«r octobre 18».

Même régime que le fils de lin.

Mlhne régime que le»

fils de lin.

Même régime que les tissus de lin, suivant la classe.

Exempts.

5 p. "fo.

Exempt.

TRAITÉ AVEC i/lTÀLIE.

DÉNOMINATION DE8 ARTICLES

Écrus:de 31,000 à 40,000 le kilo*.

— de 41,000 à 50,000 —

— de 51,000 à «0,000 A —

— de 61,000 à 70,000 7 —

— de 71,000 à 80,000 —

— de 81,000 à 90,000 —

— de 91,000 à 100,000 —

— de 101,000 à 110,000 —

— de 111,000 à 130,000 —

— de 131,000 à 130,000 —

— de 131,000 à 140,000 —

— de 141,000 à 170,000 —

— de 171,000 et au-dessus —

Blanchis —

Teints — -

TAUX DES DROITS

Eu 1868.

l«r octobre

Le droit sur le fll simple écru, aug- ' mente de 15 p. •/e.

Le droit sur le fll simple écru, augmenté de 35 c par kilogrami Le droit afférent au

ra.de coton retors*, deux boute: f JS?*^"^

*Â:na I tordage, augmenté

de 30 p. •/„.

Le droit sur le fll mMAk«. \ écru retors en deux

Blanchi9 — > bouts, augmenté

de 15 p. °/o.

Le droit sur le fll

T - t v écru retors en deux

Iemis "" « bouts, augmenté

de 35 c. par kilos.

Chaînes ourdies : écrues — \ simple, augmenté

de 30 p. °/0.

Le droit sur les chat

blanchies. — | nés ourdies écrues,

augmenté de 15 °/« (Le droit sur les chatteintes — \ nesourdies écrues,

augmenté de 35 c.

Fils écrus, blanchis on teintsj à simule torsion les 1 ,000 m. » 6e

en trois bouts ou plus. . . . j à plusieurs torsions ou câbles. — » 13

Tissus de coton écrus, unis, croisés; 1r* classe pesant 11 kilogrammes et plus les 100 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous aux 5 millimètres carrés le kilog.

De 36 fils et an-dessus —

S* classe, pesant de 7 à 11 kilogrammes exclusivement, les 100 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous. —

De 36 à 43 fils —

De 44 fils et au-dessus. —

3* classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement, les 100 mètres carrés :

De 37 fils et au-dessous —

De 38 à 35 fils —

De 36 à 43 fils —

De 44 fils et au-dessus —

Tissus de coton : blanchis —

teints —

imprimés la valeur.

Velours de coton ; façon soie (dite vclvcts) :

Écrus —

Teints ou imprimés —

Autres {corps, moletkitu, etc.) :

tcras. „ —

15 p. °/o en sus du

droit sur l'écru.

i23 c. par kilogramme '. en sus du droit sur \ l'écru.

TRAITÉS t>E COMMERCÉ.

DlflfOMMATIOlf DES ARTICLES.

TeinU ou imprimé» #. la valeur.

Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes par .400 mètres carrés —

Piqués, basins, façonnés, damassés et brillantes ; —

Couvertures de coton —

Tulles unis ou brodés

Gazes et mousselines, brodées ou brochées, pour ameublements ou tentures

Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie. . .

Articles non dénommés

Broderies a la main

Dentelles et blondes de coton

Les fils de coton mélangés paieront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

Tissus de coton mélangés quand le coton domine en poids. Lainet.

Laine en masse les

Laine teinte en masse

Laine peignée, teinte ou non

Fils de laine, blanchis ou non, simples, mesurant au kilogr.: le

de 30,000 mètres et au-dessous

de 31,000 à 40,000 mètres

TAUX DES DROITS

l«r octobre

de 91,000 à 100,000..

de 101,000 mètres et au-dessus..

100 Ml.

Exempte.

kilogr.

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage. . . . Fils de laine, blanchis oa non, retors pour tapisserie.

Fils de laine, teints, simples ou retors —

Tissus de laine la valeur.

Feutres de toute sorte —

Couvertures de laine —

Tapis de toute espèce —

Bonneterie de laine —

Passementerie de laine —

Rubanerie de laine —

Dentelles de laine —

Chaussons de lisières —

Châles et écharpes de cachemire des Indes —

Articles non dénommés. —

Lisières de draps de toute espèce, entières ou coupées. ... —

Vêtements et articles confectionnes : neufs —

— vieux les 100 kil.

