Gorguereau en fait partie, p

900. — Morel de Vindé en fait partie, p. 926. — Oudart fait partie de cette

société, p. 930. — R a vaut en fait partie, p. 936. - Robin en fait partie, p. 937. — Sermaize en fait partiej

Amis de la Liberté (Société). Gobeau est président de cette société, 1 1 , p. 898^

Amis de la Patrie (Section des), l,p.722.

Amis de la Patrie {Théâtre lyi^ique des).

Ancien Théâtre Louvois, I, p. 635, note, et p. 685, note i. — Paiement de droits d'auteur, p. 760.

La citoyenne Kamerer, danseuse, s'y engage, 11, p. 27. — Delomel est directeur de ce théâtre, pp. 76, note, loi.

Amnistie. Injures par la voie de la presse. Faits révolutionnaires. Amnistie du 4 brumaire an IV, II, p. 520.

Amsterdam. Yandenyver y est né, II,

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

D. 226, note 2. — Antoine Molière et i> y demeurent, pp. 631, 668, 678 et 714. — Gohier y est consul général de France, p. 899.

Am TOT. Chevalier plaide contre lui : recherche de paternité. Impossibilité de surseoir iusqu a la promulgation du Code civil, II, p. 240.

Ancel, huissier i cheval au ci-devant Chàtelet. I, p. 789.

Ancelin. Plaide contre Baltas et Laroche : rectification d*un jugement erroné, 1, p. 527.

Ancienne Comédie [Rue de T). Ancienne rue Neuve-Saint-Germain-des-Prés ,

I, p. 642, note.

Thévenin y habite, II, p. 945.

Ancy-le-Franc (Yonne). Bourcey y est né, II, p. 869.

Andrlle, notaire à Paris. Sa démission,

II, p. 10.

Andelle, membre du Conseil général de la commune, délégué auprès des juges du 4* arr^ afin de les introduire dans lauditoire pour qu'il soit procédé à leur installation, I, p. iA,

Andorre j I, p. 634.

Andr6 (le mineur). Duroil, son tuteur ad hoCf plaide contre Papion : recherche de paternité. Sursis, II, p. 506.

Andréi (Antoine-François), député de la Corse à la Convention. Introduct., p. cxcvii.

Notes biogr., I, p. 627, et noie 5.

Andrieuz, homme de lettres. Introd.»

p. cLxxxvin.

Sa prestation de serment comme expert avec Beaumarchais et M. J.

Chenier, dans Taffaire Framery contre la veuve Fabre d'Eglantine es noms :

droits d'un auteur dramatique pour a correction d'une pièce de tliéatre, II, p. 654 et 655, notel.

Andrieitx. Son opinion sur la recherche de la paternité. Introd., p. cl.

Hérault plaide contre lui : renvoi de la cause par suite de la destitution et de l'arrestation de deux juges, I, p. 776.

Andrtane. Beaumarchais plaide contre lui et Réveillon : cession de biens faite par Beaumarchais & ses créanciers. Délai accordé pour effectuer les ventes, II, p. 538, et note 2.

A:«oblot, fondé de pouvoir de Coyet contre lequel plaide Belle d'Etienville: contrainte par corps. Aliments accordés à un détenu, II, p. 530. — Fondé de pouvoir de La Rochefoucauld et C" qui plaident contre Cli- Î[uet de Fontenay : revendication ormée contre les syndics d'un failli. Compétence du Tribunal du domicile du failli, p. 631.

Angers (Delaunay d*). Impliqué dans l'agiotage sur les actions de la Compagnie des Indes, I, p. 612, note 2.

Angers, Delaunay l'alné était avocat dans cette ville, I, p. 117, note 2. — H, p. 188 et note ; p. 227. — FoUenfant de la Douve y est né le 20 octobre 1748, p. 891. — Lormeau a été juge à la Cour d'appel d'Angers, p.973.

Angers (Oratoire d'). Benaben était

Frofesseur au collège de cet oratoire, 1, p. 860.

AngerviUe (Seine-et-Oise). Dionis du Séjour y est mort le 22 août 1794, II, p. 883.

Angivillbr (Flahaut de la Biilarderie d*). Voyez V» Biilarderie.

Anglaises (Maison des ci-devant), située rue des Fossés-Saint- Victor. La citoyenne Raucourt y est détenue,

Anglas (Boissy d'), rapporteur de la Commission de constitution de la Convention. Introd., p.Lxxxiet suiv.

Président de la Convention à la mort de Féraud, II, p. 147, note 1, p. 150, note.

Angleterre, Simon Mique eut un fils qui s'embarqua pendant une guerre avec l'Angleterre, 1, p. 353.

A^iGOT. Vend sa maison de campagne de Varenne-Pont-Saint^Maur. Action paulienne, I, p. 660.

Angot, notaire. Prédécesseur de Trubert, I, p. 5i0, note 1.

Angouléme. Lieu de naissance de La Rochefoucauld, ci-devant évoque de Beauvais, I, p. 346, note.

Robin y est né le 23 juin 1745, H, p. 937.

Angouléme (Rue d'). Dupressoir est électeur du Temple dans cette rue,

II, p. 887.

