PREMIÈRE PARTIE

Les Tribunaux civils de Paris pendant la Révolution. Deuxième partie, du 3 avril 1793 au 6 frimaire an IV (27 novembre 1795^ suite 1

Les Tribunaux civils de Paris pendant la Révolution. Troisième partie, du 12 frimaire an IV (3 décembre 1795) au 4 floréal an Vni (24 avril 1800) 246

Annexe I. Conférences chez M. le Ministre de la Justice du 8 décembre

1791 au 14 mars 1793 . 751

Annexe II. Notices biographiques du personnel judiciaire des Tribunaux

civils de Paris pendant la Révolution 853

Annexe III. Notes anonymes sur le personnel des membres des Tribunaux de la Seine ' 953

i380 TABLE GKNEHALE

Annkxe [V. (iundidats recommandés par le (ribun Mouricault, lors de la

réorganisali(m du personnel judiciaire en l'an VI [ï 960

Annexe V. Documenls relatifs à répnralion judiciaire opérée en vertu

du sémilus-consulle du 12 octobre 1807 • . . 962