ACQUISITION DES TERRAINS

L'acquisition des terrains ne fut pas facile, surtout aux environs de Rome, sur un sol protégé par le droit quirite^ qui ne savait pas sacrifier l'intérêt particulier à l'intérêt général. Sous la République, l'administration n'était pas armée du droit d'expropriation ou de retrait pour cause d'utilité publique ; toutes les acquisitions durent se faire à l'amiable. Il semble que la pression de l'opinion publique ait alors suffi à prévenir des refus absolus de passage pour des œuvres si populaires. On sait seulement que l'administration achetait les champs entiers . des récalcitrants et revendait les excédants.

Toutefois, avec l'accroissement du réseau des aqueducs, les difficultés durent surgir; on supportait moins facilement

ces servitudes, sans compensation, que celles du passage d'une route, qui donnait aux propriétés un accès et une communication faciles, avantages fort enviés. On voit alors, en — 13, le sénat rendre une loi réglant le droit de passage et d'occupation des terrains pour la construction et la réparation des aqueducs. Il fallut certainement un intérêt bien supérieur, presque sacré, pour autoriser une dérogation pareille aux principes du droit romain. Cette loi permettait de prendre, pour le service des aqueducs, la terre, la glaise, les briques, les bois, les pierres, le sable, dans le terrain des particuliers, après estimation par des arbitres nommés par le préteur. Elle conférait aux agents et ouvriers le droit de passage, sauf indemnité, mais sans opposition possible. Pour la construction des aqueducs, des bassins, etc., on pouvait exproprier jusque 15 pieds (4",44) de chaque côté de l'ouvrage, avec défense de rien planter ni construire dans cette zone, sous peine d'une amende de 10 000 sesterces (2 700 francs). La loi concéda même ce droit aux particuliers; ce fut la servilus aquœductuum, qui autorisait à faire des aqueducs privés sur les terres d'autrui, sous la seule réserve d'une juste indemnité.

Dans les provinces, le sol appartenant à l'empereur et étant laissé en usufruit aux occupants, les formalités de retrait ou de reprise durent être bien simplifiées et assez sommaires. Quand elles ne pouvaient traiter directement, les villes devaient se faire rétrocéder les terrains nécessaires par l'empereur ou le gouverneur, son représentant, qui les réclamait en vertu de son droit de possession éminent.