Angoumois (régiment). Aymar-Pierre- Georges de Nicolaî est commandant de ce régiment, 1, p. 285, note, et 607.

Angran. Cf. AUeray (Angran d').

Anour (François -Charles d'). Nommé commis -greffier au Tribunal du 2- arr*, I, p. 420.

Axgut (Bergeron d'), avoué. Occupe pour Boze : paiement des portraits de Louis-Stanislas-Xavier et de Marie-Joséphine-Louise de Savoie, I, {). 248. — Occupe pour les héritiers et a veuve Bellart contre de Tourville :

celui-ci est condamné à leur payer 358 livres, p. 253. — Plaide pour Boze qui réclame le prix d'un portrait déià

Eayé, p. 310. — Fondé de pouvoir de evin : restitution envers le Trésor public; référé & la Convention pour interpréter la loi, p. 785.

CONTENUES DANS LES DEUX VOLUMES

AiijORRANT (Nicolas- Etienne). La citoyenne de la Roche plaide contre lui et autres : réclamation d'état d'enfants naturels. Envoi en possession de la succession Maupeou, II, p. 238.

A?MORRANT ( Claude -Euloge ). Girault plaide contre lui et autres : réclamation d'état d'enfant naturel. Envoi en possession de la succession Mau-

Eeou, II, pp. 163, 164et 209. — Notice iogr., en noie, pp. 210 et 238.

Anjou (Rue d'). Castellane demeure dfans cette rue, II, p. 96. — La citoyenne Ducos y demeure, p. 200. — Sahuguet d'Espagnac y est né, p. 405, note. Armand Varanchau y demeure, p. 637.

Anji'rai'lt (François-Julien), notaire à Paris. Sa prestation de serment, II, p. 745. — Not. biogr., en noie.

Annales patrioligues et littéraires [Les), Abus du nom de Mercier. Assertions anti-républicaines. Dommages-intérêts, II, p. 365 et note 1 ; p. 418.

Annonay (Ardéche . Abrial y est né le 19 mars 1750, II, p. 853.

Antin (Chaussée d'). Anciennement Chaussée du Mont-Blanc, II, p. 12, note 4. — Les bains Chinois ou Orientaux étaient dans cette rue, p. 639.

Annulation d'un contrat obtenu par suite d'une erreur sur l'effet rétroactif à donner à la suppression des substitutions, I, p. 396.— Annulation d'un jugement de débouté d'opposition faute de communication au commissaire national, alors au'il s'agissait des intérêts d'une femme mariée, p. 562.— Annulation d'une citation contenant dessurcharees. p. 747.

Bureau académique ; discipline ; annulation d'une délibération considérée comme injurieuse et calomnieuse ; dommages-intérêts, II, p. 71.

— Annulation de l'acte de vente de la terre de la Poissonnière pour lésion de plus de moitié, p. 153. — Annulation, par le Comité de législation de la Convention, de jugements rendus par le Tribunal de cassation.

Séparation des pouvoirs. Référé à la Convention, p. 198. — Annulation d'une renonciation ù la communauté faite par erreur, p. 308. — Annulation de commissions rogatoires pour entendre des témoins, p. 355. — Annulation du mariage contracté par un mineur sans le consentement de ses parents, p. 385. — Annulation pour suggestion et captation de la donation d'une maison faite à Corbin, prêtre, p. 385.— Annulation des testaments de Charles Roger de Bauffremont, p. 393. — Lecture à la deuxième section d'un arrêté du Directoire du 32 mars portant annulation 4'un arrêté de Blanchard qui

défend à Mahieu de procéder devant les Tribunaux, relativement à des effets souscrits par lui, p. 484. — Annulation d'une délibération de famille. Convocation d'une nouvelle assemblée de parents pour nommer, un curateur, p. 552. — Annulation pour insanité a'esprit, de vente d'immeubles. Rectification de jugement, p. 568. — Maison de la rue Matignon acquise par Roederer. Annulation du paiement en assignats et mandats, p. 613. -^ Droit de vote maintenu.

Annulation d'un arrêté de l'assemblée primaire, p. 628. — Annulation d'un bail général fait par anticipation, p. 710. — Partage lait en fraude de la loi. Annulation, p. 713.

Anselme (le P.), auteur de Y Histoire généalogique et chronologique de la Maison de France et des grands officiers de la Couronne. Avant-propos, p. IX.

Anselme (Paul-Eustache, dit Baptiste cadet). Voyex Baptiste.

A.NSELME (Nicolas dit Baptiste aîné).

Voyez Baptiste, Antheaume (Adrien -François), notaire à

Paris. — Sa prestation de serment.

— Notes biogr., II, p. 9, et note 2.

AsTiioiNE (François-Paul-Nicolas), ancien député de la Moselle à la Constituante, élu juge-suppléant du 3» arr*, I, p. 10. — Notice biogr., II, p. 855.

— Principales publications, p. 856.

AxTUONAY (Pierre-Jacquotd'l, conseiller au Chàtelet. Inlrod,. p. lxxxv.

