MACHINES ET MÉCANIQUES

Machines et mécaniques non dénommées

rY. B. — - Le gouvernement italien se réserve la faculté de dénommer dans le tarif des machines non dénommées, et de les assujettir à des droits spécifiques qui, en tout cas, oe pourront dépasser les droits établis dans le tarif français.

Pièces détachées de machines

Peignes à tisser et broches.

Ressorts pour carrossiers et autres

Cardes à carder et leurs garnitures

Or battu en feuilles

Argent battu en feuilles *

Sucres raffinés

- non raffinés

la valeur.

TAUX DES DROITS

En 1868.

l«r octobre

Au 4«* octobre 4864.

Même régime que les

ouvrages de la ma

tière dont elles

sont formées.

Voitures et wagons pour voyageurs la pièce,

— pour marchandises —

(La tabletterie et les ouvrages en ivoire sont compris dans la mercerie) .

Peaux brutes —

— vernies et maroquinées

— teintes de mouton

— tannées en 4863

— tannées au 4"" janvier 4864

— tannées au 4" janvier 4865

Autres, préparées de toute sorte en 4863

— — au 4 •'janvier 4864

Gants (ad valorem)

Ouvrages en peaux et en cuirs

Futailles vides, neuves ou vieilles, montées ou démontées,

cerclées en bois

Cerclées en fer

Boisfeuillards et merrains

— de construction, brut, scié, ou simplement équarri. . . .

— — éclisses, pour caisses, bottes, tamis, etc.

Avirons

Êchalas et perches

Meubles en bois commun, vernissés ou plaqués, sculptés eu

non, même garnis de métal, simples ou rembourrés

Ustensiles et ouvrages divers en bois

Bâtiments, barques et bateaux — |

__ (Même régime que les \ maehi.ies.

les 400 kil. 5' 75*

le kilogr. t 35

les 400 kil. 28 85

Plus 5 p. °/0 de la val,

Plus 5 p. °/o de la val,

les 400 kil.

4a valeur.

les4O0kH.(

Exemptes.

— | Exemptée. .

la valeur. ' 40 p. °/c.

Exempts.

40 p. •/•■ Exempta.

DENOMINATION DES ARTICLES.