Les fils et tissus d'alpaca, de lama, de vigogne et de chameau, purs ou mélanges de laine, suivront le même régime, quelle que soit la proportion du mélange.

Les fils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, mélangés de coton nu d'autres filaments quelconques, paieront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dans le mélange.

Les fils de poils de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

! |Les tissus de poils de chèvre suivront le régime des tissus de laine.

Soies.

En cocons le kilog.

Grèges et moulinées —

Teintes : à coudre, à broder et à dentelles —

ir »

Le droit afférent aux fils de laine simples employés au retordage,augmenté de 30 p. «/•.

Le droit sur le fil simple élevé au double.

Le droit sur le fil bon

1 teint, augmenté de

<Vo.

5 p. «Vo-

is p. •/.,

Exemptes.

3r » (Exemptés

DËNOXUfATIOX DES ARTICLES.

Teintes : antres «. le kilog.

Bourre de soie : en masse —

— peignée —

Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, teinte :

— De 80,000 mètres simples au kilogramme et au-dessous. —

— De 81,000 mètres simples au kilogramme et au-dessus —

— Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. ... — Tulles : unis, écrus —

— apprêtés la valeur.

— façonnés, écrus ou apprêtés —

Tissus de bourre de soie pure, de soie et bourre de soie,

écrus, blancs, teints, imprimés le kilog.

Tissus, passementerie et dentelles de soie —

Avec or ou argent mi-fln ou faux —

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou la

bourre de soie dominant en poids —

Rubans de soie ou bourre de soie . de velours —

— autres —

— mélangés la râleur.

Les vêtements et articles confectionnés en soie suivront

le régime des tissus dominant en poids.

Produits chimiques.

Iode Ies100kil.\

Brome — |

Acides : sulfurique, — gai li que, — nitrique, — tartrique,

— benzoîque, — borique, — citrique, — arsénieux — I

Jus de citron — '

Oxydes : de fer, de zinc gris, — d'étain, — d'urane, de j

cuivre —

Safre et autres composés du cobalt. — I

Sulfure d'arsenic —

Chlorure de potassium —

lodure de potassium —

Salin de betteraves —

Carbonate de potasse —

Sulfate de potasse —

Nitrate de potasse —

Tartrates de potasse —

Cendres végétales vives et lessivées ; —

Lies de vin —

Borax brut —

Nitrate de soude —

Soude de varech. « —

Noi r d'os —

Os calcinés, blancs —

Phosphates naturels —

Citrate de chaux —

Sulfate de magnésie. , —

Carbonate de magnésie —

Chlorure de magnésium

Acétate de fer, liquide —

Garancine —

Sucre de lait —

Albumine —

Curcuma en poudre —

Maurelle

Bleu de Prusse. —

Carmins de toute sorte —

Cendres bleues ou vertes —

Laque en teinture ou en trochisques —

Vert de montagne — ,

StUdegrain — /

TAUX DES DROITS

Un 186». 1» octobre

Exemptes.

Exempte.

A partir du 1W octobre 1864 exempts .

Exempts.

Même traitement que

les tissus suivant

l'espèce.

Exempts.

DÉNOMINATION DBS ARTICLES.

TAUX DBS DROITS

Eu 1803. i» octobre | 1864.

Kermès en grains et en poudre (animal) les 100 kil,

Essence de nouille et ses dérivés * la valeur.

Phosphore blanc les 100 kiL

Oxyde de zinc (blanc de zinc) —

Oxydes et carbonates de plomb —

Acide oléique. —

— oxalique et oxalates de potasse —

Prassiate jaune de potasse % —

— rouge — —

Extraits de bois de teinture : pour les noirs ou violets —

— pour les rouges et jaunes —

Acide hydrochlorique (acide muriatique) —

Soude caustique —

Carbonate de soude (sel de soude; à tous degrés —

Soude artificielle brute —

Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude) —

Sulfate et sulfite de soude —

— cristallisé (sel de Glauber) —

Bicarbonate de soude, et autres sels de soude, non dénommés —

Chlorure de chaux \ —

Chlorate de potasse —

Savons ordinaires et de parfumerie —

Outremer —

Phosphore rouge la valeur

Aluminium —

Aluminate de soude —

Chlorure d'aluminium —

Chromâtes de potasse —

Chromâtes de plomb —

Couleurs non dénommées, sèches^en pâte et liquides —

Acide stéarique —

Colle forte et gélatine —

Vernis à l'huile, à l'essence, à l'esprit de vin

Orseilles de toute sorte

Produits chimiques non dénommés.

