‹ Les Tribunaux civils de Paris, pendant la Révolution (1791-1800) Documents inédits recuellis avant l'incendie du Palais de Justice de 1871 (volume 2)Chapitre 230 sur 247 · INS · texte numérisé non relu

INS

PKTiT-DKSouANr.Ks. Plaide contre Remy et autres : décharge d'un cautionnement fourni en matière criminelle, II, p. 78. — Plaide contre Maillot.

Damesme et C'° : transport de créance, p. 221.

Petite Force. . Catherine Théot y est morte, II, p. 303, n. 1.

l'eliles Affiches (Journal des). Sa vente, II, p. 6G6.

PetUes-Ecoles. Juridiction du grand chantre sur les petites écoles dans l'ancien régime, I, p. 649.

pKTiT-liAiiKi. Louis -Charles- François . Notes biographique!. I, p> 63:t. noie.

II, p. 91 et n. 2.

Pi.ht-Hmiei, ( Louis- François ). Notes biographiques, I, p. 633,' n. 1.

Petit-Radei. (Philippe). Notes biographiques, I, p. 833, n. 1.

Petlt-Sûint» Antoine (Rue dxi), Gérard André y habite, II, p, 897. — Guyet est représentent de la commune pour le district du l'elil-Saiiil-Vnloine, p.

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