LES CURATEURS DU BAS EMPIRE

Telle fut la nature de la curatelle des cités pendant le second et le troisième siècle. Ces conclusions seraient entièrement fausses, s'il existait le moindre rapport entre ses attributions d'alors et celles qu'elle eut à partir du qijjitrième siècle; Il importe , pour éviter toute confusion , de montrer que le curateur^ tel que nous Tavons défini pour la période des Antonins, ne ressemble en rien au magistrat qui porte ce uom dans les textes postérieurs à Tanarchie militaire (1).

Le curateur est alors nommé par les habitants des villes, qui e choisissent parmi ceux de leurs concitoyens (2) qui ont exercé déjà toutes les charges municipales inférieures (3). La fonction de ce curateur n'était pas à proprement parler une magistrature , mais un munus , une de ces charges onéreuses qui ne pouvaient être confiées qu'aux personnages les plus riches de la cité (4). La cura civitatis est analogue à la cura kalendarii^ à la cura annonx^ à Idicura operum publicorum (5) : mais elle est la principale, en ce sens qu'elle est la plus ruineuse. Elle n'est donnée qu'à un citoyen

(1) Cf. Zumpt, Commentationes epigraphicx, l, p. 154 ; Kuhn, Verfassung^ I» p. 36.

(2) Ce qui résulte du caractère de cette magistrature, et plus particulièrement, comme l'a montré M. Fustel de Coulanges (Institutions politiques, l*** éd., 2. 7), du texte de Papinien, Bigeste, 50, 8, 5, 2(3, 3) : FUium pro pâtre curatore reipubUcis creato cavere cogi non oportet. he mot creare ne peut s'appliquer qu'au magistrat élu dans les comices (loi de Malaga, LI, 1, 2 ; LU, 1, 39 ; LVI, 2, 30 ; LIX, 3, 12); les magistrats nommés par l'empereur sont électif dati. Ce même texte indique que le curator doit fournir caution à la ville, ce qui ne peut avoir lieu que pour des magistrats municipaux.

(3) Code théodosien, 12, 1, 20; C. i. J., X, 5200; et Justinien, Novelles^ 128, 16.

(4) Cf. C. i. J., VIII, 7015.

(5) Voyez la liste de ces cvr^s : Code théodosien, 6, 22, 1; 8, 15, 5 ; Code justiniin, 1, 4. 26; 10, 30, 4, pr.; 10, 56 (55), un,, Kmger; Digeste y 50. 4, 18; cf. Kuhn, Yerfasiung, pp. 36-GO. Rûdiger, De curialibus imperii romani post Constantinum (Breslau, 1838, in-4), p. 18 et suiv., confond la cura civitatis avec toutes les autres.

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propre par ses richesses à la bien remplir, idoneus , comme Ton disait (1).

Les curateurs , tous les cinq ans , afferment les biens-fonds de la commune (2) ; ils président à la rentrée des revenus de la ville, même des contributions en nature (3). D'après la loi municipale de Malaga, qui est du premier siècle, c'était aux duumvirs qu'appartenait le soin d'affermer, non seulement les biens de la commune, mais encore les impôts et les tributs (4) : ce soin fut plus tard réservé aux duumvirs quinquennaux ; et les curateurs leur ont succédé dans cette fonction.

Ils ont le maniement des deniers communaux ; ils distribuent les fonds aux curateurs spéciaux ; ils veillent à ce qu'ils ne soient point détournés de leur destination , sous peine d'avoir eux-mêmes à les rembourser (5).

Leurs attributions administr^ives ne sont pas moins importantes ; ils ont la garde des registres de la cité , où se trouvent inscrits les noms, la condition, le lieu d'origine des personnes qui l'habitent. Us doivent y noter les arrestations opérées dans la ville, les contraventions qui ont été dressées , les donations faites à la .

commune, les déclarations des sociétés chargées de Tapprovision- À

nement de Rome; ils sont tenus de donner connaissance de œs actes à toute réquisition de l'état ou des particuliers (6). Il est donc à supposer qu'ils ont encore succédé aux quinquennaux dans le recensement des habitants et la confection des registres du cens (7).

S'ils ont hérité des attributions financières et administratives des duumvirs quinquennaux , ils ont remplacé les édiles dans la surveillance des travaux publics, dans la police des édifices et des rues. Us président à la construction des temples , des aqueducs, des monuments élevés par l'empereur ou la cité (8). Ils

(1) Ulpien, higtiU, 50, 8, 2, 7; iûmtm désigne une personne offrant crédit, a., 50,8, 12, 6.

(2) Papinien , BigesU, 50, 8, 5. pr. (3, 1); cf. Paul, Dt^., 39, 4, 11, l.

(3) Ulpien , JHgesU, 50, 8. 2, 6.

(4) Loi de Mia GîMtwa, XCIII ; loi de Malaga, LXIII, édit de Vénafre, 1. 37.

(5) Ulpien . ÏHgestt, 50, 8, 2, 4.

(6) kcta sanctorum, 7 juin, II , supplément, p. 7' C ; 28 avril , III , p. 579 C et p. LUI B ; Code théodosien, 8, 12, 3 (cf. 8); 9, 2, 5; 11, 8, 3 ; 14, 15, 2; 15, 7, 1 ; 16, 2, 31 ; Gesta purgationis CsBciliani et Felicis y Migne, Patrologie latine ^ XLIII, p. 794.

(7) Hypothèse de Mari ni , Atti e monumenti dei fratelli Arvoit, p. 786. Sur cette compétence des quinquennaux, Festus, p. 261; lex Mia municipalis , 142.

(8) C. ù L, V, 1862; C. i. l, VIII, 2661, 3685, 5290; X, 5200, etc.