‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 59 sur 196 · DROITS A L'ENTRÉE EN ITALIE · texte numérisé non relu

DROITS A L'ENTRÉE EN ITALIE

{Il n'y a plut généralement qu'une tente bote de droit,)

METAUX

Fer et fonte. — Minerai de fer, écailles, pailles, limailles et scories

Fonte en masse et débris de vieux ouvrages

Ferrailles et débris de vieux ouvrages en fer

Fer de première fabrication, en barres, verges, etc., de toute forme ou diamètre

Fers en rails pour chemins de fer

Fer laminé en plaques, 4 millimètres d'épaisseur et audessus

Fer laminé en plaques, au-dessous de 4 millimètres, et même en tuyaux

Ferblanc (tôle étamée) non ouvré

Fil de fer au-dessous de 7 millimètres

Acier. — En barres ou verges et débris de vieux ouvrages.

Laminé en feuilles ou plaques

Fil d'acier '.

Cuivre, laiton et bronze, — Minerai de cuivre

Limailles de cuivre, laiton et bronze

Cuivre, laiton et bronze, en pains, rosettes, masses et débris de vieux ouvrages

Cuivre ou laiton laminé

Cnivre ou laiton battu et en fils

Cuivre ou laiton doré ou argenté en lingots

Cuivre ou laiton doré ou argenté file sur fils ou soie

Cuivre ou laiton doré ou argenté battu, étiré ou laminé, y compris les cannetilles et les paillettes

Zinc. — Minerai

De première fusion, en masses brutes, saumons, barres ou plaques et débris de vieux ouvrages

Laminé

Phmb. — Minerai

— en peins et en débris

— battu, laminé

les 100 kil.

Exemptes.

Exempte.

1f 50« Exempt 15 p. •/- 15' »

Exempts.

Exempts.

Exemptes.

Exempt.

Exempts.

Exempt.

Au 1" octobre 1864.

DÊfOMBIATIOX DES AITHX».

Plomb allié d'antimoine en

Vieux caractères d'imprimerie

Elain. — Minerai et en pains, saumons, barres et débris.,

Battu, laminé et en feuilles

Cadmium brut, mercure natif, bismuth, étain de glaces. . ,

Antimoine. — Minerai ,

Métallique ou régule

Nickel *

les 100 ki)

Allié d'autres métaux (argentan), en lingots ou

brutes

Battu, laminé et étiré

Manganèse, minerai

Arsenic métallique

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