INTRODUCTION

In aéronautics, we are on the opening verse of the opening page of the chapter of endless possibilities.

Rudyard KiPpLinc.

L'étude des transports aériens aux Etats-Unis nous est apparue comme particulièrement intéressante, car l’aviation commerciale y a réalisé des progrès rapides ; les dirigeants des transports aériens américains déclarent même avoir obtenu, grâce à leur organisation et à leur matériel, de meilleurs résultats que ceux obtenus en Europe. Or le régime juridique de ces compagnies aux Etats-Unis est très différent de celui des compagnies européennes. Cellesci sont, le plus souvent, en liaison étroite avec l'Etat, alors qu’outre-Atlantique elles paraissent avoir une plus grande indépendance vis-à-vis des pouvoirs publics.

Mais nous avons pensé que pour présenter une étude complète du transport aérien aux Etats-Unis, nous devrions la fonder sur des recherches à la fois juridiques et économiques. Il manque aux études uniquement commerciales sur l’aviation américaine, une base juridique indispensable. Le droit et l’économie politique doivent être réunis dans l'étude des conditions du transport aérien et du transport lui-même.

Les conditions de l'exploitation, c’est-à-dire les éléments

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qui s'imposent au transporteur, sont à la fois juridiques — les diverses formes d'intervention de l'Etat — et économiques : géographie du pays, caractères et goûls des habitants, développement des autres moyens de transport et activité des affaires en général.

Mais cette étude s'applique au cadre de l’exploitation ; le transport lui-même est soumis à des règles juridiques dont l’importance économique ne peut être méconnue. Les problèmes de responsabilité et d'assurance par exemple, peuvent, selon la solution donnée, aggraver ou alléger sensiblement les charges des transporteurs. La détermination de la responsabilité, problème en principe entièrement juridique, doit être faite également en considération d’éléments économiques.

Cette double étude comportait de nombreuses difficultés pour un juriste français ; c’est pourquoi nous nous sommes décidés à rechercher sur place la documentation indispensable. [1 y avait tout d’abord des difficultés de terminologie, nées des termes de procédure et des institutions juridiques n’ayant point d’équivalents en français. Les uns et les autres ont été laissés en anglais dans le texte. Des difficultés de recherche ensuite, provenant de l’importance moindre donnée par le droit américain à l’étude de certains problèmes que le droit français met en vedette, comme le contrat de transport. A ces difficultés s’ajoutait le fait que beaucoup de problèmes juridiques n’ont point été tranchés ni par les tribunaux, ni par la législation — sources du droit aux Etats-Unis — et qu’ils n’ont été étudiés que par la doctrine se référant aux principes généraux de la Common Law. Toutes ces recherches ont été facilitées et ces difficultés ont pu être en grande partie atténuées grâce à l’amabilité de Mr. Fred D. Fagg Jr,

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directeur de l’Air Law Institute de Chicago, de Mr. Denis Mulligan, de l « Air Commerce Bureau », de M. R. Valeur, de l'Office français de renseignements aux Etats-Unis, et de nombreuses personnalités françaises et américaines qui nous aidèrent de leurs conseils.

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