MÉTAUX DIVERS

Outils en fer, en acier, ou en fer et acier, pour les arts, lea métiers et l'agriculture les 100 kiL

Objets en fonte de fer —

Toiles métalliques en fer et en acier —

Toiles en fil de cuivre ou laiton —

Cuivre ou laiton ouvré, non ferré —

Cuivre ou laiton ouvré non ferré —

TAUX DES DROITS

1» octobre 18S4.

Au 1« octobre 1864.

Exempts.

Exempt.

Même régime que

le cuivre.

Exempt.

Il 55

Même régime que

l'acier ouvré.

Même régime que la

mercerie.

Cuivre ou laiton ouvré ferré

Cuivre ou laiton ouvré, doré ou argenté

Bronze ouvré en cloches, canons et gros objets

— ouvré en objets divers non dorés

— ouvré en objets divers dorés

Ouvrages en xinc, tuyaux et autres ouvrages grossiers.

— en zinc, autres

Régime de la matière

dominante.

Au 1» octobre 1864

Au !•» octobre 4864.

TBAITÉ AVEC L'ITALIE.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Ouvrages en zinc, autres dorés les MO kil.

— eu plomb, de toute sorte —

Caractères d'imprimerie neufs —

Poterie et autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine. — - Ouvrages en nickel allié au cuivreMm au zinc (argentan) —

— en métaux plaqués, sans distinction de titre —

— en métaux dorés ou argentés, non dénommés. ... — Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres métaux la valeur.

Horlogerie. — Montres simples à boite d'or la pièce.

Montres simples à boite de tout autre métal —

— à répétition et carillou —

Horloges de table, horloges pour voyages et en tableaux. . . —

Carillons à musique —

Mouvements de montres —

— d'horloges de table, d'horloges pour voyages, pour tableaux et pour pendules les 100 kil,

— d'horloges de clocher —

Cages de pendules en albâtre, bronze, cristal ou bois.

Fournitures d'horlogerie