Elu, le 28 décembre 1790, juge suppléant de Paris, I, pp. 5-6. — Juge suppléant du 6" arr*, p. 9. — Son installation, p. 17. — Siège le 8 janvier 1793 : acceptation bénéficiaire de la succession d'Armand- Marc de Montmorin, p. 357. — Siège le 4 février 1793 : somme prêtée et remboursée sur le prix d'un office d'avocat du Roi au Chàtelet de Paris, p. 371.

Elu juge au Tribunal civil de la Seine, le 24 germinal an Y, II, p. 250.

— Notes biogr., p. 905. — Notes fournies sur lui, pp. 973-974.

Anti-Brissotin (L), journal du soir, I, p. 779.

Antis (duc d'), directeur des bâtiments de la couronne, I, p. 700, note 2.

Anti-sociale (Maladie), I, p. 450.

Antoine. Intervenant dans le procès entre la dame Vestris et autres contre les comédiens du Théâtre de la Nation, I, p. 223.

Antoine. Règle une partie des mémoires de maçonnerie des entrepreneurs du Palais de justice, II, p. 91.

Antoinb- Désir* (se prétendant Mau-

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

cuit). Sa tutrice plaide contre les héritiers Maucuit : le Tribunal décide qu*un enfant né à dix mois et vingt jours après le décès du mari de sa mère ne peut être regardé comme son fils ni recueillir sa succession, I, pp. 376, 647.

Les héritiers Marchais plaident contre la veuve Michel, sa tutrice :

rejet d'une fin de non recevoir, II, p. 597.

Antoine (Faubourg). La prison de Picpus était située dans cette rue, I, p. 755.

Antoine (Rue). Lefèvre d'Ormesson demeurait dans cette rue. 11, p. 39.

AmoKELLs P.-A.), rédacteur au Bépubticain^ II, p. 206, note 1.

Anvers. Durouzeau est commis.saire du gouvernement près le Tribunal civil d'Anvers, II, p. 888.

Anzat (Guillaume-François-MAHTiN d'), condamné à des dommages-intérêts envers Boys, I, p. 639.

AousT (Charles- Louis d*). Arthuys plaide contre lui : vente de la charge de maître d'hôtel par quartier du cidevant Roi, 1, p. 711.

AoDST (Eustache-Jean-Marie, marquis d'}, conventionneL Not. biogr., 1,711, note 1.

Apolline (Rue). Marguerite Vassal, veuve Séguier y demeure, II, p. 144.

Appel, Appel des sentences du Chàte* let de raris devant les nouveaux tribunaux. Litispendance, I, p. 321. — On ne saurait contraindre quelqu'un à interjeter appel d'un jugement, et on ne peut-être autorisé à exercer ce droit personnel en son nom, p. 754.

Paiement de billets souscrits par Besenval. Délai de trois mois pour interjeter appel accordé aux citovens ; détention & l'occasion de la Révolution, 11, p. 195. —Appel.de la ci-devant justice du Pont de Charenton. Haute justice du marquisat d'Ormesson, p. 482.

Appel comme d*abus. Appel comme (l'abus : affaire Gobel, évêque de Lydda, élu évoque de Paris, I, p. 43.

— Le tribunal du 5* arrS faisant droit à l'appel comme d'abus de deux sentences de l'officialité de Sens, maintient Gayant dans la possession civile de la cure de Beaune, p. 94.

Appelés. Personnes siégeant comme juges dans certains cas, 11, p. 931, sous le mot Patenôtre.

Appelvoisin ( Charles - Gabriel - René - Tiercelin d'j marquis de la Roche du Maine. Not. biogr., II, pp. 350 et 351, note.

Appenzell (Suisse). Du Port de Préla-

ville y est mort le 2 ou 15 août 1798, II, p. 887.

Application. Application de la loi du 5 ventôse an III ordonnant à tous fonctionnaires destitués ou suspendus depuis le 10 thermidor de se rendre incontinent dans leurs domiciles.

Rectification de nom, 11, p. 105.

Arbalète (Rue de 1'). Lamouche est propriétaire d'une maison située rue des Postes, au coin de la rue de l'Arbalète, II, p. 137.

Arbitre. Injonction à un arbitre de dé-

S oser le procès-verbal de ses opéraons au greffe du Tribunal, I, p. 719.

—Arbitre récusé pour avoir émis antérieurement son opinion et pour être dépourvu de certificat de civisme, p. 758.

Arbitre ; honoraires exagérés ; taxe, II, pp. 29, 43, 57. — Circulaire relative aux abus qui se sont produits dans l'arbitrage, p. 117.

Arbitres de famille. Introd., pp. xxxvi et suiv.

Abboré (Joseph). Nomme Corsange exécuteur testamentaire, I, p. 774.

Arbre-Sec (Rue de 1*). Caudier demeurait dans cette rue, I, p. 620.

Archambault. Liquidation de son office, I, p. 510. -

Archambault, avocat, électeur de la section du Théâtre Français. Introd., p. xcvii, n. 1.

Elu juge suppléant de Paris, le 25 décembre 1790, I, p. 5. — Juge du !•' cutS p. 8. — Son installation, p. 20. — Siège le 18 novembre 1791 :

affaire de réparation d'honneuc, p.