‹ Les Triumvirs Capitaux: Les Emprunts d'État en Droit InternationalChapitre 20 sur 202 · Mommsen, trad. Girard, t.7, p · texte numérisé non relu

Mommsen, trad. Girard, t.7, p

Dolls it 2

SSLOÛNES

tribus, il répond au texte de Tite-Live invoqué par Mommsen, qu’il ne s’applique qu'aux élections soumises à l’auctoritas et non à toute élection; par contre, il admet que la délibération préalable était nécessaire pour les élections en général, mais ajoute qu'elle n’était pas de droit pour les élections faites dans les comices par tribus. Nous n’avons pas à examiner la question à fond, nous remarquons seulement que l’opinion de Mommsen paraît plus solide, parce qu'elle est appuyée sur les textes, que Willems n’a réfutés que d’une façon incomplète (1).

A. CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ. — Pendant la période où les triumvirs étaient nommés par un magistrat, aucune condition, n'était exigée spécialement pour labrigue du triumvirat, le magistrat pouvait nommer tout citoyen romain, majeur, qui ne se trouvait dans aucun cas d’inéligibilité soit absolue, soit relative (2), et ce dernier devenait aussitôt triumvir. Même après la réforme, lorsque l'élection appartint

4. Voyez sur cette intéressante question, une remarquable étude de notre éminent professeur M. Labbé, dans l’ouvrage d'Ortolan, Legis. Rom., t. 4, p. 762-783, et les autorités qu’il cite. Et en outre Mommsen, trad. Girard, t. 7, p. 236 et s. Willems, Sénat rom., t. 2,p. 87 et s. Christensen dans la Neue jahrb. für Philolog., CXHI, p. 521, 1876. Lange, De pair. auctor., I, 16.

2. Voyez sur ce point Mommsen, trad. Girard, t,2, p. 131-270.

ap

aux comices, pendant longtemps, tant que dura le souffle d'égalité dans l’État républicain, patricioplébéien, tout citoyen, sans autre condition pouvait arriver à n’importe quelle magistrature. Cette égalité commença à disparaître vers la fin de la République, lorsque le despotisme naissant créa des nouvelles classes parmi les citoyens ; l’égalité n’était plus que théorique ; un corps privilégié commençait à se mettre en évidence; les premières bases de la noblesse furent établies. Cet état de fait, devint définitif et légal avec le principat, l'égalité disparut complètement, pour faire place aux privilèges. L’aristocratie sous Auguste avait d’abord en fait un privilège d'éligibilité. Mais ce prince remania de nouveau cet état de choses et établit en loi positive et impérative, les règles d'éligibilité. Il abrogea la liberté des candidatures et exigea des candidats à une des magistratures formant le vigintivirat, deux conditions, le latus clavus et le census senatorius (1).

1° Latus clavus. Le mot clavus s'emploie en général pour toute espèce de tissus, associé aux adjectifs latus et anguitus il indique les raies de pourpre plus ou moins larges, tissées verticalement dans l’étoffe

4. Voyez sur tout ceci Mommsen, trad. Girard, t. 6, partie 2, p. 47 ets. el Willems, Dr. p.rom. 8e édit. p. 469.

Cu i S

de la tunique, qui devinrent à Rome un insigne pour différentes classes sociales (1).

Le latus clavus indique une distinction honorifique portée par les sénateurs et les personnes appartenant à l’ordre sénatorial.

On appelait lati clavii, les jeunes Romains qui se trouvaient désignés d’avance pour la dignité sénatoriale. Les mots latus clavus sont employés le plus souvent par les écrivains latins comme une expression abrégée, pour funica lati clavi, et qu'ils désignent en même temps que l’ornement du vêtement qui en était décoré. Sauf les personnes de l’ordo senatorius, et par exception, on permettait l'usage du laticlave aux jeunes gens de familles équestres anciennes et distinguées (2). Ainsi, étaient aptes à se présenter au triumvirat les personnes de l’ordre sénatortal, c’étaient : soit ceux qui y appartenaient par leur naissance, soit ceux qui y étaient admis par faveur, par concession. Cette concession pouvait avoir lieu de deux manières différentes,soit par le don que l'Empereur avait le droit de faire, du latus clavus, aux jeunes gens, soit par l’admission extraordinaire d’une personne, par la volonté du prince, dans l'une des trois classes hiérarchiques

1. Comp., Drctionnaire des Antig. Romaines, p. 1242, v° Clavus.

Page 1