Verrerie et cristallerie.

Miroirs ayant moins de un mètre carré —

Glaces brutes le mèL c.

— étamées ou polies. —

Bouteilles de toutes formes les 100 kil.

Verres à vitres —

— de couleur, polis ou gravés la valeur.

— de montre et d'optique —

Gobeleterie et cristaux, t>lancs et colorés —

Vitrifications —

Emaux —

Objets en verre non dénommés —

Groisil et verre cassé —

Cristal de roche brut ou ouvré —

N. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l'orfèvrerie.

Poteries.

Poterie grossière :

Carreaux, briques et tuiles —

Cornues à gaz, tuyaux de drainage et creusets de toute

sorte, y compris ceux en graphite et plombagine —

Pipes en terre, vernissée ou non, de toutes formes —

Pipes vernissées avec décorations en reliefs unicolores et

multicolores :

Platerie et creux les 100 kil.

Poterie de grès :

Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits

chimiques —

Commune de toute sorte, platerie et creux comprenant la

forme bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles

de cuisine, etc —

Faïence :

Stanifere, pâte colorée, eiaçure blanche —

Stanifère, glaçure colorée, majolique, vernissée, multico-

Exempts.

Exempt.

Exempts

Exempts.

Exempte.

TRAITÉ AVEC L'iTALlE.

DÉNOMINATION DES AM1CLE8

lore la valeur.

Stanifère fine —

Grès fins —

Porcelaines de toute sorte, blanches on décorées, parian et

biscuit blanc —

articles divers.

Fleurs artificielles » —

Objets de mode —

Tresses en paille de toute sorte les 100 kil.

Chapeaux de paille —

Mercerie de toute sorte la valeur.

Boutons fins ou communs, autres que de passementerie ... —

Brosserie de toute espèce —

Instruments de musique et pièces détachées d'instruments. —

Épingles de toute sorte les 100 kil .

Caoutchouc ouvré :

Pur ou mélangé. —

Appliqué sur tissus en pièces ou sur d'autres matières —

Vêtements confectionnés. —

En tissus élastiques, pièces de toute dimension —

Chaussures —

N. B. Les ouvrages en gutta-percha suivront le même régime.

Toiles cirées:

Pour emballage ' —

Pour ameublement, tentures et autres usages —

Cire à cacheter —

Cirage de toute sorte —

Encre à écrire, à dessiner ou imprimer —

Filets de poche —

Poisson d'eau douce :

Frais —

Préparé —

Ëpîces préparées (sauces) —

Fromage de pète dure —

Fromage de pâte molle —

Bière (en sus des droits de consommation) «% . . l'bectol .

Cidre. —

Huiles d'olive les 400 kil.

Huiles essentielles, volatiles de toute sorte, à l'exception de

l'huile de roses le kilogr.

Jus d'oranges —

Manne les 100 kil .

Mélasses contenant moins de 50 °/0 de richesse saccharine. . —

(Droit de consommation compris) —

— Plus de 50 % de richesse saccharine —

— Importées pour la distillation —

Alcool, par 100 degrés, en sus des droits de consommation. l'bect. Eaux-ae-vie en bouteilles, et liqueurs sans distinction de

degrés, en sus des droits de consommation —

Ardoises :

Pour toitures le mille.

En carreaux ou en tables polies le cent.

Mules et mulets par tète.

Poils non spécialement tarifés, bruts et filés —

Poils de chèvre peignés les 100 kil.

Plumes à écrire, brutes ou apprêtées —

Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres —

Cire brute, jaune ou blanche —

Cire ouvrée —

Lait — i

Beurre frais ou fondu — i

Beurre salé — *

Miel —

Oreillons —

Poissons de mer, frais, secs, salés ou fumés, à l'exclusion de

la morue, mari nés ou à l'huile — -

Homards —

Huîtres fraîches le mille.

Huîtres marnées <• les m Ml.

TAUX DES DROITS

l«r octobre 1864,

Exemptes.

Exempts.

Exempt.

Exempta.

Le droit sur le brut.

Exemptas.

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

9' 50' Exempt.

Exeyipc*.

Exempta.

DgNOMIlfATIOlf DES ARTICLES.

TAUX DES DROITS

Sa 186».

Mooles et antres coquillages pleins les 100 kil.

Graisses de poisson —

Graisses de tonte sorte et dégras de peau —

Blanc de baleine et de cachalot —

Fanons de baleine bruts —

Peaux de chien de mer et de phoque brutes, fraîches ou

sèches —

Corail brut taillé et non monté -*•

Drogueries (produits compris sous la désignation de drogueries) : Cantharides desséchées, civette, musc, castoreum, ambre gris, fruits à distiller, storax, styrax, sarcocolle, kino et autres sucs végétaux desséchés, racines médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès minéral, extrait de

quinquina, camphre brut et raffiné, praiss, anis vert. ... —

Éponges de toute sorte —

Os, sabots de bétail et dents de loup, —

Cornes de bétail.

Brutes —

Préparées et débitées en feuilles de toute dimension —

Résines de toute sorte, même distillées —

Jus de réglisse

Safran

Sumac moulu

Liège.

Brut et râpé de toute sorte

Liège ouvré la râleur.

Bois de teinture, même moulus —

Joncs et roseaux bruts —

Écorces à tan de toute sorte, même moulues ^ —

Riz en grains. les 400 kil

Riz en paille —

Paies d'Italie —

Betteraves —

Pommes de terre —

Houblon a —

Grains à ensemencer —

Fruits et graines oléagineuses —

Fruits de table frais, citrons, oranges et leurs variétés —

Fruits secs ou tapés, pistaches, fruits confits, cornichons ou concombres, olives, câpres, fruits conservés sans sucre ni

miel —

Légumes salés ou confits au vinaigre —

Racines de chicorée : Vertes —

Sèches —

Plantes alcalines —

Marbres et albâtres de toute Horte : Blancs statuaires —

Bruts, équarris ou sciés à 46 centimètres et plus d'épaisseur —

— Autrement sciés, sculptés, moulés ou polis —

Écaussines et autres pierres de contractions, y compris les

pierres d'ardoises : Brutes, taillées ou sciées —

Sculptées ou polies —

Pierres gemmes de toute sorte —

Agates et autres pierres de même espèce ouvrées la valeur.

Meules — i

Pierres à aiguiser de toute sorte —

Chaux et plâtre — i

Graphite et plombagine —

Crayons : Simples, en pierre les 100 kil.

— Composés, à gaine de bois la valeur.

Parfumeries : Alcooliques les 400 kil

Autres. —

Moutarde en graine , —

Moutarde liquide ou composée —

Chicorée brûlée ou moulue —

Bougies de toute sorte et chandelles la valeur.

Colle de poisson les 400 kil.

Extraits de viande —

Chocolat et cacao simplement broyé .• —

1«- octobre

Exempta.

6' ■ Exempts.

Exempte.

Exemptes.

Exempt.

Exempts.

Exemptes.

'Exemptes.

Exempts.

Exemptes.

lOf »

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

Régime de l'alcool.

Exempte.

40 • Exempts.

TRAITÉ AVEC L'iTALlE.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Eaux minérales, cruchons compris les 100 kil.

Papier de tonte sorte —

Carions eo feuilles de toute sorte —

Cartons moulés, coupés et assemblés la valeur.

Livres en langue française, mortes ou étrangères, gravures, — lithographies, photographies et dessins de toute sorte sur — papier, cartes géographiques, musique gravée, étiquettes — imprimées, gravées et coloriées, objets de collection hors —

de commerce • —

Statues modernes, en marbre ou en pierre

En métal, de grandeur naturelle au moins

Bimbeloterie

Vannerie

Parasols et parapluies

Cheveux ouvrés. —

Balais communs —

Bois de chêne et de noyer —

Bitumes de toute sorte —

Amidon les 100 kil

Soufre brut, épuré ou sublimé —

Cartes à jouer la valeur.

Cordes et câbles les 1 00 kil .

Sangsues, champignons et truffes, gibiers, viande fraîche, volaille, racine de réglisse —

TAUX DES DROITS

* octobre

Exemptes.

Exempts.